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Compte-Rendu - CM 20211021 cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 20211021 cr)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
République
Française
- Département
de
l'Ain
Canton
de
VONNAS
Commune
de
CRUZILLES-LES-MEPILLAT Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
présents
:
9
Nombre
de
Conseiller
absent :
2
Nombre
de
Conseiller
excusé
:
0
Pouvoirs
2
Date
de
la
Convocation :
07/10/21
Date
d'affichage :
07/10/21
Compte
rendu
sommaire
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Jeudi
21
octobre
2021
L’an
deux
mille
vingt
et
un
et
le
vingt
et
un
octobre
à
dix-neuf
heure
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
BOYER
Dominique,
Maire.
Etaient
présent
aux
côtes
de
Monsieur
BOYER
Dominique
: Mmes
MARMIER
Noëlle,
WEBER
Corinne,
DUFRESNE
Anna-Maria,
VERNUSSE
Céline
et
BIGOT
Agnès
Ms
POLONIA
Joseph,
VARLET
Geoffroy,
GABILLET
François,
et
TEPPE
Sébastien.
Étaient
excusés
: M
CONTASSOT
Pierre-Olivier
a donné
pouvoir
à Mme
WABER
Corinne,
M
DREYFUS
Eric
a donné
pouvoir
à M
BOYER
Dominique,
M
GONNARD
Pierre
a donné
pouvoir
à Mme
DUFRESNE
Anna-Maria
Était
absente
: Mme
TOURNIER
Nathalie.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
C.G.C.T.,
Mme
WEBER
été
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
02/09/2021
>
Compte
rendu
des
réunions
: Communauté
de
Communes,
Syndicats
locaux,
Commissions
Communales
>
Délibération
: Tarif salles
communales
>
Délibération
: Demande
de participation
- FCVS
>
Délibération
: Choix
de
l’entreprise
pour
le
busage
—
chemin
Tranchand
—
route
de
Cormoranche >
Ouverture
du
« Petit
Saint
Denis
»
>
Cérémonie
du
11
novembre
>
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
passe
à l’examen
l’ordre
du jour.
Page
1/25 *
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
02/09/2021
M.
Le
Maire
demande
s’il
y
a des
remarques
concernant
le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
2
septembre
2021
; aucune
observation
n’étant
faite,
ce
dernier
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
*
Compte-rendu
de
réunions
*
Communauté
de
Communes
:
v
COMMISSION
CULTURE
ET
TOURISME
:
Monsieur
TEPPE
Sébastien,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a eu
lieu
le
21
septembre
2021
à Pont-de-Veyle
et dont
l’ordre
du
jour
était
le suivant
;
-
Saison
culturelle
2021
: premier
bilan
-
Exposition
« Au
fil de
la Veyle
»
: déroulement
et permanences
-
Saveurs
en
Veyle
fait
son
cinéma
- _
Recensement
des
sites
d’accueil
culturel
-
Sentiers
de
randonnée
-
Bilan
moral
de
la saison
touristique
(base
de
loisirs
et office
de
tourisme)
v”.
COMMISSION
SERVICES
AUX
PUBLICS
ET AUX
FAMILLES
:
Madame
MARMIER
Noëlle,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a
eu
lieu
le
28
septembre
2021
à
Chaveyriat
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le suivant
;
-
France
Services:
bilan
de
l’année
2020
et
présentation
de
l’action
« Conseiller
numérique
» et échanges
-
Jeunesse :
o
Retour
sur
les
propositions
de
noms
concernant
les
structures
ALSH
©
Présentation
du
plan
vélo
et
de
l’action
«
savoir
rouler
à
vélo
»
en
lien
avec
l’éducation
nationale
-
Petite
enfance
: Informations
sur
les
dernières
évolutions
-
Proximité
: Informations
sur
la
Convention
Territoriale
Globale
Ÿ
COMMISSION
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
:
Monsieur
BOYER,
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a eu
lieu
le
8 septembre
2021
à Crottet
et dont
l’ordre
du jour
était
le
suivant
;
Page
2/25 -
Point
d’avancement
du
PLUI
: Zonage,
OAP,
Notion
de
coups
partis
et
sursis
à
statuer
-
Etat
d'avancement
du
SCOT
-
AcheterenVeyle
: Diagnostic
et perspectives
-
Parc
d’activités
Veyle
Nord
: Etat
d'avancement
Ÿ__
COMMISSION
TRANSITION
ECOLOGIQUE
:
Madame
Corinne
WEBER,
4%"
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
commission
qui
a
eu
lieu
le
22
septembre
2021
à
Cormoranche-sur-
Saône
et dont
l’ordre
du jour
était
le
suivant
;
-
Intervention
d'Olivier
POILPRE
sur
Pinitiative
du
Vélo’Bus
sur
la
commune
de
Cormoranche-sur-Saône
-
Information
sur
l’initiative
«
savoir
rouler
en
vélo
»
-
Itinéraires
cyclables
: point
d’avancement
-
Présentation
du
projet
KEY
HOLE
sur
Laiz
-
Présentation
des
mesures
compensatrices
collectives
agricoles
dans
le
cadre
du
projet
Veyle
Nord
Ÿ”_
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
:
M
Le
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
conseil
communautaire
qui
a eu
lieu
le
27
septembre
2021
à Perrex
et
dont
l’ordre
du jour
était
le
suivant
; 1-
Projet
de
territoire
o
Signature
du
Contrat
de
Relance
et de
Transition
Ecologique
o
Adoption
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
(PCAET)
2-
Equipements
communautaires
et projets
d’investissement
o
Réhabilitation
du
gymnase
communautaire
de
Vonnas
: modification
du
programme,
validation
de
l’avant-projet
définitif et approbation
du
plan
de
financement
o
Convention
de
financement
liée
à
l’appel
à
projets
« Fonds
mobilités
actives
— Aménagements
cyclables
» pour
la Voie
Bleue
3-
Services
aux
publics
et aux
familles
o
Conventions
d’objectifs
et
de
financement
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
l’Ain
pour
le
multi-accueil
Croq
Pomme
et
la micro-crèche
Croq'cinelle
(2021-2023)
o
Attribution
du
marché
de
concession
pour
le
multi-accueil
de
Chaveyriat
et
la micro-crèche
de
Vonnas
o
Mise
en
délégation
de
service
public
de
la
micro-crèche
située
à
Saint-
Page
3/25 Julien-sur-Veyle Convention
d’objectifs
et
de
financements
pour
lPattribution
d’une
subvention
à
l’association
gestionnaire
d’un
établissement
d’accueil
de
jeunes
enfants
à Saint-Julien-sur-Veyle
Etablissement
d’une
aide
aux
familles
suite
à une
modification
du
soutien
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
l’ Aïn
à destination
des
enfants
et
signature
d’une
convention
d’objectifs
et
de
financement
avec
la
CAF
dans
le cadre
de
la Charte
Label
Loisirs
Equitables
Fixation
du
montant
et des
conditions
de
l’aide
au
transport
des
personnes
âgées
pour
2022
4-
Eau
et
assainissement
Adoption
du
rapport
d'activités
2020
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
Adoption
du
rapport
d’activités
2020
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’assainissement
non
collectif
Rapport
annuel
pour
2020
du
délégataire
chargé
de
l’assamissement
collectif sur
la commune
de
Vonnas
Rapport
annuel
pour
22020
du
délégataire
chargé
de
l’assainissement
collectif
sur
la
commune
de
Crottet
Rapport
annuel
pour
2020
du
délégataire
chargé
de
l’assainissement
collectif sur
la commune
de
Pont-de-Veyle
Convention
de
mandat
avec
le
Département
de
|’ Ain
pour
la réhabilitation
des
installations
d’assainissement
non
collectif éligibles
5-
Finances O O
Décisions
Budgétaires
Modificatives
Institution
de
la
taxe
GEMAPI
6-
Affaires
générales
©
Modification
des
statuts
du
syndicat
ORGANOM
Modification
des
statuts
du
syndicat
SMIDOM
Veyle
Saône
Modification
des
statuts
du
syndicat
d’eau
potable
Bresse
Dombes
Saône
Caserne
de
gendarmerie
de
Laiz
—
avenant
n°3
au
bail
de
location
avec
la
SEMCODA Désignation
d’un
représentant
élu
au
CNAS
Modification
des
délégations
du
Conseil
communautaire
au
profit
du
Président Modification
de
représentations
communales
au
sein
de
commissions
communautaires
v”
CONFERENCE
DES
MAIRES
: Page
4/25 Monsieur
BOYER
Dominique,
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
conférence
qui
a
eu
lieu
le
3
septembre
2021
à Pont-de-Veyle
et
dont
l’ordre
du jour
était
le suivant ;
Instauration
de
la taxe
GEMAPT
Point
d’actualité
sur
le
Contrat
de
Relance
et de
Transition
Ecologique
Saveurs
en
Veyle
fait son
cinéma
Recensement
des
sites
d’accueil
culturel
Sentiers
de
randonnée
Bilan
moral
de
la saison
touristique
(base
de
loisirs
et office
de
tourisme)
ÿ_
SYNDICAT
D'EAU POTABLE
:
M
Le
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
lors
du
Comité
syndical
qui
a eu
lieu
le 20
septembre
2021
dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
;
Rapport
annuel
sur
le Prix
et
la qualité
du
Service
public
de
l’eau
potable
v__
SMIDOM
:
Madame
Agnès
BIGOT,
conseillère,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
dernière
réunion
qui
a
eu
lieu
le
17
septembre
2021
à
Perrex
et
dont
l’ordre
du
jour
était
le suivant
;
o
Mise
en
place
d’un
point
de
collecte
pour
réemploi
à
Saint
Etienne
sur
Chalaronne,
dès
que
possible
avec
Tremplin.
À
Vonnas,
Emmaüs
permanence
le mercredi
et samedi
après-midi.
o
Mise
en
place
d’une
commission
d’ Appel
d’Offres
o
Mise
en
place
de
la
filière
REP
Mégots
Alcome.
Subvention
pour
les
communes
de
moins
de
5 000
habitants
0.50
€
par
habitants.
Actions
à
entreprendre
par
les
communes.
La
société
Alcome
a reçu
son
agrément
le
10
août
2021
est
l’éco
organisme
de
la
filière
mégots.
Alcome
est
financé
par
les
valeurs
de
l’industrie
et de
la distribution
du
tabac.
*
Commissions
Communales
:
e Commission
Bibliothèque
:
Madame
Corinne
Weber,
4%
adjointe,
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commission
s’est
réunie
le 6
octobre
2021.
L'ordre
du jour
était
le suivant
:
1-
Point
sur
la situation
sanitaire
et le planning
Corinne,
Patrice,
Marie-Pierre,
Elodie
acceptent
de
contrôler
le
pass
sanitaire
à
laide
de
leur téléphone
et Elisabeth
et Babeth
contrôlent
et notent
simplement
sur
un
papier
les
noms
des
personnes
(les
papiers
sont
conservés
et seront
détruits
à la
fin
de
l’obligation
du
pass).
Ceci
reste
obligatoire
et
est
visiblement
prolongé
jusqu’à
l’été
prochain.
Prochaines
permanences:
samedi
16
octobre
Elodie
—
mercredi
20
Patrice
—
vendredi
22
Patrice
—
samedi
23
Odile
et
Corinne.
N'hésitez
pas
à vous
inscrire
à
la bibliothèque
ou
mieux
sur
l’application
de
l’ordinateur.
Page
5/25 2-
Echange
aux
Planons
du
3
novembre
Pour
ceux
qui
sont
disponible
Madame
Angeli,
notre
responsable
des
Planons
vient
le
mardi
19
octobre
à
14h
à
la
bibliothèque
nous
rendre
une
visite
de
courtoisie
et voir
les
locaux.
Rendez-vous
aussi
mardi
2 novembre
dès
9h
pour
préparer
les
livres
à échanger.
Rendez-vous
aussi
le
mercredi
3
à
8h30
pour
partir
aux
Planons
pour
l'instant
nous
ne
sommes
que
2 avis
volontaires.
(Corinne
et Babeth).
3-
Achats
Patrice
s’occupe
de
prendre
rendez-vous
au
Cadran
Lunaire
au
mois
de
novembre.
Si
vous
avez
des
idées
de
titres
n’hésitez
pas.
d-
Animations
avez
les
écoles
Trois
matinées
avec
la
classe
de
Valériane
(MS
et
GS)
sur
le
thème
du
petit
poisson
blanc,
nous
avons
éprouvé
beaucoup
de
plaisir
et merci
à Babeth,
Marie-
Pierre
et
Jacques
qui
ont
animé
ces
matinées
avec
moi.
Merci
aussi
à
Julie
qui
a
structuré
les
séances
avec
son
expérience
de
professionnelle
de
l’enseignement.
Trois
matinées
sont
prévues
avec
la
classe
de
Sylvie
le
18,
25
novembre
et
2
décembre
sur
le même
thème.
Nous
allons
également
refaire
graines
de
lecteurs
ainsi
que
le
prix
des
incorruptibles
mais
pas
à tous
les niveaux
pour
limiter
les
frais
d’achats.
5-
Smidom
Par
l’intermédiaire
de
Madame
Agnès
Bigot
qui
s’occupe
du
Smidom
au
Conseil
Municipal
contact
a
été
pris
avec
Madame
Christèle
Foret
qui
organise
des
animations
sur
le
tri,
le
recyclage
et
le
compostage
des
déchets.
Nous
allons
assister
à une
animation
avec
Madame
Bigot
pour
en
organiser
une
au
printemps
prochain
avec
la bibliothèque.
6-
Contes
de
Noël
Madame
Armelle
Monin,
conteuse
et
épouse
de
Jacques
va
venir
animer
deux
spectacles
de
Noël
et je
Pen
remercie
vivement.
Ils
auront
lieu
le
lundi
6
et
le
mardi
14
décembre
à
17h15
en
salle
d’animation
et
seront
suivi
d’une
collation
(papillotes,
clémentines,
chocolat
chaud...)
offerte
par
la Mairie.
e
Commission
Quartiers
:
Mme
Weber,
4%"
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
commission
quartiers
du
7 octobre.
1-
Point
sur
la situation
sanitaire
Madame
Corinne
Weber
fait
un
point
sur
la
situation
sanitaire
qui
malheureusement
s’améliore
mais
qui
a freiné
l’engouement
des
représentants
des
différents
quartiers.
2-
Livret
d’accueil
Nous
rappelons
que
le
livret
d’accueil
sera
distribué
à
tous
les
habitants
début
d’année
2022
normalement,
puis
à
chaque
nouvel
habitant
par
les
représentants
des
quartiers.
Page
6/25 Nous
demandons
de
signaler
à
la
mairie
si
des
bébés
sont
arrivés
dans
l’année
pour
le recensement
au
niveau
de
l’école.
3-
Suggestions
Certains
chemins
ne
sont
pas
nommés
ni
recensés
: donner
noms
et
pancartes
à
voir
avec
la Communauté
de
Communes
s’il
y
a des
protocoles
particuliers.
Système
d’échanges,
de
dons
d’objets,
de
services
entre
tous
les
habitants
par
l’intermédiaires
du
site
de
la commune.
Nettoyage
de
la
commune
par
des
habitants
de
chaque
quartier,
Nous
demandons
de
nous
signaler
si
des
arbres
morts
sont
tombés
dans
les
chemins
pour
la
sécurité
de
tous.
Rénovation
du
lavoir
de
la
cure
bénévolement,
nettoyage
des
autres
lavoirs
et
de
Pempellement
des
sires.
Rencontres
intergénérationnelles,
faire
revivre
le
village,
faire
du
lien,
des
échanges. Différentes
propositions
d’activités,
visite
de
lAlambic,
écoute
musical,
lecture
de
contes,
aide
à
la
plantation
des
pommes
de
terre
avec
les
chevaux
sous
la
direction
de
Patrice
Monnet.
e Commission
Communication
:
Monsieur
VARLET
Geoffroy,
3°"
adjoint,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la commission
du
5 octobre.
1
Petit
Cruzillard
d’automne
Monsieur
Varlet
propose
de
lister
les
sujets
à
aborder
dans
le
Petit
Cruzillard
d’automne Les
sujets
suivants
sont
retenus
:
Voirie:
travaux
en
cours,
projets
de
travaux,
élagueuse
?
à
voir
avec
Monsieur
Polonia
;
#*
Ecole
: rentrée
des
classes
(reprendre
les
infos
de
Sylvie
Gelet),
rénovation
d’une
classe
cet
été,
port
du
masque :
*
Restaurant
scolaire
: Sylvie
Rodriguez
arrive,
Lolita
Trémerie
s’en
va
;
“
Garderie:
retour
sur
le
travail
de
la
commission,
lPétude
comparative
des
tarifs
et la réunion
avec
les
parents
;
Repas
des
Anciens
combattants
"
Repas
du
Club
de
l’Amitiés,
hangar
communal:
point
d’avancement
évoquant
l’étude
des
sols
en
cours,
le
bornage,
le
choix
de
l’architecte,
les
subventions,
les plans
attendus
pour
2022
*
Fleurissement:
massifs
fleuris,
décorations
d'Halloween.
Evoquer
aussi
le
stagiaire
Philéas
Page
du jardinier
Photovoltaïque
: annoncer
la réunion
du
18
novembre
Page
7/25 #
Marché
de
Noël:
annoncer
l’événement
(lieu,
date,
vendeurs
inscrits...)
obtenir
des
infos
lors
de
la réunion
de
la Commission
le
13
octobre
“
Une
naissance,
un
arbre
: annoncer
la plantation
du
13
novembre
s
Cabine
téléphonique
: aménagement
en
cours
#
Bibliothèque
: animations
à l’école,
contes
de
Noël
11
novembre
: annoncer
la
cérémonie
”
Vente
de
pommes
de
terre
: retour
sur
l’évènement
“
Cimetière
: permanence
le mardi
après-midi
pour
les
renouvellements
z
Le
«
Petit
Saint
Denis
»
: annoncer
l’ouverture
du
10
au
13
novembre
CUBS
: en
tête
du
championnat
régional
Comité
de
quartiers
: retour
sur
la réunion
du
7 octobre
CCAS : initiatives
de
fin
d’année
(repas,
paniers)
La
distribution
du
Petit
Cruzillard
d’automne
est prévue
fin
octobre
2
Bulletin
municipal
2022
La
commission
se réunira
mi-novembre
pour
préparer
le projet.
Les
associations
doivent
transmettre
leurs
articles
au
plus
tard
le
10
novembre
par
courriel
à l’adresse
g.varlet@cruzilleslesmepillat.fr
e Commission
Conjointe
Environnement,
Voirie
et Animation
:
Madame
Weber
Corinne,
4%
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la commission
du
13
octobre.
1
Petit
Cruzillard
d'automne
La
commission
dresse
un
état
des
lieux
des
inscriptions
enregistrées
pour
le marché
de
Noël
et liste
l’ensemble
des
points
de
logistique
à prévoir.
Deux
autres
réunions
auront
lieu
avant
le
Jour
J,
le
16
novembre
et
le
7
décembre.
#
Choix
du
lieu
Deux
emplacements
sont
envisagés,
la
cours
de
l’école
avec
son
préau
et
la
salle
polyvalente
avec
l’avantage
de
l’intérieur.
La
décision
finale
sera
prise
plus
tard.
En
cas
d’établissement
à l’école,
le chapiteau
de
Cruzilles
peut
être
utilisé
mais
avec
une
préférence
pour
une
location
(prestataire
de
Vonnas)
avec
montage
inclus.
Monsieur
Polonia
voit
avec
le prestataire.
"
Décoration
Corinne
Weber
et
Pierre-Olivier
Contassot
se
chargent
d’établir
un
budget
approximatif
et de
le
soumettre
à la commission
lors
de
la prochaine
réunion.
Page
8/25 Le
budget
inclura
tissus,
guirlandes
lumineuses
/
boules,
sapins
/
branches,
rubans
/ papiers
pour
nœuds,
#“
Tombola
Une
tombola
sera
organisée,
avec
vente
des
tickets
potentiellement
faite
par
un
groupe
d’enfants
recruté
parmi
les
lecteurs
assidus
à la
bibliothèque.
Corinne
Weber
et
Pierre-Olivier
Contassot
prennent
en
charge
cette
rubrique.
“
Sono
Dominique
Boyer
prend
en
charge
la
rubrique
sono,
un
micro
devra
être
mis
à
disposition
du
groupe
folklorique.
“
Logistique
jour
J-1
Sera
discutée
lors
des
prochaines
réunions,
quand
f’emplacement
et
l'affectation
des
tâches
se
préciseront.
“ Logistique jour
J
Planning
approximatif
7h00
— 9h00
: installation
des
exposants
et de
la buvette
Penser
à la préparation
du
café
des
exposants.
10h00
: ouverture
de
la buvette
11h00
: Père
Noël
11h30
—
12h15
: groupe
folklorique
10h00
—
12h00
et
14h00
—
16h00
: tours
de
calèche
et poneys
16h00
: second
tour
du
Père
Noël
Buvette
et préparation
en
amont
La
buvette
servira
en
boisson
: Vin
chaud,
vin
blanc,
bière
et jus
de
fruits
En
restauration,
il
est
envisagé
: crêpes
(partir
sur
une
base
de
100),
gaufres,
frites
et croques
monsieur
avec
machine
à panini
Les
crêpes
(et
gaufres
?)
devront
être
cuites
la
veille
au
soir.
Céline
Vernusse
se propose
pour
en
préparer
une
partie.
Préparation
de
toute
la
mise
en
place
le
matin
de
7h00
à
9h00,
avec
en
parallèle
le café
des
exposants.
Puis
vient
la précuisson
des
frites.
Les
visiteurs
arriveront
en
nombre
aux
alentours
de
10h30
-—
11h00.
La
buvette
nécessitera
à minima
:
2
personnes
à la préparation
de
la restauration
2
ou
3 personnes
au
bar
1 personne
à la caisse
Prévoir
à minima
8 personnes
en
rotation
sur
la buvette
toute
la journée.
La
liste
de
courses
sera
dressée
lors
de
la prochaine
réunion.
Prise
en
charge
de
la rubrique
à confirmer
lors
de
la prochaine
réunion.
Chevaux
/ calèches
Page
9/25 Tours
de
calèche
et
poneys
pour
les
enfants
seront
proposés.
3
personnes
à
prévoir,
hors
équipe
municipale
(Patrice
Monnet
pour
la
calèche
et
Léa
+
Gaëlle
pour
les
poneys,
à confirmer.)
Disponibilités
de
chacun
et appel
à bénévoles
Agnès
Bigot,
Dominique
Boyer,
Pierre-Olivier
Contassot,
François
Gabillet,
Joseph
Polonia,
Sébastien
Teppe,
Céline
Vernusse,
Corinne
Weber
: toute
la
journée Noëlle
Marmier
: après-midi
Bénévoles
:
Corinne
Weber
demande
à
Jean-Jacques
Guillermin
(+
Léa/Gaëlle)
Michel
Piguet
et
Jacques
Monin
et
Joseph
Polonia
à
Sandra
Bernardo
et Patrice
Monnet.
#“
Communication Un
article
sera
dédié
au
marché
dans
le
Petit
Cruzillard
qui
sera
distribué
fin
octobre. Un
flyer
spécial
sera
préparé
avec
le
détail
des
exposants
15 jours
avant
pour
distribution
à
tout
le
village
et
aux
alentours
éventuellement.
Geoffroy
s’en
occupe. L'information
sera
relayée
via
Panneau
Pocket
et
le
site
internet
de
la
municipalité. Veyle
Info,
le
Progrès
et
la
Vois
de
l’Ain
pourront
aussi
être
contactés
en
amont. Sébastien
propose
de
mettre
des
affiches
sur
les
panneaux
aux
entrées
des
villages. Des
affiches
A3
et A4
pourront
être
préparées
et affichées
dans
les
commerces
environnants
et distribués
aux
exposants
pour
qu’ils
communiquent
également
dans
leur
zone
d’activité.
“
Confirmation
auprès
de
tous
les
exposants
ayant
rempli
le
formulaire
d’inscription
Corinne
Weber
rappelle
tous
les
exposants
ayant
répondu
favorablement
pour
confirmation.
Information
à confirmer
par
ailleurs
:
e
Possession
du
pass
sanitaire
e
Besoin
d’une
source
d’alimentation
en
électricité,
espace
nécessaire
pour
leur
stand
sachant
que
l’espace
d’accueil
est
limité
et avis
sur
le site
à choisir.
»
Divers
De
la
place
sur
le
parking
ou
dans
la
salle
devra
être
gardée
pour
le
groupe
folklorique
2
Une
naissance,
un
arbre
La
date
de
plantation
est
prévue
le
13
novembre
à
15h00,
elle
sera
suivie
d’un
verre
de
l’amitié
organisé
à la salle
polyvalente.
15
familles
participeront
à ce
projet.
Dominique,
Jo
et Corinne
se
chargent
de
l’achat
des
arbres
samedi
23
octobre.
Ils
seront
financés
en
totalité
par
l’association
Don
quichotte
qui
continue
ses
actions
en
faveur
de
l’environnement.
Jo,
Julien,
Jérôme
et
Michel
Piguer
se
chargent
de
préparer
le terrain
et
de
planter
une
partie
des
arbres
à l’avance. Page
10/25 Les
parents
en
planteront
un
ou
deux
pour
le
symbole
et
mettront
les
plaques
devant
les
arbres.
Il
sera
noté
sur
ces
plaques
le
nom
de
l’arbre,
le
prénom
et
la
date
de
naissance
de
l’enfant.
Un
certificat
de
parrainage
sera
remis
à chaque
participant.
3
Hangar
communal
Le
sondage
du
sol
vient
de
se
terminer,
nous
attendons
les
résultats
avant
de
remettre
le
dossier
à
l’architecte
pour
finaliser
les
plans
et
lancer
les
appels
d’offre. 4
Photovoltaïque
particuliers
La
date
de
cette
réunion
est
prévue
le
18
novembre
à
19h30 à
la
salle
polyvalente.
Une
visioconférence
est
prévue
avec
Madame
Wert
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Veyle
et Monsieur
Rat
d’Alec
01
pour
en
définir
le
contenu
et
la
diffusion
auprès
de
la population.
5
Questions
diverses
Présentation
du
« Key
Hole
»
en
français
jardin
en
trou
de
serrure
qui
pourrait
être
réalisé
avec
l’aide
des
enfants
de
l’école,
de
la
garderie
et
de
la
bibliothèque
le
long
du
chemin
entre
l’école
et la bibliothèque
au
printemps
prochain.
e CCAS
:
Madame
DUFRESNE
Anna-Maria,
Conseillère,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
Conseil
d’ Administration
du
CCAS
du
14
octobre.
1
Bons
de
transports
Cinq
personnes
ont
pu
bénéficier
de
ce
dispositif
en
2020,
mis
en
place
par
la
Communauté
de
Communes
de
la
Veyle,
aussi
nous
leur
remettrons
le
dossier
dans
leur
boîte
aux
lettres.
Il
a
été
décidé
qu’une
communication
sera
faîte
sur
le
site
de
la
Commune
et
panneau
Pocket,
afin
d’en
informer
les
habitants
susceptibles
d’en
bénéficier
et
les
inviter
à venir
en
mairie
demander
le dossier.
2
Bons
naissance
2021
Il
a
été
décidé
de
maintenir
le
montant
de
60
euros
par
bébé
né
en
2021.
Au
14
octobre
12
naissances
ont
été
enregistrée.
Le
4
décembre
2021,
nous
invitons
les
parents
et
les
bébés
pour
une
photo
et
un
verre
de
l’amitié
à partir
de
1 1h00
en
mairie.
3
Colis
de
fin
d’année
2021
séniors
I!
a été
décidé
de
maintenir
le
panier
garnis
confectionné
par
GAMM
VERT
pour
un
montant
d’environ
20
euros
par
personne
et
31
euros
pour
un
couple.
Nous
rajouterons
1 litre
de jus
de
pomme
bio
de
Monsieur
Varlet.
Les
invitations
seront
envoyées
mi-novembre
2021
par
courrier
pour
récupérer
les
colis
le
5
décembre
2021
en
salle
d’animation
à partir
de
11h00
et ainsi
partager
le verre
de
l’amitié.
Rendez-vous
chez
Gamm
Vert
le
mardi
9
novembre,
afin
de
choisir
les
différents
produits
avec
Michel,
Claudine
et Anna-Maria.
4
Cadeaux
Résidents
d'EHPAD
A
ce jour
3
dames
et
2
messieurs
à
Pont
de
Veyle,
un
bon
coiffure
d’un
montant
de
30
euros
environ
pour
les
dames
et
2
pour
lun
monsieur
et
des
produits
d’hygiène
pour
le second.
Anna-Maria
se
renseigne
pour
Thoissey
et
Montmerle
si
des
anciens
habitants
de
Page
11/25 Cruzilles
y résident.
Des
membres
du
CCAS
apporteront
les
bons
coiffures
et cadeaux
à F'EHPAD.
5
Repas
séniors
Repoussé
au
printemps,
la date
sera
posée
prochaine
réunion.
6
Questions
diverses
À
la
suite
d’un
évènement
dramatique,
le CCAS
se
propose
d’aider
une
famille
en
offrant
un
bon
super
U
pour
de
l’alimentaire
et vêtements
de
100
euros.
e Pompiers
:
Madame
DUFRESNE
Anna-Maria,
Conseillère,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la réunion
du
20
octobre.
Nos
sympathiques
pompiers,
nous
remercie
pour
notre
participation
financière
pour
Pachat
d’un
Oxymètre,
d’un
DAE.
Un
point
sur
l’avancée
des
travaux
du
futur
hangar
des
cantonniers
et pompiers.
Réception
du
nouveau
hangar
environ
2°"
semestre
2022.
Aménagement
vestiaires
et douche
hommes
femmes.
Sophie
parle
d’une
pièce
chauffée
afin
de
pouvoir
faire
des
réunions
et
échanges
dans
de
bonnes
conditions
thermiques.
Sophie
nous
résume
la
réunion
avec
le
Département
qui
a
définit
les
missions
de
nos
pompiers
de
la commune
:
-
Arrivée
en
intervention
avant
le corps
départemental
-
Être
équipé
de
matériel
homologué
et sécurisé
-
Intervenir
d’autres
communes
pour
sécuriser
le
périmètre
(arbres
tombés
sur
la chaussée,
inondations)
-
Nids
de
guêpes
proche
des
habitations
-
lers
secours
à la personne
=
Protection
incendie,
mission
de
protection,
secourir
mais
pas
de
lutte
du
feu
Pas
de
mission
de
relevage,
de
brancardage
Matériels
manquants
: vestes
homologuées
et
sécurisée
au
moins
4
contre
le
feu,
à
la
suite
de
la
fermeture
du
centre
des
pompiers
de
la
Commune
de
Saint-André-d’Huiriat,
Pierre
a appelé
Monsieur
le Maire
qui
lui
a confirmé
la vente
du
matériel,
Monsieur
Simon
Guilbert
en
a été
informé.
Tous
les
membres
effectifs
au
nombre
de
8
sont
tous
formés
de
manière
assidue,
tous
vaccinés.
Quatre
jeunes
veulent
intégrer
le
centre
communal
dont
Victor
Gonnard
très
apprécié
de
tous.
Monsieur
le Maitre
peut
déclencher
le CPI,
pour
danger
imminent
(arbres,
poteux,
…..)
Une
application
SMARTHEMIS
est
accessible
à
Monsieur
le
Maire,
un
adjoint
et
le
chef de
corps
du
CPI
qui
permet
de
connaître
chaque
intervention
et le type,
la cause,
…
Le
CPI
est
invité
à la commémoration
du
11
novembre
2021
à
11h15
afin
de
fleurir
le
monument
aux
morts
et
également
2
tombes
de
Poilus.
Sophie
se
propose
de
rendre
hommage
à ces
valeureux
soldats.
Vente
du
boudin
le 5
décembre
2021,
en
salle
des
fêtes.
Lors
des
vœux
du
Maire
le
samedi
8
janvier
2022,
le
CPT
veut
remercier
Grégory
DUSSAUGE
pour
ses
23
années
vouées
au
CPI.
Monsieur
le Maire
demande
de
bilanter
leurs
besoins
pour
le bilan
financier
de
2022.
Page
12/25 e Commission
Eglise
:
Madame
VERNUSSE
Céline,
Conseillère,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la réunion.
Mission
village
:Monsieur
le
prêtre
va
aller
à
la
rencontre
des
habitants.
L'opération
a déjà
commencé.
Une
matinée
par
semaine.
Le
village
est
tiré
au
sort
le
matin
même.
Il
va
frapper
aux
portes
des
habitants
au
hasard.
Le
but
est
de
se
faire
connaître,
discuter
avec
les
paroissiens,
évangélisation.
Agenda
de
l’année :
-
9 novembre
: conférence
à l’église
de
Pont-de-Veyle
sur
Jeanne
d’Arc.
-
14
novembre
: messe
des
anciens
combattants
-
Du
17
au
20
décembre
: dans
le
cadre
du
jumelage
avec
Sanary
sur
Mer,
déplacement
du
comité
paroissial
accompagné
d’élus
des
communes.
-
5
février
onction
des
malades
-
13
février
: saint
Valentin
-
26
et
27
mars
: retraite
paroissiale,
accueil
de
la
relique
de
Jean
Paul
II
et
Saint
Faustine
-
21
mai
: confirmation
du
doyenné
à Grièges
-
19 juin
: 1°
communion
-
24 juin
: 20
ans
du
sacerdoce
du
Père
Olivier
Monsieur
le
prêtre
demande
à
être
prévenu
et
assister
à
intervention
de
l’entreprise
sur
les
cloches
de
l’Eglise.
6e Commission
Voirie
:
Monsieur
POLONIA
Joseph,
1%
adjoint,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la réunion.
Un
courrier
va
être
envoyé
à tous
les
agriculteurs
qui
exploitent
sur
la
commune
pour
attirer
leur
attention
et les
bases
primaires
du
bien
vivre
ensemble
:
Respect
des
chemins
et haies
et leur
entretien
Enfouissements
rapides
après
l’épandage
des
lisiers
Rouler
à des
vitesses
raisonnables
dans
nos
petites
routes
Laissez
nos
routes
propres
après
leurs
travaux
agricoles
Les
travaux
de
mise
en
conformité
des
fossés
de
Lagnat
et
allée
des
Promeneurs
sont
achevés.
La
séparation
du
terrain
de
base
Ball
et
l’espace
vert
a
été
faite
par
l’entraîneur.
Le
grillage
et
les
poteaux
ont
été
acheté
et
seront
mis
en
place
prochainement
avec
inauguration
« un
enfant
un
arbre
».
Après
avoir
épluché
divers
devis,
la
pépinière
a
été
choisi
et
l’achat
des
arbres
se
fera
ce
samedi
23
octobre
par
Monsieur
Boyer,
Madame
Weber
et Monsieur
Polonia.
Nous
avons
encore
constaté
des
dépôts
sauvages
sur
le
bord
de
nos
chemins
par
des
irresponsables.
L’épareuse
que
nous
avions
commandé
début
de
l’année
est
enfin
arrivée
chez
le
concessionnaire
et
sera
bientôt
dans
notre
hangar
pour
que
l’on
puisse
essayer
de
rattraper
le retard
sur
nos
chemins.
Les
employés
communaux
ont
rebouché
provisoirement
les trous
sur
nos
chaussées.
Nous
sommes
actuellement
avec
Madame
Marmier
et
Madame
Descharnes
en
pleine
restructuration
du
cimetière
en
informatique,
son
nettoyage
et
une
remise
aux
normes.
Nous
allons
aussi
refaire
une
beauté
aux
2
tombes
des
poilus
« morts
pour
la
France
»
qui
étaient
un
peu
à l’abandon.
Page
13/25 Après
maints
problèmes
à
l’école,
nous
avons
fait
venir
une
entreprise
pour
remédier
aux
débouchages
hebdomadaires
des
WC
des
petits
qui
devront
à termes
faire
l’objet
d’une
remise
en
état
à la suite
de
malfaçons.
e Commission
fleurissement
:
Madame
Noëlle
MARMIER,
2°"°
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la réunion
sur
le fleurissement
du
24
septembre.
I.
Mise
en
place
d’un
massif
à thème
pour
Halloween.
On
a,
à
la
commune
un
stagiaire
de
la
MER
de
Bâgé.
Il
est
intéressé
par
les
décorations
d’halloween.
Il
a
déjà
fait
une
croix
et
une
liste
de
ce
que
l’on
pourrait
faire. Liste
de
ce
qu’on
a récupéré :
- 2
tables
(je
vais
lui
en
faire
peindre
une
en
orange,
l’autre
en
noire),
un
chaudron,
une
souche,
une
croix)
Le
fils
de
Monsieur
Polonia
peut
nous
prêter
des
objets
à
lui.
Pierre
propose
de
découper
une
sorcière
dans
une
plaque
de
bois
noire
qu’il
a.
il suffit
de
lui
dessiner,
ce
sera
fait.
On
évidera
aussi
une
courge.
On
pourra
faire
2
araignées
et des
toiles.
Transformer
le palmier
pour
un
faire
un
arbre
d'Halloween
avec
du
fil de
forçage.
2.
Les
plantations
d'automne
Nous
avons
à
disposition
les
oignons
de
l’an
dernier
: crocus,
jonquilles,
tulipes.
J’ai
semé
des
myosotis
et nous
pouvons
compléter
avec
des
pensées.
350
jonquilles,
200
gros
oignons
de
tulipes,
100
plus
petits,
plus
nos
achats
de
cette
année. Pour
le monument
aux
morts,
on
remet
comme
l’an
dernier
bleu,
blanc
et pourpre.
Pour
les
autres
massifs,
on
a décidé
de
compléter
avec
des
pensées.
J’en
ai
commandé
300
comme
convenu
dont
200
pour
le monument.
I
faudra
enlever
les
fleurs
avant
la Toussaint.
3.
Les
décos
de
Noël
Pour
la verdure
pour
les
barrières,
j’ai
demandé
à Monsieur
Darbon,
comme
l’an
passé
mais
pour
l'instant,
il n’a
pas
de
sapin
à faire
tomber.
Sinon,
on
verra
avec
du
thuya.
e Commission
Affaires
scolaires
:
Madame
Noëlle
MARMIER,
2°"
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la commission
affaires
scolaires
du
12
octobre.
1.
Réorganisation
interne
de
la commission
Affaires
Scolaires
Afin
d’optimiser
le
fonctionnement
de
la
commission
et
de
fluidifier
la
communication
interne/externe,
la
commission
a
revu
son
organisation,
qui
est
expliquée
à l’assemblée.
Afin
que
les
responsabilités
de
chacun
soient
clairement
définies
et
bien
séparées,
il
est
décidé
que :
- Noëlle
MARMIER
gère
les tâches
relevant
du
quotidien
de
l’école
et de
la cantine
- Céline
VERNUSSE
prend
en
charge
le tableau
des
inscriptions
de
la cantine
-
Corinne
WEBER
et
Pierre-Olivier
CONTASSOT
s’occupent
de
la
gestion
de
la
garderie
et de
ses
affaires
courantes.
Tous
les
autres
cas
(hors
urgence),
aspects
sécuritaire,
décisions
impactantes,
investissements
significatifs
ou
toute
information
importante,
doivent
faire
l’objet
d’une
concertation
commune
et
d’une
communication
rapide
le
cas
échéant
à tous
les
Page
14/25 membres
de
la commission.
2.
Problèmes
engendrés
par
l’augmentation
des
effectifs.
Les
personnels
de
l’école
soulignent
les
effectifs
grandissants
et
le
surcroît
d’activité
qu’ils
engendrent
en
ce
début
d’année
couplé
à
un
manque
d’autonomie
relativement
généralisé
des
tous
petits.
Les
changements
de
couche
et
accidents
sont
nombreux,
par
ailleurs
le
personnel
de
la
cantine
doit
faire
manger
certains
enfants.
En
conséquence,
un
effet
de
masse
qui
engendre
une
suractivité
pour
les
ATSEM
et
le
personnel
des
temps
périscolaires.
La
commission
prend
note,
et
propose,
en
complément
du
renfort
de
Virginie
ABERT
sur
le
temps
méridien,
un
accroissement
temporaire
d’activité
avec
l’accord
de
Sylvie
RODRIGUEZ,
qui
ne
serait
pas
affectée
à
une
tâche
précise,
mais
mise
à
disposition
de
l’école
qui
pourrait
l'intégrer
dans
son
organisation.
La
direction
de
l’école
reviendra
vers
la
municipalité
pour
informer
de
la
décision
qui
sera
prise
à ce
sujet.
L’accroissement
temporaire
d’activité
devra
également
être
voté
au
prochain
conseil
municipal
du
21
octobre.
3.
Travaux
pour
une
ouverture
de
classe
La
commission
affaires
scolaires
va
initier
une
réflexion
sur
les
travaux
à
réaliser
en
cas
d’ouverture
future
(probable)
d’une
nouvelle
classe
sur
l’un
des
deux
sites.
Le
sujet
doit
donc
être
traité
en
concertation
avec
la
municipalité
de
Saint-André.
Une
réunion
entre
maires
et
adjoints
est
prévue
le
18
octobre
pour
évoquer
le
sujet,
réunion
qui
sera
suivie
d’une
rencontre
entre
les
Conseils
municipaux
au
complet.
Une
autre
réunion
sera
ensuite
organisée
avec
l’école
qui
sera
pleinement
associée
au
projet. À.
Informations
diverses
Cantine
: le personnel
note
une
forte
charge
malgré
la mise
en
place
du
2°"°
service,
et
un
temps
de
déjeuner
court.
Garderie
: une
nouvelle
tarification
sera
appliquée
à
partir
du
1°
janvier
2022.
Une
réunion
d’information
est prévue
pour
les
parents
le 22
octobre
à 20h30.
Marché
de
Noël
:
le
marché
de
Noël
de
Cruzilles
se
tiendra
le
11
décembre.
Deux
lieux
sont
envisagés,
l’école
et
la
salle
polyvalente.
La
municipalité
reviendra
rapidement
vers
l’école,
notamment
sir
le
marché
devait
y
être
organisé,
Cabine
à
livres:
la
cabine
à
livres
est
terminée,
une
inauguration
est
prévue
(date
inconnue). Une
naissance
un
arbre
:
l’édition
de
lancement
de
l’initiative
se
tiendra
le
13
novembre. Contes
de
Noël
: deux
spectacles
animés
par
la conteuse
Armelle
Monin
auront
lieu
le
lundi
6
décembre
et
le
mardi
14
décembre
à
17h15
en
salle
d’animation.
Ils
seront
suivis
d’une
collation
offerte
par
la mairie.
5.
Questions
diverses
Sécurité
: la
hauteur
du
grillage
entourant
la
cour
de
l’école
est
jugée
insuffisante
et
engendre
un
potentiel
problème
de
sécurité.
Les
cantonniers
peuvent-ils
être
appelés
directement
par
l’école,
sinon
quelle
est
la
Page
15/25 consigne
?
les
cantonniers
peuvent
être
appelés
directement
en
cas
d’urgence
(toilettes
bouchées,
chauffage
coupé...),
sinon
via
le
secrétariat
de
la
mairie.
Pour
les
affaires
courantes,
communiquer
une
liste
en
amont
pour
leur
intervention
habituelle
du
mercredi
qui
permettre
de
prioriser.
e Commission
Affaires
scolaires
:
Madame
Noëlle
MARMIER,
2°"®
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la commission
affaires
scolaires
du
4
octobre.
Afin
d'optimiser
le
fonctionnement
de
a
Commission
et
de
fluidifier
a
communication
interne/externe,
la commission
décide
de
l’organisation
qui
suit.
1.
Tâches
relevant
du
quotidien
On
entend
par
tâches
relevant
du
quotidien
les
tâches
mineures
qui
ne
nécessitent
pas
de
concertation
ou
bien
le
traitement
d’une
urgence
(mineures
ne
signifiant
pas
pour
autant
dénuées
d’importance).
Pour
ces
tâches,
la
communication
d’une
information
aux
autres
membres
de
la
commission
n’est
pas
nécessaire
dans
l’instant.
En
cas
d’urgence,
une
fois
celle-ci
traitée
et lorsqu'elle
revêt
un
caractère
important
(ex.
remplacement
d’une
absence
à la
cantine),
la personne
ayant
traité
le problème
enverra
un
message
sur
le groupe
interne
de
la commission.
Si
toutefois
un
doute
émerge
sur
le
caractère
mineur
de
la tâche
et
sur
la
nécessité
de
communiquer
l’information
aux
autres
membres
de
la
commission,
il
est
possible
de
poser
la question
sur
la messagerie
interne
de
la commission.
Ces
tâches
du
quotidien
sont
divisées
entre
les
membres
de
la
commission
en
3
compartiments
correspondant
à l’école,
à la cantine
et à la garderie.
Afin
que
les
responsabilités
de
chacun
soient
clairement
définies
et
bien
séparées,
il
est
décidé
que :
- Noëlle
MARMIER
gère
les tâches
relevant
du
quotidien
de
l’école
et de
la cantine
- Céline
VERNUSSE
prend
en
charge
le tableau
des
inscriptions
de
la cantine
-
Corinne
WEBER
et
Pierre-Olivier
CONTASSOT
s’occupent
de
la
gestion
de
la
garderie
et de
son
quotidien.
Corinne
WEBER
précise
être
disponible
en
cas
de
besoin
ponctuel
à
la
cantine
ou
à
lPécole. 2.
Tâches
majeures,
décisions
nécessitant
concertation
et
informations
importantes.
Par
définition,
tous
les
cas
ne
rentrant
pas
dans
les
parties
précédentes
font
l’objet
de
la
présente
section.
Il
s’agit
des
tâches
majeures,
décisions
nécessitant
de
la
concertation
et des
informations
importantes
devant
être
connues
sans
attendre
de
tous
les
membres
de
la
commission.
Citons
par
exemple
tout
ce
qui
a trait
à
la
sécurité
à
l’école,
à
la
garderie
ou
à
la
cantine,
les
gros
investissements,
où
les
problématiques
relatives
aux
ressources
humaines.
Pour
tous
ces
cas,
dès
que
l’information
est
connue
d’un
membre,
elle
doit
aussitôt
être
communiquée
au
reste
de
la
commission.
Si
une
décision
doit
être
prise,
une
réunion
doit
être
organisée
dans
des
délais
adaptés.
3.
Fréquence
des
réunions
La
commission
école
se
réunit
une
fois
par
mois.
Une
réunion
se
tient
tous
les
trimestres
avec
l’ensemble
du
personnel
et
les
Page
16/25 enseignants.
* Réunions
diverses
:
e Ambroisie
:
Madame
Noëlle
MARMIER,
2°"
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la réunion
sur
l’ambroisie
du
24
septembre
à Foissiat.
-
Les
différentes
espèces
Il
existe
4
espèces
d’ambroisie
dont
deux
chez
nous,
une
espèce
très
présente,
Pambroisie
à
feuilles
d’armoise
et
une
autre
plus
rare
qui
fait
3
à
4
m
de
haut
et
qui
présente
à deux
endroits
dans
le département
: Saint
Julien
sur
Reyssouze
et Peyzieux.
L’ambroisie
pose
un
gros
problème
sanitaire,
en
2017,
40
millions
d’euros
ont
été
dépensés
pour
des
problèmes
d’allergie
liés
à l’ambroisie.
8%
de
la population
est touchée.
IH
y
a
eu
8 333
signalements
dont
6
000
rien
qu’en
Auvergne
Rhône
Alpes,
ce
qui
représente
600
000
personnes
touchées.
-
Où
la trouve-t-on
?
Sur
les
bords
de
route,
dans
les
champs,
sur
les
chantiers
et
dans
les
zones
non
végétalisées. L’envahissement
des
milieux
amènent
à
des
conflits
entre
les
différents
partenaires.
Une
plante
peut
donner
de
3
à 4
000
graines.
Pour
les
agriculteurs,
c’est
une
perte
de
rendement,
un
déclassement
des
lots,
un
coût
supplémentaire,
des
pénalités
de
la PAC
et une
apparition
de
résistance
aux
herbicides.
-
D'où
vient
la graine
?
On
la trouve
dans
les
terreaux
et
dans
les
graines
pour
oiseaux
(dans
le tournesol,
c’est
une
catastrophe.
L’ambroisie
colonise
les
terrains
nus.
Elle
aime
la
lumière,
les
passes
de
roues,
les
céréales
d’été.
Il faut
accepter
de
la voir jusqu’en
juin
pour
la couper
à cette
période.
Pour
les
communes,
avant
d’envoyer
un
courrier,
il faut
aller
les
voir
pour
trouver
avec
eux
la
meilleure
solution.
Lorsque
l’on
passe
dans
l’ambroisie,
pour
ne
pas
la propager,
il faut
laver
les
roues
des
tracteurs
ou
des
voitures.
Quand
on
Parrache,
il
faut
la
laisser
sur
place,
les
racines
en
haut
pour
qu’elles
sèchent. Pour
les
agriculteurs,
après
les moissons,
il faut
déchaumer
tout
de
suite
pour
empêcher
qu’elle
envahisse
le champ.
Collectivités:
s’il
y
en
a
beaucoup,
on
peut
demander
une
dérogation
pour
la
faire
brûler
sur
du
béton.
-
Rôle
du
référent
Répertorier
les
zones
et faire
remonter
l’information.
La
commune
doit
être
dotée
d’un
arrêté. -
Les
actions
possibles
Page
17/25 I
faut
couvrir
les
sols
nus.
Même
une
tranchée
sur
un
chantier
doit
être
semée
pour
empêcher
sa
prolifération.
Voir
même
avec
les
entreprises
qui
interviennent
dans
les
communes.
Nettoyer
tous
les
engins.
Interdiction
de
disperser
les
graines.
Il existe
différentes
façons
de
lutter.
Mécanique,
chimique,
thermique,
manuelle
et
biologique
avec
des
moutons
ou
autres
animaux. Pour
la
lutte
chimique,
les
communes
qui
ont
une
dérogation
phyto
peuvent
intervenir
dans
les
cimetières.
Il y
a aussi
les
agriculteurs
et les
professionnels
comme
les
paysagistes.
Pour
les
agents
communaux,
il faut
qu’ils
mettent
un
masque
lorsqu'ils
désherbent.
-
Intervention
du
directeur
de
la fédération
des
chasseurs
du
Grand-Est
(AGRI
Faune)
Comment
concilier
faune
sauvage,
environnement,
économie
et écologie.
Le
souci,
c’est
que
le broyage
en
mai
et nidification
ne
font
pas
bon
ménage.
Donc,
il nous
a
présenté
des
outils
d’éco
bordure.
Comment
ressemer
les
bordures
de
champ
dégradées
?
L’appareils
le
sem-obord
permet
de
revégétaliser
les
bords
de
route
et
de
champ
avec
des
variétés
qui
empêchent
l’ambroisie
de
croître.
Le
semi
se
fait
comme
pour
une
prairie. Pour
plus
de
renseignements,
téléphoner
à Léa
Berthelier
au
04.74.45.56.56
e Conseil
d'école
:
Madame
Noëlle
MARMIER,
2°"
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
Conseil
d’école
du
19
octobre.
1.
Tour
de
table
2.
Résultat
des
élections
de
parents
9 parents
élus
; taux
de
participation
en
baisse
23.67
%
contre
28,50
l’an
dernier.
3.
Les
effectifs
164
élèves
pour
6
classes,
84
à Cruzilles
et
80
à
Saint
André,
soient
22
élèves
de
plus
qu’en
2020.
Les
prévisions
à ce jour
sont
de
177
à la rentrée
2022.
3
CM
s’en
vont,
26
petits
arrivent.
Nous
sommes
en
seuil
d’étude
pour
l’ouverture,
mais
pas
sûrs
encore
d’avoir
la création
de
la
7°"
classe.
Tout
dépendra
des
priorités.
Et
la
nouvelle
classe
peut
être
refermée
après
seulement
un
an
ou
plusieurs.
Les
chiffres
sont
à donner
pour
le
8 novembre.
La
première
commission
a lieu
en janvier/février,
une
autre
en juin.
On
ne
sait
pas
où
sera
la
7%
classe,
cela
dépendra
de
la
répartition.
Tous
les
CP
pourraient
glisser
à Saint
André.
4.
Règlement
intérieur
Comme
il n’y
a aucune
modification,
il a été
adopté
pour
validation
à l’inspection.
5.
Sécurité
Page
18/25 Les
exercices
d’évacuation
n’ont
posé
aucun
problème.
Les
exercices
de
PPMS
pour
attentat,
intrusion
auront
lieu
à la prochaine
période.
6.
Les
travaux
dans
les
écoles.
Deux
classes
ont
été
rénovées,
une
à
Cruzilles
et
une
à
Saint
André.
Les
enseignantes
remercient
vivement
les
municipalités.
7.
Bibliothèque
Madame
Weber
a
présenté
son
travail
avec
les
différentes
classes
de
Cruzilles,
les
jeudis
matin.
Son
intervention
est
très
appréciée
par
les
maîtresses.
Elle
a
parlé
également
de
l’aménagement
de
la
cabine
à
livres,
du
système
d’échange,
et
du
nombre
de
lecteurs
en
hausse
(238).
Une
conteuse
interviendra
également
les
6
et
14
décembre
pour
un
petit
spectacle
de
conte
de
Noël
de
30
à 45
minutes
pour
les
enfants
jusqu’à
10
ans.
Les
enseignants
de
Saint
André
mettent
en
place
une
bibliothèque
de
classe
grâce
à un
appel
à
projet
de
l’éducation
nationale
en
2019.
Ils
ont
touché
une
subvention
et
une
aide
de
la
municipalité
de
Saint
André,
Les
livres
restent
à
l’école
et
servent
pendant
le
temps
d'autonomie.
Madame
Frénois,
DDEN,
rappelle
qu’il
reste
à la
Communauté
de
Communes
de
la
Veyle
des
séries
de
livres
à disposition
des
enseignants.
8.
Actions
et projets
Le
7
novembre
:MS,
GS
et
CP
iront
à la
cave
à musique
pour
un
spectacle
musical.
A
partir
du
17
décembre,
les
CP
et
CEI
iront
à
la
piscine
de
Pont
de
Vaux.
Pas
d’autre
projet
acté
pour
l’instant.
La
classe
Découverte
qui
avait
été
annulée
cause
COVID
aura
lieu
en
juin
dans
Yonne,
région
de
Guédelon
sur
le
thème
du
Moyen-Age.
3 jours
et
3
nuits
pour
la
somme
de
264
euros
sans
le
transport
et
la
veillée
et
peut
être
d’autres
visites.
Cela
tournera
sans
doute
autour
de
350
euros
répartis
un
tiers
les
parents,
un
tirs
le
sou
et
un
tiers
les
municipalités.
56
élèves
et
6
accompagnateurs.
La
réponse
est
à donner
avant
le
30
octobre.
Musique
avec
Anne
Moque,
elle
n’a
toujours
pas
repris.
Les
enseignants
ont
demandé
à bénéficier
tous
des
séances
mais
pour
l’instant,
pas
de
réponse
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Veyle.
Le
fait
de
commencer
seulement
au
CEIl
est
très
dommageable
pour
les
petits.
9,
Le
bilan
financier
de
la
caisse
de
l’école
L’an
dernier,
pour
l’année
scolaire
2020/2021,
la
vente
de
fromages
et
les
photos
de
classes
et
individuelles
ont
rapporté
respectivement
635
et
625
euros.
Il
y
a eu
très
peu
de
dépenses.
Au
total
3
183.57
euros.
Les
petits
ont
participé
à la
semaine
du
goût
grâce
à ce
compte.
Il
permet
également
de
faire
de
petits
achats
pour
Noël
et
pour
la
fête
des
parents.
10.
Paroles
aux
Maires
Monsieur
Dubost
parle
des
travaux
lampe
et
spot
pour
éclairer
la
sortie.
Le
projet
d’une
nouvelle
cantine
pouvant
accueillir
jusqu’à
105
élèves.
Les
permis
de
construire
a été
déposé
la
semaine
dernière.
La
classe
qui
a
été
rénovée
:le
parquet
a
été
enlevé
car
trop
bruyant
et
remplacé
par
une
dalle.
Monsieur
Boyer
parle
des
effectifs
élevés
et
d’une
situation
compliquée
pour
le
moment.
Beaucoup
de
petits
ne
sont
pas
propres
encore
et
pas
autonomes
pour
manger.
Il
a fallu
faire
appel
à une
deuxième
personne
pour
aider
Madame
Descharne
pour
assurer
la
sécurité
de
tous.
C’est
la
secrétaire
de
Mairie
qui
assure
une
demi-
heure
de
service
pour
compléter.
Les
ATSEM
sont
également
très
sollicitées
et
une
personne
supplémentaire
est
proposée
pour
aider
pendant
quelques
temps.
Page
19/25 Travaux
: grillage
à rehausser.
Le
problème
des
toilettes
qui
se
bouchaient
régulièrement
a
été
résolu.
Un
seau
de
calcaire
a été
retiré.
A
voir
rapidement
pour
l’ouverture
de
la future
classe
avec
les
deux
communes.
11.
Réunion
des
deux
Conseils
(maires
et adjoints)
pour
l’école
À
la
suite
du
Conseil
d’école,
nous
nous
sommes
réunis
pour
parler
des
problèmes
et
des
projets.
Tout
le
monde
est
bien
conscient
des
soucis
liés
au
fait
que
les
petits
ne
sont
pas
autonomes. C’est
pour
cela
qu’une
autre
personne
pourrait
venir
ponctuellement
en
renfort
pour
soulager
les
ATSEM.
La
rentrée
2022
: ouverture
d’une
nouvelle
classe
ou
pas
et dans
quelle
commune
?
Le
réajustement
du
nombre
de
photocopies
et
l’harmonisation
entre
les
deux
communes. La
classe
de
Découverte.
Les
deux
municipalités
ont
toujours
participé
et continueront
à le faire. Le
problème
du
TBI
qui
ne
fonctionne
pas
correctement
à
Saint
André.
Des
études
sont
en
cours,
il sera
certainement
à changer.
e
Réunion
cimetière
:
Madame
Noëlle
MARMIER,
2°"
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la réunion
cimetière
à Vonnas.
Cette
réunion
était
organisée
en
relation
avec
le
syndicat
d’eau
potable
qui
regroupe
60
communes. La
France
est
au
5°"
rang
mondial
et
au
2°%
après
l’Espagne
en
Europe
pour
la
consommation
de
pesticides.
L'utilisation
des
pesticides,
c’est
90%
en
agriculture,
6
en
jardinage
et
4
pour
les
collectivités.
Au
1° juillet
2022,
l’utilisation
des
pesticides
sera
complétement
interdite.
Depuis
2019,
les
collectivités
avaient
encore
le
droit
dans
les
cimetières
et
sur
les
terrains
de
sport.
En
2017,
70
000
tonnes
ont
été
utilisés
tous
usages
confondus
dans
80
%
d’herbicides.
On
nous
a
expliqué
ce
qu’est
un
pesticide,
sa
nature,
ses
composants.
Les
pesticides
sont
apparus
en
1930.
Il
y
a
les
substances
classiques
(les
phytos)
et
les
substances
de
base
comme
les
préparations
naturelles
non
préoccupantes,
le
vinaigre,
la
prêle,
le
purin
d’ortie.
Ceux
sont
des
substancesà
faible
risque.
Il
existe
des
sites
pour
savoir
ce
que
contiennent
les
produits
que
r on
utilise.
Privilégier
les
sites
d’état.
Il faut
se méfier
des
dénominations
qui
peuvent
être
trompeuses.
Depuis
le
4
mai
2017,
interdiction
de
traiter
près
des
points
d’eau,
certains
produits
sont
interdits
au
niveau
des
écoles.
Chaque
traitement
doit
avoir
une
traçabilité
parce
qu’in
peut
être
contrôlé.
Cependant,
on
peut
appliquer
des
produits
de
biocontrôle
avec
un
certiphyto.
Il
y
a
des
dérogations
pour
l’ambroisie
par
exemple
lorsqu'elle
est
invasive
et
seulement
sur
la zone
déterminée.
II faut
traiter
après
germination
de
la plante.
Si
on
met
de
Pantigerminatif,
il est
interdit
de
rentrer
sur
le
site pendant
48
h.
Le
certiphyto
doit
être
renouvelé
3
à 6 mois
avant
sa fin
de
validité.
Les
EPI
(équipements)
sont
obligatoires
et
fournis
par
la
commune.
(Élimination
en
déchetterie
ou
chez
le fournisseur).
Au
bout
de
3
ans,
les
produits
sont
inutilisables
donc
à
détruire.
Toutes
les
communes
peuvent
être
contrôlées,
tous
les
stocks
seront
à
éliminer.
(Voir
avec
ADIVALOR
pour
une
reprise
gratuite,
ou
bien
payante).
Pour
mettre
les
produits,
il faut
avoir
une
armoire
phyto
fermée
à clé,
métallique
avec
bas
récupérateur
de
produit
en
cas
de
fuite.
Il
faut
aussi
un
extincteur
et
des
fiches
de
fonctionnement
qui
doivent
être
stockées
en
dehors
avec
les
entrées
et
les
sorties
des
produits,
les
surfaces,
la
date
les
quantités
(logos,
consignes
de
sécurité
cantre
antipoison
doivent
être
affichés.)
Page
20/25 Retours
d’expériences.
Adapter
les
nouvelles
pratiques,
tolérer
les
herbes
folles.
Enherber
les
allées
pour
diminuer
le temps
d’intervention.
Enherber
pour
ne
plus
désherber
!
Végétaliser
les
pieds
de
murs
avec
des
fleurs
Des
exemples
Neuvilles
les
Dames
200
euros
pour
230
mètres
carrés
végétalisés.
(Saint
André
de
Corcy,
Mionnay.)
On
peut
végétaliser
par
hydro
muching
(2
euros
le mètre
carré).
Pour
aller
vers
un
cimetière
végétalisé,
il
fat
communiquer
pour
changer
les
mentalités.
Tous
les
moyens
sont
bons
: presse,
bulletin,
lettre
d’infos,
panneau
Pocket
et
vœux
du
Maire.
3
À
3
ans
sont
nécessaire
pour
arriver
à une
végétalisation
qui
tient.
4
Quelques
astuces.
5
Les
inters
tombes,
demander
au
marbrier
de
ne
pas
laisser
d’espace
(à
mettre
dans
le
règlement).
Entre
les
anciennes
tombes,
planter
du
sédum
qui
rampe
et
se
multiplient
facilement.
6
Trouver
un
slogan
pour
mettre
à
l’entrée
bien
en
vue.
Exemple
: Enherber
pour
la diversité.
7
Prescrire
les
enrobés
sauf
peut-être
l’allée
principale,
semer
différents
mélanges
selon
le cas.
On
peut
mettre
aussi
un
système
alvéolaire
comme
aux
Planons.
9
On
peut
les
appeler
pour
faire
une
information
pour
la
population,
ils
déplacent
pour
présenter
le projet.
GO
*
Délibération
Délibération
n°211049
: Demande
de
participation
M.
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
demande
reçu
par
le
FCVS.
Après
prise
de
connaissance
de
ces
demandes,
le Conseil
Municipal,
à la majorité
des
voix
décide
de :
>
Verser
une
subvention
à l’ADAPA,
pour
la période
du
07 juillet
au
23 juillet
2021 ;
->
FCVS
62.50€
>
Charge
M.
Le
Maire,
de
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l’application
de
la
délibération
ci-avant
mentionnée.
Délibération
n°211050
: Tarif
salles
communales
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
la
révision
des
tarifs
de
location
des
salles
communales,
à compter
du
1%
août
2021
et ce
comme
suit ;
Salle
des
Fêtes
Page
21/25 TARIFS
DE
LOCATION
Tarif unique
week-end
Journée
en
semaine
Par journée
supplémentaire
Location
vaisselle
Sacs
poubelles
VNVYONN ON NV
Vin
d'honneur
Consommation
EDF
Forfait
ménage
Acompte
à la réservation
VNVNVV
Caution
à
la remise
des
clés
Page
22/25
Habitants
de
Extérieurs
CRUZILLES
140.00
€
230.00
€
81.00
€
116.00
€
40.00
€
60.00
€
32.00 €
58.00 €
1.60
€
1.60
€
59.00
€
86.00
€
Prix
du
KW
: 0.20
€
45.00
€
50.00
€
1 000.00
€ Salle
Polyvvalente
TARIFS
DE
LOCATION
Tarif unique
week-end
Journée
en
semaine
Par journée
supplémentaire
Location
vaisselle
VONNVNN Y
Sacs
poubelles
Consommation
EDF
Forfait
ménage
Téléphone Acompte
à la réservation
VNVN VV
Caution
à
la remise
des
clés
Habitants
de
Extérieurs
CRUZILLES
195.00 €
340.00 €
113.00
€
223.00
€
58.00 €
111.00
€
53.00 €
74.00 €
1.60
€
1.60
€
Prix
du
KW
: 0.20
€
45.00
€
L'unité
: 0.15
€
80.00
€
1 000.00
€
Forfait
lavage
(pour
les
associations)
: 48
€
Salle
d’animation
: 30
€
Délibération
n°211051:
Fonds
de
Concours
Communautaire
pour
l'aide
à
l'investissement
pour
la
mise
aux
normes
des
eaux
pluviales
M.
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
l’aide
à
l’investissement
accordée
par
la
Communauté
de
Commune
de
la Veyle
dans
le cadre
des
investissements
réalisés
par
les
communes.
M.
Le
Maire
précise
au
Conseil
Municipal
que
cette
aide
peut
être
accordée
mais
sous
la
forme
d’un
fonds
de
concours.
La
commune
sollicite
un
fonds
de
concours
d’investissement
pour
la réalisation
ci-après
:
Finition
du
lotissement
route
de
Cormoranche
Montant
€ HT
%
Coût
de
l'opération
13
777.20
Fonds
de
concours
CCV
6 888.60
50
Autofinancement
6
888.60
50
TOTAL
100,00
Page
23/25 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents :
>
SOLLICITE
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Veyle
le
versement
d’un
fonds
de
concours
d’un
montant
de
6
888.60
€
pour
la
mise
aux
normes
de
la
voirie
et
ce
au
titre
du
Fonds
de
Concours
Communautaire
pour
l’aide
à l’investissement,
>
DONNE
tous
pouvoirs
à
M.
Le
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
*
Questions
diverses
> > > > >
Petit
Saint
Denis
: ouverture
du
10
au
13
novembre à
la salle
des
Fêtes.
Cérémonie
du
11
novembre
à
11h30.
Abri
bus
: pour
la création
d’un
arrêt
à Lagnat.
Noëlle
: ancien
d'Algérie
AG
28/11.
Noëlle
: Ligue
contre
le Cancer,
trouver
un
représentant.
Le
prochain
conseil
aura
lieu
le jeudi
9 décembre
2021
à 21h00
à la mairie.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.
Fait
à CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT,
Le
21
octobre
2021
Page
24/25