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Compte-Rendu - CR CM 2014 09 26
Document publié le Vendredi 26 septembre 2014 par la commune de Marcilly-le-Châtel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2014 09 26)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
de la commune de MARCILLY LE CHATEL
du 26 Septembre 2014
Secrétaire de Séance : Denis BREJON
Présents: T. GOUBY (maire), O. MOLLE (1ère adjointe), A. CHARLIN (2ème adjoint), G. GRANGEON (3ème adjoint), A. ELICOT (4ème adjointe), R. COHAS, C. HOCH, M.C. MASSACRIER, D. PERRIN, S. SEFERIAN, D. BREJON, E. CREMONESE, D. GAGNIERE, C. PLAGNE.
1. Urbanisme: présentation des demandes d'autorisation déposées
Le Maire T. GOUBY présente les demandes en cours. Pas d’observation particulière
2. Finances
Afin de passer les écritures budgétaires de dépenses ou de recettes non prévues, il convient d’effectuer les écritures d’ordres suivantes :
-Un achat de matériel informatique (-360 € DI 2315-232 (voirie) ; + 360 € DI 2183-219 (Mat informatique) -Installation de modules Algéco (-2800 € DF 022 (dépenses imprévues) ; + 2800 € DF 6248 (frais transports divers) -Candélabre accidenté sur RD8 (+ 4320 € DF 6188 (autres frais divers) ; + 4320 € RF 7788 (produits exceptionnels)
VOTE POUR 14 CONTRE 0 ABST 0
3. Voirie – Programme 2015 : Demande de subventions
Le groupe projet voirie s’est réuni le mercredi 24 septembre 2014 afin de présenter aux élus les travaux de voiries envisageables pour les années à venir. Des devis ont été réalisés sur les voies suivantes : -Lugnieux-Montverdun VC3 sur 1400 m
-Maure-Puy Granet VC6 sur 3450 m
-Jailleux VC5 et 5E sur 2320 m
-Route de Ste Anne VC4 : purge à prévoir
-Rézinet VC2 : Purge à prévoir
-Le Poyet VC1 : Purge à prévoir
Après diverse échanges, le conseil municipal retient les travaux suivants pour le programme 2015 : -Réfection de la VC N°3 de Lugnieux à Montverdun pour un montant de 151 230 € H.T -Réfection partielle de la VC N°2 à Rézinet pour un montant de 7600 € H.T -Réfection partielle de la VC N°1 à Le Poyet pour un montant de 5600 € H.T -Réfection partielle de la VC N°4 Route de Sainte Anne pour un montant de 5500 HT Soit un total de 169 930 € H.T soit 203 916 € TTC
Le conseil autorise le maire à déposer une demande de subvention au conseil général pour l’année 2015, subvention de l’ordre de 39.6%.
Petit rappel : la commune possède 29 987 m de voies communales dont 7170 m sont à rénover soit environ 24%.
VOTE POUR 14 CONTRE 0 ABST 0
Les travaux restants sont priorisés ainsi :
-priorité 2: Maure Puy Granet
-priorité 3: Jailleux
4. Ecole
-Activités temps périscolaires:
-Quelques difficultés de mise en place pratique mais tous les enfants inscrits peuvent bénéficier d'activités et les retours sont positifs.
- Projet d’installation de modules Algeco
Afin de permettre une gestion plus simple des activités, deux algeco mis à disposition par la Communauté de Communes du Pays d’Astrée seront installés. Ils permettront d’y établir les activités périscolaires, la garderie et un usage par les élèves en journée.
- Présentation et vote du règlement des activités périscolaires
VOTE POUR 14 CONTRE 0 ABST 0
- Présentation et vote du règlement du service de la Garderie
VOTE POUR 14 CONTRE 0 ABST 0
Pour information :Le maire donne lecture de la lettre de l'AMF protestant contre les modalités d'organisation des demi-journées libérées pour consultation des programmes et du socle commun et la demande faite aux mairies de prendre en charge les enfants ces jours-là.
5. Projet de la commission chemins de randonnée
La commission propose de baliser 3 chemins se rejoignant. Cela permettra de pratiquer 1, 2 ou 3 boucles. Ces chemins seront repérés le mercredi 15 octobre à 13h30 et 3 élus vont participer à une formation pour reconnaître le statut des chemins le 16 octobre 2014, par le biais de l’AMF.
6. CCPA : - Suivi des dossiers en cours
Les délégués communautaires font un compte rendu du dernier conseil communautaire. Ce compte rendu est disponible sur le site de la CCPA ou en Mairie.
7. Transport des Monts duForez : désignation des délégués
Plusieurs enfants utilisant ce moyen de transport pour se rendre aux collèges et lycées de Montbrison, il convient de désigner des représentants de la commune :
-2 titulaires: Damien Gagnière et Adeline Elicot
-2 suppléants: Sandrine Séférian et Denis Brejon
VOTE POUR 14 CONTRE 0 ABST 0
8. Questions diverses
Une nouvelle association « Les 3 p'tites notes de musique » dont le siège est situé à Marcilly-le Châtel à fait parvenir une demande de mise à disposition de locaux communaux pour instaurer des cours de musique et de chant. Le Conseil décide de lui mettre à disposition la salle Amasis, sous réserve du bruit, le mercredi après-midi et le samedi matin.
VOTE POUR 10 CONTRE 0 ABST 4
- Projet d'éclairage du terrain de football
Suite à une demande du club de Football, un contact a été pris avec le SIEL qui subventionne ces travaux à 47%. 2 devis ont été faits soit pour un éclairage total soit pour un éclairage partiel du terrain. Devant les coûts élevés de ces 2 devis, le conseil n'est pas favorable à cette demande.
- la Poste
La direction de la Poste demande au conseil municipal de se prononcer sur un changement d’organisation du bureau de poste. Trois hypothèses sont proposées, réduction du nombre d’heures (passage à 12 heures), emploi de personnel communal pour tenir le bureau, passage en relais postal commerçant. Actuellement le groupe de travail n'a pu se réunir et le conseil n'a pas les éléments nécessaires pour prendre une décision. Une réunion de travail est fixée afin de prendre une décision au conseil de Novembre.