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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municiapl du 26 FEVRIER 2025
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municiapl du 26 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Justice et droit,
Conseil municipal du 26 février 2025
Le VINGT-SIX FEVRIER DEUX MILLE VINGT-CINQ, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, Maire, et d'après sa convocation du 21 février 2025.
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER LINA, PICOT JEAN-PIERRE, PLAIRE LAURENCE, PENOT CHRISTOPHE,
JACQUOT GILDAS, TASSIGNY DANIEL, RANCHER MARINE, MARTINEAU MANUEL, SILHOL MARION
ABSENTS EXCUSES : RANCHER BENJAMIN POUVOIR A RANCHER MARINE, RABILLER NATHALIE POUVOIR À
BESNIER LINA,
ABSENTS : BRARD JEAN-CHRISTOPHE, CLIQUE BENOIT
SECRETAIRE DE SEANCE : PENOT CHRISTOPHE, DESIGNE A L'UNANIMITE
PRESENTS 9/ ABSENTS 4/ POUVOIRS 2/: 11 VOTANTS
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L2121-25 modifié du CGCT)
Numéro d'extrait de Objet de la délibération Votes délibération
NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE DE LA POLICE
2025FEVRIERT | MUNICIPALE - Instauration de l'ISFE UNANIMITE
ACQUISITION AMIABLE POUR REGULARISATION
2025FEVRIER2 ALIGNEMENT - PARCELLE AP 54 - 191 rue des Volées UNANIMITE
BUDGET 2025 - Attribution des subventions de
2025FEVRIERS fonctionnement aux associations UNANIMITE
BUDGET 2024 - Participation financière au SIVOS
202SFEVRIER4 RPI SAINT CLEMENT/LES PORTES UNANIMITE
Affiché en mairie le 28 février 2025
Le Maire,
Lina BESNIER