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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 23 FEVRIER 2023
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 23 FEVRIER 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies,
Conseil municipal du 23 février 2023
Le VINGT-TROIS FEVRIER DEUX MILLE VINGT-TROIS, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-
Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, Maire, et d'après sa convocation du 17 février 2023.
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER LINA, PICOT JEAN-PIERRE, PLAIRE LAURENCE, PENOT CHRISTOPHE, JACQUOT GILDAS, , TASSIGNY DANIEL, RABILLER NATHALIE, VRIGNAUD BRIGITTE, VEGA BRUNO, MARTINEAU MANUEL, SILHOL MARION,
ABSENTS EXCUSES : RANCHER BENJAMIN POUVOIR À PENOT CHRISTOPHE, RANCHER MARINE POUVOIR À JACQUOT GILDAS, BRARD JEAN-CHRISTOPHE POUVOIR À BESNIER LINA, CLIQUE BENOIT POUVOIR À SILHOL MARION,
SECRETAIRE DE SEANCE : PLAIRE LAURENCE, DESIGNEE À L'UNANIMITE
PRESENTS 11 / ABSENTS 4 / POUVOIRS 4/ : 15 VOTANTS
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L2121-25 modifié du CGCT)
Numéro d'extrait de Objet de la délibération Votes délibération
2023-FEVRIER-1 FINANCES — PARTICIPATION 2023 AU À L'UNANIMITE
FONCTIONNEMENT DU SIVOS ST
CLEMENT/LES PORTES
2023-FEVRIER-2 FINANCES — SUBVENTIONS DE A L'UNANIMITE
FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS —
EXERCICE 2023
2023-FEVRIER-3 FINANCES — ADHESION A L'ASSOCIATION LES) À L'UNANIMITE
MAIRES POUR LA PLANETE
2023-FEVRIER-4 RENOVATION MAISON RUE DU FIGUIER —
AUTORISATION DE SIGNATURES DES À L'UNANIMITE
MARCHES DE TRAVAUX
2023-FEVRIER-5 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
AVEC LE SDEER POUR L'INSTALLATION D'UNE À L'UNANIMITE
BORNE DE RECHARGE DE VEHICULES
ELECTRIQUES
Affiché en mairie le 28 février 2023
Le Maire,