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Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Document publié le Lundi 19 novembre 2018 par la commune de Saint-Pierre-Bellevue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
MAIRIE
23460 SAINT PIERRE BELLEVUE 05.55.64.95.31
Saint Pierre Bellevue, le 19 novembre 2018.
COMPTE-RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2018
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Pateyron, Maire. Mesdames Truffinet et Calvet, Messieurs Pateyron, Grazeilles, Binette, Bayle et Nourrisseau étaient présents.
Excusés : Mme Polla (procuration à Mme Calvet), Messieurs Tixier (procuration à M.Bayle) et Leclerc (procuration à M.Pateyron).
Secrétaire de séance : Madame Truffinet.
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente
Après lecture, le compte-rendu de la précédente réunion, ne soulevant aucune observation, est adopté à l'unanimité.
DETR : Restauration intérieure de l'église du Compeix
Le 04 juillet 2015 une convention de souscription entre la commune et la Fondation du Patrimoine a été signée afin de faire appel au mécénat populaire en vue de la restauration intérieure de l'église du Compeix, sept mille euros ont été à ce jour collectés. Le coût estimé de cette restauration s'élève à 133 737,72 € H.T. Le Conseil municipal accepte à l'unanimité de déposer une demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR). Cette dépense pourrait être financée à hauteur de 25%.
DETR : Agrandissement Auberge du Compeix
Monsieur le Maire propose de déposer une nouvelle demande de subvention DETR 2019 pour la réalisation d'un agrandissement de l'auberge du Compeix, sur la base d'un avant-projet sommaire d'un montant total de 184 788,00 € HT, la demande de l'an passé n'ayant pas abouti. Le Conseil Municipal valide à l'unanimité le dépôt d'une demande de subvention DETR à hauteur de 40%.
Suspension de la bibliothèque municipale
Une rencontre avec les responsables de la Bibliothèque Départementale de la Creuse (BDC) a été organisée, il a été convenu de suspendre l'activité de la bibliothèque de Saint Pierre Bellevue. La BDC se chargera de venir en mairie reprendre les ouvrages et le matériel.
Convention d'assistance technique sur Transbois 2 et Foretdata
Depuis le 1er janvier 2018, Transbois 2 permet aux professionnels de la filière bois de déclarer les chantiers d'exploitation forestière en ligne et de faire des demandes d'itinéraires dérogatoires pour le transport de bois rond. Le Conseil accepte à l'unanimité de signer une convention avec la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest et le GIP ATGeRI afin d'habiliter l'animateur forestier de la Communauté de communes à continuer de réaliser sa mission d'assistance technique à la commune en lui mettant à disposition nos codes d'accès.
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (RPQS) 2017
Le conseil municipal n'adopte pas, à l'unanimité, le RPQS d'assainissement non collectif 2017. 2
Adoption des nouveaux statuts de la Communauté de communes
Le Conseil municipal adopte à l'unanimité le nouveau projet de statuts pour la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest.
QUESTIONS DIVERSES
o Les boulangers du Compeix ont donné leur congé du local commercial à effet au 15 mai 2019.
o Le lavoir de Gioux et sa toiture seront à nettoyer par nos employés communaux.
La séance est levée à 19h45.