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Procès Verbal - pv Conseil du 4 JUILLET 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil du 4 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Ruralité,
MAIRIE
DE
MONTAIGUT-LE-BLANC
1, pie
AMOUTOUX
63320
MONTAIGUT-LE-BLANG PUY-DE-DÔME
Tél,
Mairie
: 04
73
96
70
05
Camping
: 04
73
96
75
07
E-mail
: mairie,montaigutleblanc@gmail.com
Site
: montaiqut-le-blanc.fr
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
de
Montaigut-le-Blanc
du
jeudi
4 juillet
2024
Présents
: Jérémie
Jacquart,
Maurice
Levet,
Karine
Chambeaud,
Rémi
Cholley,
Philippe
Mougel,
Julien
Guillaume,
Michel
Sauvadet,
Marie-Pierre
Amouroux,
Maryline
Namyst
Pouvoirs
; Fabienne
Beauger
à
Julien
Guillaume,
Christelle
Monier
à Jérémie
Jacquart Absente
: Karine
Bourdé
Secrétaire
de
séance
: Philippe
Mougel.
Ouverture
de
la
séance
à
21
h
15
Création
et
élection
d'un
poste
de
conseiller
délégué
pour
la
nouvelle
école :
Le
Maire
explique
que
Jérémie
Jacquart,
conseiller
municipal,
consacre
beaucoup
de
temps
depuis
des
mois
au
projet
de
nouvelle
école
et
que
son
expertise
est
indispensable
à
la
Municipalité.
En
reconnaissance
de
cet
engagement,
il propose
la
création
d'un
poste
de
conseiller
délégué
pour
la
nouvelle
école
pour
Jérémie
Jacquart.
Son
indemnité
sera
égale
à celle
d'un
adjoint.
Jérémy
Jacquart
ne
prend
pas
part
au
vote
et sort
de
la salle
du
conseil.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
élit
à
l'unanimité
Jérémy
Jacquart
conseiller
délégué
à
la
nouvelle
école.
Jérémy
Jacquart
revient
dans
la salle
du
conseil.
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
deuxième
classe
Le
maire
précise
que
deux
agents
techniques
peuvent
être
promus
adjoint
technique
territorial
principal
deuxième
classe.
Un
tel poste
d’adjoint
technique
territorial
principal
deuxième
classe
existe
déjà,
le maire
propose
d'en
créer
un
deuxième
pour
permettre
leur
promotion
à tous
les
deux.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
la création
d'un
deuxième
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
deuxième
classe.
Utilisation
des
locaux
du
bar
par
l'association
de
l'épicerie
participative Le
maire
précise
que
les
locaux
appartiendront
à
la
commune
à
l'automne
et
que
la
liquidatrice
autorisera
alors
exceptionnellement
la
commune
à
utiliser
les
locaux
malgré
la
procédure
de
liquidation
en
cours.
L'installation
de
l'épicerie
participative
dans
une
partie
de
ces
locaux
est donc
possible.
Pour
cela,
l'association
devra
fournir
un
justificatif d'assurance-responsabilité
civile
et
une
convention
d'occupation
précaire
des
locaux
devra
être
élaborée
et signée
par
les
parties
prenantes.
L'association
aura
à
sa
charge
les
frais
relatifs
(eau,
électricité,
chauffage...)
et
les
abonnements
afférents.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
vote
à l'unanimité
un
loyer
de
100
euros
par
mois
avec
exonération
de
loyer
pendant
les
douze
premiers
mois
(en
soutien
au
démarrage
de
l'activité
et eu
égard
aux
travaux
de
la traversée
de
bourg
durant
cette
période).
Traversée
de
bourg
: devis
complémentaire
et
convention
tripartite
:
Le
Maire
rappelle
qu'au
cours
de
la
réunion
du
27
juin
2024
consacrée
au
projet
de
la
réfection
de
la traversée
de
bourg,
le conseil
départemental
a
précisé
que
les
travaux
seraient
faits
en
5 mois
de
mi-janvier
2025
à mi-juin
2025
(sauf
aléas
climatiques).
En
raison
du
grand
nombre
de
maisons
à
connecter
au
nouveau
réseau,
le
chantier
imposera
la
fermeture
totale
de
la
traversée
de
bourg
durant
ces
cinq
mois,
sauf
le
carrefour
de
Reignat
qui
ne
sera
fermé
que
pendant
un
mois
à
un
mois
et
demi.
Le
conseil
départemental
mettra
en
place
les
déviations
nécessaires,
mais
le
maire
propose
de
mettre
en
place
également
des
déviations
locales.
Le
conseil
propose
d'étudier
ces
déviations
locales
à
l'automne
dans
une
commission
réunissant
conseillers
municipaux
et
habitants.
Le
Maire
précise
également
qu'une
convention
tripartite
(Commune,
Conseil
Départemental,
Agglomération
du
Pays
d'Issoire)
doit
être
signée
pour
lancer
l'appel
d'offre,
ainsi
qu'une
réactualisation
du
devis
de
l'enfouissement
des
réseaux
électriques.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
autorise
à
l'unanimité
le
maire
à
engager
ces
procédures. Achat
de
l’ancienne
boucherie
Le
Maire
rappelle
que
des
travaux
de
recul
de
la
façade
de
l'ancienne
boucherie,
toujours
en
vente,
sont
nécessaires
pour
réaliser
un
trottoir
uniforme,
et
de
largeur
suffisante
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite,
lors
de
la
réfection
de
la traversée
de
bourg
au
premier
semestre
2025,
La
Municipalité
avait
négocié
l'autorisation
de
réaliser
ces
travaux
avec
un
acquéreur
potentiel
du
bâtiment
mais
celui-ci
a finalement
renoncé
au
projet.
Ces
travaux
étant
désormais
urgents,
le
conseil
municipal
débat
de
l'opportunité
d'acquérir
le
bâtiment
pour
réaliser
les
travaux
de
recul
de
façade.
Le
maire
rappelle
que
la
commune
dispose
de
la
trésorerie
nécessaire
durant
plus
d'un
an
grâce
à
l'avance
de
subvention
de
plus
de
300
000
euros
de
l'Europe
pour
le projet
de
nouvelle
école. Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
moins
une
abstention
(Maurice
Levet)
l'acquisition
de
l'ancienne
boucherie,
soit
le
bâtiment
sis
29
route
des
Moulins,
pour
un
montant
de
60
000
euros
et autorise
le maire,
Julien
Guillaume,
et
le
maire
adjoint,
Michel
Sauvadet,
à
mener
les
démarches
en
ce
sens
et
à
représenter
la
commune
de
Montaigut-le-Blanc
pour
les
démarches
notariales. Zone
de
revitalisation
rurale
Toutes
les
communes
de
France,
dont
Montaigut,
qui
devaient
être
exclues
de
la Zone
de
Revitalisation
Rurale
sont
finalement
maintenues
par
le Gouvernement.
Questions
diverses
Le
Maire
explique
que
la
mairie
a
achevé
dans
les
temps
l'adressage
intégral
de
l'ensemble
des
bâtiments
de
la
commune,
obligatoire
au
1er
juillet
2025.
L'étape
suivante,
non
obligatoire,
consiste
à
appliquer
des
numéros
sur
les
maisons
non
numérotées
jusqu'ici.
Les
élus
seront
sollicités
pour
cela.
Une
promotion
d'étudiants
de
l'école
d'architecture
de
Clermont
viendra
à
Montaigut
une
semaine
en
septembre
pour
étudier
le
village.
Les
étudiants
rencontreront
les
conseillers
municipaux
le mardi
17
septembre
à
19
h en
salle
des
fêtes,
et proposeront
aussi
une
rencontre
aux
habitants
le jeudi
19
septembre
à
19h.
L'association
Village
Vivants,
mandatée
pour
travailler
à
la
relance
du
bar
hôtel,
proposera
une
journée
de
rencontre
le
mercredi
18
septembre
à
Montaigut
:
Municipalité
et
Département
le
matin,
visites
de
sites
(Tours-sur-Meymont
et
Sauxillanges)
l'après-midi
et
habitants
intéressés
à
19
h.
Marie-Aline
Chambon,
secrétaire
de
mairie,
partira
à
la
retraite
en
fin d'année.
Le
maire
propose
au
conseil,
qui
approuve,
de
recruter
un
nouveau
secrétaire
de
mairie
à
mi-
temps
seulement,
par
souci
d'économie.
Le
loyer
annuel
2023
du
camping
n'est
toujours
pas
payé
par
la
société
exploitante,
qui
partira
en
fin
d'année.
A
la demande
de
la
Municipalité,
le
Trésor
Public
est
en
train
de
procéder
à
une
saisie
sur
compte
bancaire.
Par
ailleurs,
le
maire
a
pris
contact
avec
une
nouvelle
société
spécialisée
dans
les
campings
nature
et
municipaux.
Le
conseil
approuve
la
poursuite
de
cette
démarche
avec
cette
nouvelle
société.
Une
commission
municipale
s'est
réunie
pour
choisir
une
agence
d'architecture
pour
l'élaboration
d'un
plan-guide
pour
l'aménagement
du
bourg,
le dernier
plan
de
ce
type
remontant
à
1999.
La
commission,
aidée
par
le CAUE
et
le
Service
Revitalisation
des
centres-bourgs
du
conseil
départemental,
a reçu
trois
agences
le 7 juin
2024.
A
l'issue
de
leurs
auditions,
l'Atelier
de
Montrottier
Loïc
Parmentier
& Associés
a été
retenu.
Le
projet
de
nouvelle
école
étant
retardé
d'un
an
pour
tenter
de
décrocher
la
subvention
d'Etat,
son
coût
a
été
réévalué
à
la
hausse
pour
prendre
en
compte
une
hausse
des
coûts
de
chantier
durant
cette
période.
Le
Maire
a
revu
Madame
la Sous-
Préfète
pour
lui
en
faire
part.
Le
vote
et
le
montant
de
la
subvention
d'Etat
ne
seront
pas
connus
avant
mai
2025.
La
séance
est
levée
à
23
h
50.
Le
secrétaire
de
séance
Philippe
Mougel