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Procès Verbal - PV Conseil municipal 15 FEV 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil municipal 15 FEV 2024)
Thèmes du document : Tourisme, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
dE
MONTAIGUT.LE.BLANC 84420
MONTAIGUTLE
ALANG
PUY.OE-DOME
Tél.
Mairie
: Q
Camping : O4 7:
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
Email : maire,
montaigutlebk
Ste
: montaiqui-la-blanc
de
Montaigut-le-Blanc
du
vendredi
15
février
2023
Présents:
Jérémie
Jacquart,
Maurice
Levet,
Karine
Chambeaud,
Philippe
Mougel,
Julien
Guillaume,
Michel
Sauvadet,
Marilyne
Namyst,
Marie-Pierre
Amouroux,
Christelle
Monier.
Pouvoirs
: Fabienne
Beauger
à Julien
Guillaume,
Rémi
Cholley
à Philippe
Mougel
Absente
: Karine
Bourdé
Secrétaire
de
séance
: Philippe
Mougel.
Ouverture
de
la séance
à 20
h 20
Un
hommage
est rendu
à Laurent
Retailleau
conseiller
municipal
décédé
récemment.
Matériel
de
déneigement
:
Le
maire
rappelle
que
la
commune
n'est
plus
véritablement
équipée
pour
le
déneigement
depuis
plus
de
10
ans.
Des
devis
ont
été
demandés
pour
une
lame
de
déneigement
et un
épandeur
de pouzzolane
:
- Epandeur
=
10
500
euros
HT
- Lame
=
17
700
euros
HT
Ces
équipements
sont
finançables
par
le
Département
au
titre
des
communes
de
montagne
(jusqu’à
80
%
mais
plafonné
à 5 000
euros).
En
raison
de
l’importance
des
montants,
le
conseil
décide
à
l’unanimité
de
reporter
l’achat
au
moment
du
vote
du
budget
annuel
à la mi-avril,
ce
qui
laissera
le temps
de
chercher
des
devis
moins
élevés.
Plan
incendie
de
la
commune
Le
maire
rappelle
les
insuffisances
du
plan
incendie
de
la commune
constatée
après
un
premier
bilan
il y a deux
mois
avec
le chef des
sapeurs-pompiers
de Champeix.
Comme convenu,
il a rencontré
depuis
à ce
sujet
le représentant
de
Suez
qui
a étudié
tous
les
hameaux
et fourni
un
rapport,
ensuite
soumis
au
chef des
sapeurs-pompiers.
A
Saint-Julien,
le débit
de
l’unique
bouche
à incendie
est trop
faible
(20 m3
par heure,
contre
30
m3
minimum
requis
pour
une
bouche
aux
normes)
à cause
des
canalisations
d’eau
trop
étroites
dans
l’ensemble
du
village.
Le
problème
ne pourrait
être réglé qu’en
changeant
les
canalisations
du
château
d’eau
à la place
de
la Chapelle.
Suez
estime
le
coût de ce chantier
à 200
000
euros,
qui
incomberait
au SME
(Syndicat
Mixte
de l'Eau),
mais
sait
que
les
demandes
de
chantier
de
ce
type
sont
généralement
refusées,
le rôle
du
SME
étant
d’abord
d’apporter
l’eau potable.
Le
maire
propose
néanmoins
d'en
faire
la
demande
officielle.
Suez
relève
que
trois
secteurs
du
hameau
(au
nord,
à l’ouest
et
au
sud)
ne
sont
pas
couverts
par
la bouche
à incendie.
Le
chef des
pompiers
propose
d’équiper
la petite
réserve
d’eau
sous
le point-propre
pour
couvrir
le secteur
Ouest.
Il
préconise
la
création
de
bornes
pour
le
nord
et
le
sud,
même
si celles-ci
seront
d
‘un
début
très
faibles
selon
Suez
(environ
10
m3).
Selon
le
devis
fourni,
le
coût
de
l'installation
d’une
nouvelle
bouche
s’élève
à 4
500
euros
(possibilité
de
financement
FIC
et de
Fonds
de
concours).
A
Reignat,
la
situation
globale
est
bonne
(débit
de
70
m3
environ),
même
si
l’ajout
d’une
borne
pour
le secteur
sud
serait
préférable.
Gourdon
dispose
d’une
petite
réserve
d’eau
créée
en 2019.
Il serait
possible
de
faire
de
même
à Chazoux
avec
l’ancien
lavoir,
dont
la restauration
est justement
prévue
en
2024
avec
la Fondation
du
patrimoine.
Coudoux
nécessite
la création
d’une
borne
côté
route,
un
accès
à la rivière
étant
trop
compliqué
pour
les
pompiers
qui
ont
effectué
une
simulation
il y a deux
semaines.
En
revanche,
l’exercice
a été
concluant
route
de
Besse,
qui
n’est
pas
équipée
: il ne
sera
donc
pas
nécessaire
d’installer
de
nouvelles
bouches.
Le
sud
de
la
route
de
Reignat
n’est pas
pourvu
mais
les pompiers
peuvent
désormais
utiliser la réserve
d’eau
créée
il
y a quelques
mois
à la déchetterie.
À Montaigut-le-Haut,
la bouche
de la place du Taillet
a un
débit
faible.
Le
maire
demandera
deux
autres
devis
mais
propose
d'inscrire
au
budget
2024
l'installation
des
trois
bornes
les
plus
urgentes
(13
500
euros
HT),
deux
à Saint-Julien
et une
à Coudoux.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
décide
à l’unanimité
la création
de
ces
trois
bornes.
Situation
du
bar-hôtel
Le
maire
précise
que
la liquidation
de
la
société
de
l’ancien
gérant
a été
prononcée
le
ler février 2024.
Le
liquidateur,
le cabinet
Mandatum-Petavy
à Chamalières,
a contacté
la municipalité.
Les
créanciers
ont
deux
mois
pour
se
faire
connaître.
Jérémie
Jacquart
2 a contacté
le liquidateur
au
nom
de
la commune :
il explique
qu’un
état
des
lieux
sera
effectué
par
un
commissaire-priseur
et
qu’un
appel
d’offres
de
reprise
sera
peut-être
lancé
pour
racheter
le fonds
et le stock.
Certains
conseillers
proposent
de
manifester
l’intérêt
de
la
commune
auprès
du
liquidateur
pour
reprendre
le
fonds
et
le
matériel
à bas
coût.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
donner
pouvoir
au
maire
pour
engager
cette
démarche. Le
maire
a recontacté
l’EPF
Smaf pour
solliciter une
nouvelle
fois
la mise
à disposition
des
lieux.
Son
interlocutrice
a
proposé
que
la
commune
sollicite
une
acquisition
anticipée
avec
paiement
échelonné
des
trois
dernières
annuités
(24
000
euros
par
an).
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
donner
pouvoir
au
maire
pour
engager
cette
démarche.
Projet de l’École d’architecture
de Clermont-Ferrand
L'École
d’architecture
de
Clermont-Ferrand
a choisi
Montaigut,
parmi
une
dizaine
de
village
proposés
par
les
Petites
cités
de
caractère,
comme
sujet
d’étude
du
bâti
par
un
groupe
de
25
étudiants
de
Master.
La
thématique
choisie
est
«la
réparation
».
En
contrepartie,
l’école
demande
à la commune
de
financer
l’accueil
des
étudiants
durant
une
semaine
de
septembre,
soit
les
transports
en
bus
(750
euros
via
les
transports
Besse)
et
l'hébergement
(1
000
euros
environ
pour
un
séjour
dans
les
chalets
du
camping).
Le
maire
n’a
pas
donné
suite
à
la
demande
de
financer
également
la
publication
de
leurs
travaux.
Les
étudiants
présenteraient
les
résultats
de
leurs travaux
lors
d’une
exposition
en
salle
des
fêtes
et d’une
conférence
publique.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
donner
une
suite
favorable
à
la
proposition
de
l’école
d’architecture
et
de
prendre
en
charge
les
transports
et
hébergements
des
étudiants.
Une
décision
ultérieure
sera
prise
relativement
à la publication
du
travail,
selon
les
devis
obtenus.
Demande
de
fermage
d’un
terrain
communal
A
Chazoux,
Sylvain
Herr
souhaite
louer
une
parcelle
communale
de
2
hectares,
située
sur le versant
sud très pentu
du plateau
de la Pinière,
pour
élever des
chèvres.
La famille
propose
40
euros
/ an
/ hectare,
ce
qui
correspond
au
tarif habituel
pratiqué
pour
ce
type
de
terrain.
Un
bail
de
9 ans
est
sollicité.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
d’accorder
un
bail
de
neuf ans
à Sylvain
Herr
pour
cette
parcelle
et pour
un
loyer
annuel
de
80
euros. Traversée
de
bourg
Le
projet
final
de
traversée
de
bourg
sera
soumis
à
la
prochaine
commission
départementale
en
mars
2024.
Si
celle-ci
le
vote
pour
cette
année,
les
travaux
commenceraient
à l’automne.
Mais
un
report
d’un
ou
deux
ans
est possible.
Le
montant
est
de
766
947
€ HT
: 256
514
€ pour
le Département
pour
la voirie,
232
881
€ pour
API
pour
les
canalisations
et 277
552
€ pour
la commune
pour
les trottoirs
et
les
espaces
verts.
80%
de
subventions,
le maximum
légal,
sont
prévues
pour
la part
communale
:
104
082
€
par
les
Petites
cités
de
caractère,
102
650
€
par
le
FIC
(Département)
et
15
300
par
le Fonds
de
concours
d’API,
soit
un
emprunt
de
55
510
euros
pour
la commune.
Se
pose
la question
des
travaux
de
retrait
de
la façade
de
l’ancienne
boucherie,
estimés
à 30
000
euros
environ.
Les
Petites
Cités
de Caractère
pourraient
prendre
en charge
11
250
euros,
le Département
6
000
à 9 000
euros
(financement
de
démolition).
Reste
la
question
de
l’achat
du
bâtiment
et sa revente
après
modification
de
la façade.
Projet
de
construction
de
nouvelle
école
Le
maire
annonce
avoir
reçu
le
jour-même
le
courrier
officiel
d’attribution
de
la
subvention
européenne
d’1,6
millions
d’euros.
Il
présente
le
nouveau
plan
de
financement
pour
ce
projet
d’un
coût
total
prévisionnel
de
3
283
000
euros
HT
(dont
120
000
euros
d’achat
du
terrain).
Le
financement
de
l'Etat,
s’il
est
accordé,
se
situerait
entre
300
000
à 450
000
euros.
En
revanche,
la
conseillère
régionale
a
précisé
au
maire
que
la
Région
ne
subventionnerait
plus
le
projet
comme
prévu,
celui-ci
bénéficiant
d’une
subvention
européenne
gérée
par
la
Région.
150
000
euros
étaient
attendus.
Il
faudra
donc
compenser
probablement
en
vendant
le bâtiment
actuel
de
l’école
ou
un
autre
bâtiment
communal.
Julien
Guillaume
et
Jérémie
Jacquart
ont
exploré
d’autres
possibilités
de
subventions
: l'ADEME
(20
000
euros
environ)
et le Bois
local
(20
000
euros
environ).
La
part
communale
serait
donc
située
entre
1
135
000
et
1 285
000
euros
finançable
par
un
emprunt
entre
700
000
et 800
000
euros,
une
vente
de
bâtiment
communal
pour
200
000
euros
et
150
000
euros
de
mécénat.
Reports
de
dépenses
dans
le budget
2024
Le
maire
propose
au
conseil
de
s'engager
à porter
dans
le
budget
2024,
voté
en
avril
prochain,
la dépense
de
400
euros
pour
l’entretien
du
court
de
tennis
réalisé
en 2023
et
la dépense
de
1 000
euros
pour
finir la construction
de
WC
publics
dans
le bâtiment
de
la
mairie.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
valide
l'inscription
de
ces
deux
dépenses
dans
le budget
2024. Questions
diverses
Un
habitant
propose
de
repeindre
gratuitement
la
salle
du
Conseil
si
le
matériel
est
fourni.
Le
conseil
municipal
donne
une
suite
favorable
à
l’unanimité
moins
une
abstention
(Philippe
Mougel)
et un
vote
contre
(Marie-Pierre
Amouroux).
Le
projet
d’épicerie
participative
a suscité
80
réponses
au
questionnaire,
la venue
de
70
personnes
à la réunion
d’information,
et
celle
de
30
personnes
à la
1°°
réunion
de
travail.
Concernant
la
question
du
local,
le
conseil
décide
de
solliciter
l’accord
du
SMAF
pour
la mise
à disposition
du
bar,
les
frais
inhérents
restant
à la charge
de
la
future
association.
Agglo
Pays
d'Issoire
a décidé
de
suspendre
sans
préavis
l’activité
de
l’API
Trucks,
qui
vient
chaque
mercredi
au
marché
de
Montaigut,
le
temps
de
réaliser
un
audit
et
une
mise
à plat
du
fonctionnement.
Le
maire
déplore
ne
pas
en
avoir
été
informé
à temps
alors
que
l’Api
Trucks
était
attendu
le soir-même
à Reignat.
Fin
de
la réunion
du
conseil
municipal
à 00
h 40.
Le
Jeaclek
le
déaec
Flul
>
PovéE
(