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Arrêté - 2023 297T COMMUNE tx sous circula Stationnt rue de la Beausserie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 297T COMMUNE tx sous circula Stationnt rue de la Beausserie)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
P Ville de y |
oN9ZO VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
ARRÊTÉ 2023-297 TEMPORAIRE RÈGLEMENTANT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA BEAUSSERIE
À L'OCCASION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER
Le Maire de la Commune de Panazol
- Vu le Code de la Route ;
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
- Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes : - Vu l'arrêté du 7 juin 1977 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes :
- Vu l'arrêté 2023-122 portant règlementation des heures de coupure de l'éclairage public sur Le territoire de la commune, soit une interruption de 22h45 à 5H45 sur l'ensemble du territoire (sauf RD 941 et maintien ponctuel lors d'évènements particuliers) entre Le 12° septembre et Le 14 juin : - Vu le projet d'aménagement paysager de la rue de la Beausserie,
- Considérant qu'il convient de règlementer provisoirement, pour des raisons de sécurité, La circulation et le stationnement des véhicules sur Le tronçon de La rue de La Beausserie compris dans l'emprise des travaux, du lundi 18 décembre 2023 à 8h00 au vendredi 12 Janvier 2024 à 17h00, en raison de l'occupation de la voirie à l'occasion de travaux d'aménagements paysagers ;
ARRÊTE :
ARTICLE _1# : Le service Environnement/Cadre de vie des services techniques municipaux occupera ponctuellement le domaine public (places de parking) dans l'emprise et aux abords des travaux, du lundi 18 décembre 2023 à 8h00 au vendredi 12 janvier 2024 à 17h00, en fonction de l'avancement du chantier.
ARTICLE 2 : Les travaux seront effectués sous circulation, du lundi 18 décembre 2023 à 8h00 au vendredi 12 janvier 2024 à 17h00, en fonction de l'avancement du chantier.
ARTICLE 3 : Les places de parking telles que matérialisées sur Le plan ci-annexé, seront neutralisées. Le stationnement des véhicules (autres que ceux des services techniques municipaux) sur Le tronçon de la voirie compris dans l'emprise et aux abords des travaux (places de parking) sera interdit, du lundi 18 décembre 2023 à 8h00 au vendredi 12 janvier 2024 à 17h00 en fonction de l'avancement du chantier.
ARTICLE 4 : La signalisation réglementaire sur Le chantier sera mise en place et entretenue par le service Environnement/cadre de vie, en application des dispositions du code de la route et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière {livre 1 - 8è" partie), sous Le contrôle des gestionnaires de voirie (VC). Compte tenu de l'extinction de l'éclairage public, la signalisation nocturne devra être adaptée.
ARTICLE 5: Madame la Directrice Générale des Services de La ville de PANAZOL, Monsieur le Directeur Départemental de La Sécurité Publique la Haute-Vienne sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Ampliation du présent arrêté est adressée au Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS), ainsi qu'au Service d'Aide Médicale d'Urgence (SAMU).
Fait à PANAZOL, Le 15 décembre 2023
Publié en mairie Le ….f.8..DEC,.2023.….....
1/2 ANNEXE À ARRÊTÉ 2023-297 TEMPORAIRE RÈGLEMENTANT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA BEAUSSERIE
À L'OCCASION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER
Occupation du domaine public
Stationnement interdit
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