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Arrêté - 2023 245T LUMIPLAN tx sous circula° Stationnt PanneauxMunicipaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 245T LUMIPLAN tx sous circula° Stationnt PanneauxMunicipaux)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de |
anaZo VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
ARRÊTÉ 2023-245 TEMPORAIRE RÈGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE HENRI WALLON, AVENUE PIERRE GUILLOT, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE,
AVENUE DU PRÉSIDENT VINCENT AURIOL, RUE LÉON BETOULLE
À L'OCCASION DE TRAVAUX SUR LES PANNEAUX D'AFFICHAGE MUNICIPAUX
Le Maire de la Commune de Panazol,
- Vu le Code de la Route:
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales :
- Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié, relatif à La signalisation des routes et autoroutes : - Vu l'arrêté du 7 juin 1977 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes :
- Vu la demande formulée le 25 octobre 2023 par la société LUMIPLAN représentée par Madame Dorothée BLANCHARD, pour l'occupation d'une partie des chaussées et des trottoirs aux droits des panneaux d'affichage municipaux situées avenue Henri Wallon, avenue Pierre Guillot, place de La République, avenue du Président Vincent Auriol et avenue Léon Betoulle à l'occasion de travaux sur Les panneaux d'affichage municipaux :
- Considérant qu'il convient de règlementer provisoirement, pour des raisons de sécurité, la circulation et le stationnement des véhicules sur Le tronçon de l'avenue Henri Wallon, de l'avenue Pierre Guillot, de La place de La République, de l'avenue du Président Vincent Auriol et de l'avenue Léon Betoulle compris dans l'emprise des travaux, du mercredi 8 novembre à 8h00 au vendredi 9 novembre à 17h00, en raison de l'occupation des voiries et des trottoirs à l'occasion de travaux sur les panneaux d'affichage municipaux ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1° : Le bénéficiaire est autorisé à exécuter les travaux énoncés dans sa demande et à occuper ponctuellement Le domaine public (une partie des chaussées et des trottoirs) dans l'emprise et aux abords du chantier, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :
ARTICLE 2 : Les travaux seront effectués sous circulation, du mercredi 8 novembre à 8h00 au vendredi 9 novembre à 17h00, en fonction de l'avancement du chantier.
La circulation des piétons dans Le périmètre des travaux sera organisée, matérialisée et protégée pendant Le déroulement des travaux. Un itinéraire de déviation des piétons sera mis en place par le bénéficiaire et ce, à ses frais.
ARTICLE 3: Le stationnement des véhicules (autres que ceux du bénéficiaire du présent arrêté) sur Les tronçons des voiries compris dans l'emprise et aux abords des travaux sera interdit du mercredi 8 novembre à Bh00 au vendredi 9 novembre à 17h00, en fonction de l'avancement du chantier.
ARTICLE 4: La signalisation réglementaire sur le chantier sera mise en place et entretenue par le pétitionnaire ou l'entreprise agissant pour son compte, en application des dispositions du code de La route et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre | - 8ème partie), sous Le contrôle des gestionnaires de voirie (VC et VD). ARTICLE 5: Madame La Directrice Générale des Services de La ville de PANAZOL, Monsieur Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique La Haute-Vienne sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Ampliation du présent arrêté est adressée au Service Départemental
d'incendie et de Secours (SDIS), ainsi qu'au Service d'Aide Médicale d'Urgence (SAMU).
Fait à PANAZOL, Le 26 octobre 2023
Le Maire,
Publié en mairie Le 2.1.00T. 2023 mn...