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onazol VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE

ARRÊTÉ 2023-104 TEMPORAIRE RÈGLEMENTANT

LA CIRCULATION RUE DES ROSES

À L'OCCASION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE TOITURE

Le Maire de la Commune de Panazol,

- Vu le Code de la Route:

- Vule Code Général des Collectivités Territoriales ;

- Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes : - Vu l'arrêté du 7 juin 1977 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes : - Vu l'arrêté 2022-1958 portant règlementation des heures de coupure de l'éclairage public sur Le territoire de la commune, soit de 22h15 à 6h15 sur l'ensemble du territoire (sauf maintien ponctuel lors d'évènements particuliers) entre Le 1“ septembre et Le 31 mai:

- Vu la demande formulée Le 11 mai 2023 par l'entreprise BOUGNOTEAU SAS, représentée par Monsieur Stéphane THOMASSON (tél: 06.09.61.35.20), pour l'occupation du trottoir et l'empiètement sur la chaussée rue des Roses, au droit du numéro postal 1 à l'occasion de travaux de réfection de toiture :

- Considérant qu'il convient de règlementer provisoirement, pour des raisons de sécurité, la circulation et Le stationnement des véhicules sur le tronçon de la rue des Roses compris dans l'emprise des travaux, du lundi 15 mai 2023 à 8h00 au mercredi 17 mai 2023 à 17h00, en raison de l'occupation de la voirie à l'occasion des travaux cités dans la demande ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1° : Le bénéficiaire est autorisé à exécuter Les travaux énoncés dans sa demande et à occuper ponctuellement Le domaine public (trottoir et léger empiètement sur la chaussée) dans l'emprise et aux abords du chantier, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :

ARTICLE 2 : Les travaux seront effectués sous circulation avec chaussée rétrécie, du lundi 15 mai 2023 à 8h00 au mercredi 17 mai 2023 à 17h00, en fonction de l'avancement du chantier. La circulation des piétons dans le périmètre des travaux sera organisée, matérialisée et protégée pendant le déroulement des travaux. Les piétons devront prendre le trottoir d'en face. Un itinéraire de déviation des piétons sera mis en place par Le bénéficiaire et ce, à ses frais.

ARTICLE 3: Le stationnement des véhicules (autres que ceux du bénéficiaire du présent arrêté) sur le tronçon de la voirie compris dans l'emprise et aux abords des travaux sera interdit du lundi 15 mai 2023 à 8h00 au mercredi 17 mai 2023 à 17h00, en fonction de l'avancement du chantier.

ARTICLE 4 : La signalisation réglementaire sur Le chantier sera mise en place et entretenue par l'entreprise BOUGNOTEAU SAS, en application des dispositions du code de la route et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre | — 8è" partie), sous Le contrôle des gestionnaires de voirie (VC). Compte tenu de l'extinction de l'éclairage public, Le pétitionnaire devra adapter sa signalisation nocturne.

ARTICLE 5: Madame la Directrice Générale des Services de La ville de PANAZOL, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique la Haute-Vienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Ampliation du présent arrêté est adressée au Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS), ainsi qu'au Service d'Aide Médicale d'Urgence (SAMU).

Fait à PANAZOL. Le 11 mai 2023

Publié en mairie Le ..{.5..MAI.2023.......

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