Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 10 BP DM 3
Déliberation - 18 BP DM 3 1
Déliberation - 11. BP DM 2
Déliberation - 10 BP DM 1
Déliberation - 4 BP DM 1
Déliberation - 8 BP DM 2
Déliberation - 8 BP DM 2
Déliberation - 16 BP DM 2
Déliberation - 10 DM 3 ASSAINISSEMENT
Déliberation - 9 DM 3 EAU
Déliberation - 5 BP DM 3
Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 5 BP DM 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Institutions publiques,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 4 NOVEMBRE 2019
RERR
Etaient présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Patricia PROHASKA, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Philippe CIER,
M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse BISTUÉ, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET, M. Raymond VILLALBA, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Henriette BONNET.
Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Clément SERVAT.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM.
Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA. M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
M. André VIGNOT donne pouvoir à M. David CORBIN.
Mme Carine NAVARRO donne pouvoir à M. Didier CASTERES. M. Jean-Etienne GAILLAT donne pouvoir à M. Patrick MAILLET. Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Raymond VILLLABA.
Nombre de Conseillers en exercice : 33 Le
Nombre de présents : 24
Nombre de votants : 33
Madame Ing-On TORCAL a été désignée Secrétaire de séance.
RER
5 - BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N° 3
Monsieur Jean-Jacques DALL'ACQUA expose qu'il y a lieu de procéder à des ajustements budgétaires comme indiqué dans le tableau annexé à la présente.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- ADOPTE la décision modificative n° 3 de l'exercice budgétaire 2019 pour le budget principal telle que détaillée dans le tableau figurant en annexe.
-1- BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE N° 3
INVESTISSEMENT
Dépenses
Opé. | Art. |Fonct° Libellés Crédits
102 2183 112 |Vidéoprotection -18 000,00
729 | 21318 422 |Centre social La Haüt Réhabilitation 23 000,00
749 | 21312 213 |Ecole Pondeilh -12 000,00
1135 | 21311 | 0200 | Aménagement mairie 7 000,00
740 2135 01 Jardin public + Monument aux morts -9 350,00
753 2151 823 |Parc Pommé 9 350,00
511 | 21318 | 0200 |Bâtiments divers 5 000,00
722 | 21538 824 |Enfouissement réseaux divers -5 000,00
734 2128 40 Clôture stade / Skate park -5 000,00
040 | 21318 01 Autres bâtiments publics 5 000,00
Total 0,00
Recettes
Total 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Opé. | Art. |Fonct° Libellés Crédits
606800 01 Travaux en régie 5 000,00
657364| 815 Subventions services à caractère industriel 11 350,00 et commercial
Total 21 850,00
Recettes
7342 01 Versement transport 11 350,00
042 722 01 Immobilisations corporelles 5 000,00
Total | 21 850,00 REÇÜ
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 4 novembre 2019. | Suivent les signatures.- Le 13 NOV. 2019 | Le Maire, | Le CG
2 |
&])