Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal du 26 mars 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 06 septembre 2019
Conseil Municipal - Conseil municipal du 28 mars 2014
Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 juillet 2014
Conseil Municipal - Conseil municipal du 12 décembre 2014
Conseil Municipal - Conseil municipal du 20 juin 2014
Conseil Municipal - Réunion du conseil municipal du 26 février 2026
Conseil Municipal - Conseil municipal du 06 septembre 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 1er septembre 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal du 24 septembre 2015
Conseil Municipal - Conseil municipal du 26 septembre 2014
Document publié le Vendredi 26 septembre 2014 par la commune d'Houssay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 26 septembre 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
Compte rendu des réunions du conseil municipal
Réunion du 26 Septembre 2014 à 20H30
L’an deux mil quatorze, le 26 septembre à 20 H 30, le Conseil Municipal légalement convoqué le 19 septembre 2014, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. GIGAN Jean-Marie, Maire.
Etaient présents : MM. BEZIER Marie-Christine, OUDART Christine, adjoints, BOITEUX Patrice, BRIELLES Jérôme, GODIER Gilles, GEORGET Céline, HAY Jean-François, HAMON Béatrice, formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés: BOUTIER Dominique, PUEL Laurent
Secrétaire : Céline GEORGET
1. Approbation du Procès-Verbal du 29 Août 2014
2. Présentation du CEP et du Bilan Energétique des bâtiments communaux Josselin POUSSET, Conseiller en Economie Partagé présente le bilan énergétique des bâtiments communaux, bilan positif avec une baisse de la consommation pour l’année 2013.
3. Agents communaux : prime de fin d’année 2014 (délibération n°042-2014) Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide d’accorder aux agents communaux une prime de fin d’année pour 2014 au prorata du temps de travail effectué sur la Commune, suivant le détail ci-dessous :
COSSON Nathalie, prime brute accordée : 983.74 €
PLANCHENEAU Jean-Marc, prime brute accordée : 1075.97 €
GITEAU Liliane, prime brute accordée : 654.98 €
FERRE Sylvie, prime brute accordée : 589.48 €
Ces primes seront versées avec les salaires de novembre 2014
4. Travaux Voirie et Dotations aux amortissements (BP 2014 : DM n°2) (délibération n° 043-2014)
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il convient, de prévoir une décision modificative pour équilibrer les opérations d’ordre en amortissement, et les dépenses de travaux de voirie
Le Conseil Municipal, après délibération,
Décide sur la section de fonctionnement, de prélever au compte 022 « Dépenses imprévues » la somme de 7.90 € (sept euros et quatre-vingt dix centimes) et de l’imputer au chapitre 042 sur le compte 681 « Dotations aux amortissements et provisions Charges de fonctionnement »
Décide sur la section d’investissement, d’inscrire au chapitre 040 sur le compte 628041 « Dotations aux amortissements et provisions Charges de fonctionnement » la somme de 7.90 € (sept euros et quatre-vingt dix centimes) et la somme de 9044.70 € (neuf mille quarante quatre euros et soixante dix centimes) sur le compte 0063-231 « Réparation Chemins Ruraux » et de prélever ces crédits au compte 020 « Dépenses imprévues ». 2
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES
Article Montant Article Montant Article Montant Article Montant
020 -9036.80 040-28041 +7.90 042-681 +7.90
0063-231 +9044.70 022 -7.90
5. Participation de la Commune de ST-SULPICE au frais de fonctionnement de l’école publique de HOUSSAY pour l’année 2013/2014 (délibération n° 044-2014) Le CONSEIL MUNICIPAL, après délibération,
a défini pour les 16 enfants fréquentant l’école publique de HOUSSAY les charges intercommunales dues par la Commune de ST-SULPICE pour un montant total de 13 614.63 €.
autorise Monsieur le Maire à émettre le titre de recettes.
6. Questions diverses
*Travaux voirie
Tous les travaux de réfection de chemin sont finis.
*Décoration de Noël
Vérification et mise en place des décorations de Noël
*Mise en route du site internet
Un courrier d’information concernant la création du site internet sera envoyé et récolte des adresses mail
*Lotissement « La Promenade »
Les conseillers (Patrice BOITEUX, Jean-François HAY et Jérôme BRIELLES) ont procédé à la mise en place d’une lice pour sécuriser la voirie au niveau de l’impasse Lavarenne et le ruisseau.
*Rénovation de la salle des fêtes
*Vidange de l’étang et enlèvement des poissons
*Repas des Aînés en date du 22 novembre 2014
Le maire clôt la séance à 0H00