Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20045672
Déliberation - 20080137
Déliberation - 20065211
Déliberation - 20070059
Déliberation - 17 d1633071402742
Déliberation - 45 d1633071483759
Déliberation - 20045236
Déliberation - 20080000
Déliberation - 20045589
Déliberation - 77 d1663752314857
Déliberation - 20055522
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20055522)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 5 octobre 2005
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 25 octobre 2005
SEANCE DU 21 octobre 2005
Mise à jour du tableau des effectifs
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN
Secrétaire de séance :
Monsieur Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Jeanine BIMES donne pouvoir à Mlle Fabienne RAVENEAU.
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Gérard ZABATTA.
Mme Nathalie BEGUIER donne pouvoir à M. Guillaume JUIN.
Mme Marie-Edith BERNARD donne pouvoir à Mme Danièle GANDILLON. M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Bernard JOURDAIN.
M. Alain GARCIA donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
M. Stéphane TRONEL donne pouvoir à M. Jean-Louis EPPLIN.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 octobre 2005
DELIBERATION D20050452 Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Après avis du Comité Technique Paritaire,
DIRECTION VIE CITOYENNE
Service Formalités Citoyennes
Suppression :
- 1 poste d’agent administratif
Vie participative
Suppression :
- 1 poste d’agent administratif
DIRECTION DE L’EAU
Suppression :
- 1 poste d’agent technique principal
DIRECTION DU PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Suppression :
- 1 poste d’agent administratif
DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Service Intérieur
- 1 poste à temps non complet 22 h/semaine
DIRECTION GENERALE
Suppression :
- 1 poste d’ingénieur principal
CABINET DU DIRECTEUR GENERAL
Service Organisation et contrôle de gestion
Suppression : - 1 poste d’attaché
DEPARTEMENT VIE DE LA CITE
Service des Sports
* Patinoire
Suppression :
- 1 poste d’agent d’entretien à temps non complet
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- accepter les modifications du tableau des effectifs ci-dessus mentionnées.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 5
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Luc DELAGARDE
Ordre du jour