Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - 12 mai 2025 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - LIste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - 30 mars 2026 Liste des deliberations examinees lor
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 9 mai 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 9 mai 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
9 MAI
2023
DÉCISION
DU
NUMERO
OBJET
CONSEIL
2023/036
|Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
approuvée
Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
et
adhésion
à la
mission
d'assistance
et
de
;
2023/037
5
|
ë
|
approuvée
conseil
mise
en
plac
par
le centre
de
gestion
2023/038
|Rénovation
des
deux
courts
de
tennis
extérieurs
approuvée
2023/039
|Choix
du
prestataire
travaux
d'éclairage
du
gymnase
approuvée
2023/040
|Aménagement
des
vestiaires
du
gymnase
approuvée
2023/041
|Subvention
exceptionnelle
à l'association
des
cavaliers
du
centre
omnisports
CROPPET
approuvée
2023/042
|Tirage
au
sort
- Liste
jury
d'assises
approuvée
Mis
en
ligne
le 11
mai
2023
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS