Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - Seance du 26 juin 2014
Séance - Seance du 15 decembre 2014
Séance - Seance du 22 mai 2014
Séance - Seance du 25 septembre 2014
Séance - Seance du 3 novembre 2016
Séance - Seance du 10 avril 2014
Séance - Seance du 28 mars 2014
Compte-Rendu - Séance du 23 novembre 2017
Séance - Seance du 15 decembre 2016
Déliberation - 12 2025 SUBV MONET
Séance - Seance du 12 novembre 2014
Document publié le Lundi 17 novembre 2014 par la commune de Lizy-sur-Ourcq.
Lien du pdf (Séance - Seance du 12 novembre 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT DE MEAUX
VILLE DE . Lizy-sur-Ourcq, le 17 novembre 2014
© 7 C
Sur OV$ er
æ 016001 7035
Fax 01 60 01 72 84
Internet : www.lizy-sur-ourcq.com
e-mail : contact(@lizy-sur-ourcq.com
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 NOVEMBRE 2014
L'an deux mille quatorze, le douze novembre à vingt heures.
Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du Parc en séance publique.
Présents : MME CONAN — M. PIEQUET - M. FOSSE - MME ROBERT — M. BIENVENU —
MME BELGACEM - M. FEKKAOUI — M. COURTE - MME BONHOMME -— M. CAMUS —
MME CROIZET - M. FINOT - MME FOSSE - M. HALBARDIER - M. LARTIGUE -—
MME LEPAGE- M. MENIL - MME PEREZ - M. SEVILLANO — M. VANLANGENDONCK.
Pouvoirs : MME CHASTAGNOL à MME CONAN - MME COURTE à M. COURTE - MME
HALBARDIER à M. HALBARDIER.
Absentes excusées : MME COURTIER - MME FOUGERON.
Absents non excusés : M. TOUPRY - MME WAGNER.
Madame CROIZET a été élue secrétaire.
Installation de Monsieur Stéphane VANLANGENDONCK en remplacement de Madame Tiffany ROGE.
Madame Nicolle CONAN donne lecture du compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2014 qui est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
Il'est passé à l’ordre du jour.
Hôtel de Ville - Place de Verdun - 77440 LIZY SUR OURCQ [AFFAIRES GENERALES |
1) Délibération n° 50-2014 : avis sur le projet de schéma régional de coopération
intercommunale :
Vu la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, notamment ses articles 10 et 11 ; Vu l'article L.5210-1-1 du code général des collectivités territoriales ; Vu le courrier de Monsieur le Préfet d'Ile de France du 29 août 2014 reçu le 8 septembre 2014 relatif à l'élaboration du schéma régional de coopération intercommunale ;
Vu le projet de schéma régional de coopération intercommunale d'Ile-de-France ; Considérant que la loi impose au schéma régional de coopération intercommunale d'Ile
de France de tendre à « l'amélioration de la cohérence spatiale des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au regard notamment du périmètre des unités urbaines au sens de l'institut national de la statistique et des études économiques, des bassins de vie et des schémas de cohérence territoriale » et à « l'accroissement de la solidarité financière » ;
Considérant que le projet prévoit la création de plusieurs EPCI de plus de
300.000 habitants dont la création nuirait, par leur nombre d'habitants et leur superficie, à la fois à la qualité du service public de proximité jusqu'ici rendu aux usagers et à
l'efficacité de la gestion publique, les lieux de décision s'éloignant du terrain et les
organes délibérants devenant pléthoriques ; que cette taille excessive de certains EPCI est d'autant moins compréhensible que, dans le même temps, des EPCI dont le siège
serait situé dans l'unité urbaine de Paris demeureraient, dans le projet, d'une taille
intérieure au seuil de 200.000 habitants prévu par la loi ;
Considérant que la diversité des compétences exercées et des modalités de gestion des services des EPCI dont la fusion est envisagée nuirait aux mutualisations de service
aujourd'hui en cours ;
Considérant, en outre, que le projet de schéma régional de coopération intercommunale n'est accompagné d'aucune information, fût-elle approximative, relative aux ressources financières dont disposeront les EPCI à créer ni d'aucune information relative aux
charges qu'ils supporteront compte tenu des transferts de compétence et de patrimoine que les fusions envisagées emporteront; que dans ces conditions il n'est nullement
démontré que le schéma proposé tendrait à l'accroissement de la solidarité financière, comme la loi lui en fait obligation ;
Considérant les risques de créer une nouvelle carte intercommunale à marche forcée sans concertation suffisante avec les élus locaux et par voie de conséquence la
population ;
Considérant qu'il est nécessaire de veiller à ce que la réforme territoriale sur notre
département corresponde à une intercommunalité cohérente, voulue et non subie ;
Considérant les risques de créer une Seine-et-Marne à deux vitesses en raison de la confiscation par la métropole de 80% des richesses départementales issues du 1/3 de
notre territoire, et ne laissant que 20% de celles-ci pour les 2/3 du département restants.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, Décide de donner un avis défavorable sur le projet de schéma régional de coopération intercommunal du 5 août 2014, reçu au siège de la commune le 8 septembre 2014
2) Délibération n° 51-2014: convention de mise à disposition de locaux avec l’Union
Sportive du Pays de l’Ourcq :
Madame le Maire rappelle à l'assemblée que la Ville de Lizy-sur-Ourcq est propriétaire et gestionnaire des espaces sportifs et met à disposition de l'Union Sportive du Pays de l'Ourcq (U.S.P.0.) des équipements et ce à titre gratuit.
Madame le Maire demande au conseil municipal l'autorisation de renouveler la
convention d'utilisation des espaces sportifs avec l'U.S.P.O. pour l'année 2014/2015.
Entendu l'exposé de Madame le Maire, le conseil municipal, à l'unanimité des membres
présents et représentés,
Autorise Madame le Maire ou son premier adjoint à signer au nom de la Commune,
ladite convention avec l'U.S.P.O.
[ FINANCES — PERSONNEL - VIE ECONOMIQUE
3) Délibération n° 52-2014: indemnité du trésorier principal pour la mission conseil :
Madame le Maire expose au conseil municipal que l'arrêté interministériel du
16 décembre 1983 — article 3 prévoit une indemnité de conseil au comptable de la
commune et ce pour la durée du mandat municipal,
Considérant le renouvellement du conseil municipal en 2014,
Considérant la délibération du 15 novembre 2012 fixant l'indemnité du trésorier principal au taux de 70 %,
Madame le Maire invite l'assemblée délibérante à se prononcer sur l'allocation au
trésorier principal, comptable de la commune.
Le conseil municipal, ouï l'exposé de Madame le Maire, par 22 voix pour et une
abstention,
Décide d'allouer au taux de 70 %, à Monsieur Michel JAMET, Trésorier Principal,
comptable de la commune, l'indemnité de conseil prévue par arrêté interministériel du 16 décembre 1983.
Monsieur Michel JAMET percevra cette indemnité à partir de 2014 et pour les années
civiles à venir.
Les crédits nécessaires seront inscrits au budget chaque année à l'article 6225 : Indemnités aux Comptables du Trésor.
de 4) Délibération n° 53-2014 : participation aux frais de fonctionnement du gymnase :
Il est exposé à l'assemblée l'état des frais de fonctionnement du gymnase, pour l'année scolaire 2013/2014, qui s'élève à la somme de 129 323,47 euros.
Le Syndicat des Collèges doit rembourser à la commune une participation financière pour le fonctionnement du gymnase au prorata du temps d'occupation de cet espace par
les scolaires du collège Camille Saint-Saëns.
Le conseil municipal décide, à l'unanimité des membres présents et représentés,
de réclamer la somme de 22 488,10 euros (vingt-deux mille quatre cent quatre-vingt-huit euros et dix cents) au syndicat des C.E.S. de la région de Lizy-sur-Ourcq, pour l'année
scolaire 2013/2014.
La recette est inscrite à l’article: 74758 — frais de fonctionnement du gymnase - du
budget 2014.
5) Délibération n° 54-2014 : modification d’un poste d’adjoint technique de 2°"° classe à temps non complet :
Madame le Maire informe l'assemblée que, compte tenu de l'augmentation des effectifs au sein de la cantine et à l'aménagement des nouveaux rythmes scolaires, il convient de modifier la durée hebdomadaire de service de l'emploi correspondant.
Cette modification est assimilée à une suppression d'emploi et à la création d'un nouvel
emploi car elle modifie au-delà de 10% la durée initiale de l'emploi.
Madame le Maire propose à l'assemblée, conformément aux dispositions fixées aux articles 34 et 97 de la loi du 26 janvier 1984,
De supprimer l'emploi d'adjoint technique de 2ème classe créé initialement à temps non complet par délibération n°43-2013 du 27 juin 2013 pour une durée de
30 h 30 hebdomadaires, et de créer un emploi d'adjoint technique de 2ème classe à
temps complet pour une durée de 35 heures par semaine à compter du 18 novembre 2014.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifié portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment ses articles 34 et 97,
Vu l'avis du Comité Technique paritaire réuni le 14 octobre 2014,
Vu le tableau des effectifs,
Décide de créer un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps complet. 6) Délibération n° 55-2014: modification d’un poste d’adjoint administratif de 2°"° classe à temps non complet :
Madame le Maire informe l'assemblée que, compte tenu de l'augmentation des effectifs au sein de la cantine et à l'aménagement des nouveaux rythmes scolaires, il convient de modifier la durée hebdomadaire de service de l'emploi correspondant.
Cette modification est assimilée à une suppression d'emploi et à la création d'un nouvel emploi car elle modifie au-delà de 10% la durée initiale de l'emploi.
Madame le Mairie propose à l'assemblée, conformément aux dispositions fixées aux articles 34 et 97 de la loi du 26 janvier 1984,
De supprimer l'emploi d'adjoint administratif de 2ème classe créé initialement à temps non complet par délibération n°05/2010 du 22 janvier 2010 pour une durée de 26 heures hebdomadaires, et de créer un emploi d'adjoint administratif de 2ème classe à temps complet pour une durée de 35 heures par semaine à compter du 18 novembre
2014.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifié portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment ses articles 34 et 97,
Vu l'avis du Comité Technique paritaire réuni le 14 octobre 2014,
Vu le tableau des effectifs,
Décide de créer un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps complet.
7) Délibération n° 56-2014 : concessions dans le cimetière :
Le conseil municipal, considérant qu'il y a lieu de revoir le prix des concessions au cimetière, décide, par 22 voix pour et une abstention,
de fixer le prix des concessions :
concession 15 ans : 70,00 €
concession 30 ans : 90,00 €
concession 50 ans : 170,00 €
La recette sera inscrite à l’article : 70311 concessions dans les cimetières.
Ces prix prendront effet à compter du 1er janvier 2015.
8) Délibération n° 57-2014 : concessions site cinéraire vertical :
Le conseil municipal, considérant qu'il y a lieu de revoir le prix du site cinéraire vertical, décide, à l'unanimité des membres présents et représentés,
de fixer le prix d'un emplacement dans le site cinéraire vertical : durée de 15 ans: 300€
durée de 30 ans: 580€
durée de 50 ans: 710€
Ces prix prendront effet à compter du 1er janvier 2015.
9) Délibération n° 58-2014 : concessions site cinéraire circulaire :
Le conseil municipal, considérant qu'il y a lieu de revoir le prix du site cinéraire circulaire, décide, à l'unanimité des membres présents et représentés,
de fixer le prix d'un emplacement dans le site cinéraire circulaire : durée de 15 ans: 410€
durée de 30 ans: 610€
durée de 50 ans: 810€
Ces prix prendront effet à compter du 1er janvier 2015.
10) Délibération n° 59-2014 : cavurnes cimetière :
Le conseil municipal, considérant qu'il y a lieu de revoir le prix des cavurnes cimetière,
décide, à l'unanimité des membres présents et représentés,
de fixer le prix d’un emplacement cavurne de 1 mètre sur 1 mètre dans la section E (voir Article 27 du Règlement Municipal du cimetière et des opérations funéraires, Arrêté du Maire numéro 2007-1365) :
durée de 15 ans: 610€
durée de 30 ans: 810€
durée de 50 ans: 1010 €
Ces prix prendront effet à compter du 1er janvier 2015.
11) Délibération n° 60-2014 : droits d'occupation du caveau provisoire :
Madame le Maire expose à l'assemblée qu'il y a lieu de revoir le tarif d'occupation du caveau provisoire défini à l'article 21 du règlement du cimetière.
le conseil municipal, décide, à l'unanimité des membres présents et représentés,
de fixer la redevance journalière d'occupation du caveau provisoire à 3,40 euros dès le premier jour, le délai de dépôt de corps au caveau étant limité à 60 jours.
Ce prix prendra effet à compter du 1er janvier 2015.
La recette de cette redevance sera inscrite au budget de chaque année.
12) Délibération n° 61-2014 : droits de place Foire d'Automne : Le conseil municipal, considérant qu'il y a lieu de réviser un droit de place pour la foire d'automne,
Décide, à l'unanimité des membres présents et représentés, de fixer les droits de place pour la foire d'automne, Place de l'Eglise à 6,10 € le mètre linéaire.
Le prix total sera arrondi à l'euro supérieur.
Ce prix prendra effet à compter du 1er janvier 2015.
La recette sera inscrite à l’article 7336 — Droits de place au budget de chaque année.
13) Délibération n° 62-2014 : droits de place sur tout le domaine communal, sur les marchés et fêtes :
Le conseil municipal, décide, à l'unanimité des membres présents et représentés, de fixer les droits de place sur tout le domaine communal, sur les marchés et sur les fêtes à 5 € le mètre linéaire.
Ce prix prendra effet à compter du 1er janvier 2015.
La recette sera inscrite à l’article 7336 — Droits de place au budget de chaque année.
14) Délibération n° 63-2014 : droits de place cirques :
Le conseil municipal, considérant qu'il y a lieu de revoir le prix des droits de place pour les cirques,
décide, à l'unanimité des membres présents et représentés, de fixer le prix, à compter du er janvier 2015 :
petit cirque : 220,00 €
grand cirque : 370,00 €
dit que les recettes seront inscrites aux budgets 2015 et suivants.
15) Délibération n° 64-2014 : droits de stationnement camions vente ambulante :
Le conseil municipal,
vu sa délibération en date du 28 octobre 1999 reçue le 5 novembre 1999 décidant de faire payer un droit de stationnement aux camions de vente ambulante,
décide, à l'unanimité des membres présents et représentés, de fixer ce droit de stationnement à 80 € par camion de plus de 3t500, à compter du 1er janvier 2015.
La recette sera inscrite à l'article 7337 - Droits de stationnement - du budget. 16) Délibération n° 65-2014 : droits de stationnement des caravanes :
Le conseil municipal doit fixer les conditions d'admission de séjour et de la durée pour l'accueil des gens du voyage,
décide, à l'unanimité des membres présents et représentés,
de fixer le droit de stationnement par caravane à 20 € par jour et par emplacement, ce prix comprenant la fourniture d'électricité et d'eau.
Ce tarif prendra effet à compter du 1er janvier 2015.
La recette sera portée à l’article : 7337 droits de stationnement du budget.
17) Délibération n° 66-2014 : indemnités occupation des jardins :
Le conseil municipal, décide, à l'unanimité des membres présents et représentés,
de fixer à compter du 1er Janvier 2015, le tarif annuel appliqué à l'indemnité d'occupation des jardins familiaux à 30,00 € par jardin, plus 25,00 € pour l'eau.
La recette pour l'occupation des jardins familiaux sera imputée à l'article : 752, revenus des immeubles, du budget.
La recette pour l'eau sera imputée à l'article : 70878, remboursement de frais par
d'autres redevables, du budget.
18) Délibération n° 67-2014 : location de garages :
Le conseil municipal,
vu sa délibération en date du 28 juin 1991 reçue par les services sous-préfectoraux de
Meaux le 8 juillet 1991 décidant la location de garages.
décide, à l'unanimité des membres présents et représentés, de fixer à compter du 1er
janvier 2015 le prix de location des garages à 55 € par mois qui sera payable par
trimestre d'avance entre les mains du receveur municipal.
La recette sera imputée à l'article : 752, revenus des immeubles, du budget.
| CONSEILS D'ECOLES
Compte-rendu de la réunion d'école Bellevue du 16 octobre 2014 :
Point sur les travaux : peinture des classes, réfection du toit, 9°"° classe, divers. Point sur l'organisation :
- non remplacement de Madame MEUNIER, ATSEM.
- nouvelle organisation du travail de nettoyage, - problème pour le nettoyage de la salle de motricité et le dortoir avec la mise en place de la garderie.
- nouvelle organisation pour les cars.
Point sur l'école :
- relecture du règlement intérieur de l'école,
- effectif de la rentrée,
- bilan de la rentrée scolaire,
- nouveaux rythmes scolaires,
- bilan financier de la coopérative scolaire,
- activités pédagogiques complémentaires,
- projet d'école et différents projets en lien,
- _ppms incendie,
- activités et sorties prévues,
- calendrier prévisionnel des conseils d'école.
Compte-rendu de la réunion d'école Monet/Dès du 17 octobre 2014 : Point sur les élections de représentants de parents d'élèves au conseil d'école : 10 sièges ont été pourvus à l'issue du scrutin ; les 2 sièges vacants ont été attribués à deux volontaires suite à un appel des familles.
Point sur la refondation de l'école et consultation des enseignants sur les nouveaux programmes et nouveau projet de socle commun: la matinée du 13 octobre a été annulée et non reprogrammée pour le moment. Les enseignants pensent que le choix du mercredi matin serait préférable.
Point sur l'école :
- effectif de la rentrée,
- mise en place d'un contrat d'accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH), - pas de changement pour les EVS,
- règlement intérieur,
- vie de l’école,
- questions diverses.
| COMMISSION ANIMATION - LOISIRS — FETES - CEREMONIES ET VIE ASSOCIATIVE
Compte-rendu de la réunion du 21 octobre 2014 :
Bilan général de la foire : plutôt positif pour une première mise en place de la foire pour l'équipe
entièrement nouvelle.
Monsieur CAMUS demande le « gain » de la foire : économie de 4 000 € par rapport au budget
prévu. Monsieur BIENVENU explique les changements prévus pour la prochaine foire. On tend plus sur une foire commerciale sur 2 jours. La commission est en train de réfléchir sur cette organisation.
|
| COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE ET SPORT
Compte-rendu de la réunion du 6 novembre 2014 :
Point sur les effectifs des trois écoles : 472 élèves répartis en 21 classes. Ecole Henri Dès : 117 élèves dont 25 à la cantine.
Ecole Claude Monet : 158 élèves dont 50 à la cantine.
Ecole Bellevue : 197 élèves dont 54 à la cantine. coût de fonctionnement alloué par la commune: 59 € pour les primaires et 62 € pour les maternelles.
WC à refaire à l'école Henri Dès.
continuité du financement à hauteur de 1 000 € pour les tableaux blancs interactifs (TBI). Le complément sera fourni par les enseignants avec l'argent récupéré grâce au loto. occupation de la salle du parc pour les activités sportives.
financement des deux classes de neige (33 enfants) : financement maximum à hauteur de 22 000 €.
autorisation faite à Madame CHARTIER, classe de CLIS, pour pratiquer l’activité de motricité le mercredi matin dans la salle de danse.
remplacement des professeurs d'école en cas d'absence: 7 intervenants départementaux sont disponibles sur 55 écoles.
[TRAVAUX
Point sur les travaux :
route de Beauval : attente de la date de démarrage des travaux,
passage piéton devant le cimetière,
SDIS : rendez-vous avec la mairie pour les bornes,
Place Harouard : expertise prévue le 13 novembre annulée,
18 novembre : tournage d'un film à la gare avec coupure temporaire de la circulation et blocage du parking.
[QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Correspondances diverses :
Remerciements pour la foire d'automne du 5 octobre 2014 :
de Madame Christine GALLINA particulier exposant,
de Madame Valérie COURTOIS de l'Effet Lin.
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 15 décembre 2014 à 20 heures.
La séance est levée à 22 h 10. La secrétaire,
Anne CROIZET
10