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Convocation - Convocation
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Procès Verbal - pv FIN de Seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dolus-d'Oléron.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv FIN de Seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
PROCÈS VERBAL DE FIN DE SÉANCE
La séance du conseil municipal du 9 février 2026 a été levée à 20h42
Ont été votées en séance les délibérations énumérées ci-dessous :
Numéro Objet Décision du
conseil
2026-02-09/01 Acter l'installation de deux conseillers municipaux Approuvée à l’unanimité
2026-02-09/02 Modification des statuts du SDEER Approuvée à l’unanimité
2026-02-09/03 Travaux Office National des Forêts (ONF) : Programme d’entretien 2026 des équipements touristiques Approuvée à l’unanimité
2026-02-09/04 Travaux Office National des Forêts (ONF) : programme d'investissement 2026 des équipements touristiques Approuvée à l’unanimité
2026-02-09/05 Inventaire des arbres remarquables de Charente Maritime Approuvée à Punanimité
2026-02-09/06 Aire de loisirs sportive intergénérationnelle — avenant n°2 au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SEMDAS Approuvée à l'unanimité
2026-02-09/07 Autorisation d’ouverture des lignes budgétaires en investissement avant le budget primitif 2026 Approuvée à l'unanimité
2026-02-09/08 Prestations d’intermittents du spectacle pour les événements culturels 2026 Approuvée à l’unanimité
2026-02-09/09 Remise gracieuse sur une dette de facturation cantine et garderie Approuvée à l’unanimité
2026-02-09/10 Postes liés à des accroissements temporaires et saisonniers d’activités Approuvée à l’unanimité
Affiché et mis en ligne le 10/02/2026
Étaient présents à la séance et ont signé le registre des délibérations : (voir ci-annexé)
Fait à DOLUS D'OLÉRON, le 09/02/2026
La secrétaire de séance, Le Maire,
Emi OREL
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