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Procès Verbal - 1740995292 01 PV23 01 25 valide
Procès Verbal - 1680683132 01 PV 26 01 23 approuve
Déliberation - 1752064511 CR6 03 07 25
Procès Verbal - 1686662986 04 PV 01 06 23 approuve
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Déliberation - 1738576435 CR1 23 01 25
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1738576435 CR1 23 01 25)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Sécurité publique,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 Présents : 15 Votants : 19
L’an deux mil vingt-cinq et le vingt-trois janvier à dix-neuf heures et zéro minute,
Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur
convocation en date du 17 janvier 2025 adressée par le maire Yannick OUBREYRIE, et sous la Présidence de Monsieur
Yannick OUBREYRIE, maire.
PRESENTS : Yannick OUBREYRIE – maire– Michèle FOURNIER-BOURGEADE 1er adjoint, Michel LEVET – 2ème
adjoint, Marie-France SOURZAT – 3ème adjoint, Jacques MORDRET – 4ème adjoint, Sylvie COUMES – 5ème adjoint,
Colette VERGER, Christophe GUINOT, Olivier GIL, Jérôme ARESTIER, Frédéric VERGNES, Christian FAGES,
Madeleine CAYRE, Jean-Pascal TESSEYRE, Pierre VERDIER
REPRESENTES : Raphaël DAUBET donne pouvoir à Yannick OUBREYRIE, Sandrine BERGOUGNOUX donne pouvoir
à Sylvie COUMES, Christine HENON donne pouvoir à Marie-France SOURZAT, Marianne MONIER donne procuration à
Michèle FOURNIER-BOURGEADE
Secrétaire : Jacques MORDRET, désigné à l’unanimité des présents et des représentés.
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote Décision D0012025 Yannick
OUBREYRIE
Attribution d’une subvention – Classe
transplantée – école élémentaire de Martel
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0022025 Yannick
OUBREYRIE
Appel à projets Dotation d’Equipement des
territoires Ruraux 2025 et au titre du Fonds
vert – Rénovation de logements communaux
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0032025 Yannick
OUBREYRIE
Appel à projets Dotation d’Equipement des
territoires Ruraux 2025 – Brigade de
gendarmerie
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0042025 Michel LEVET Avenue de la Dordogne : attribution et
signature du marché de travaux
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Yannick OUBREYRIE Le Secrétaire de séance, Jacques MORDRET