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Déliberation - 1752064511 CR6 03 07 25
Document publié le Mardi 1 janvier 2064 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1752064511 CR6 03 07 25)
Thèmes du document : Jeunesse, Sécurité publique, Institutions publiques,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 11 Votants : 16
L’an deux mil vingt-cinq et le trois juillet à 20 heures et 30 minutes,
Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur convocation en date du 27 juin 2025 adressée par le maire Yannick OUBREYRIE, et sous la Présidence de Monsieur Yannick OUBREYRIE, maire.
PRESENTS : Yannick OUBREYRIE – maire– Michèle FOURNIER-BOURGEADE 1er adjoint, Michel LEVET – 2ème adjoint, Marie-France SOURZAT – 3ème adjoint, Jacques MORDRET – 4ème adjoint, Sylvie COUMES – 5ème adjoint, Colette VERGER, Christine HENON, Christophe GUINOT, Olivier GIL, Jérôme ARESTIER, REPRESENTES : Marianne MONIER donne procuration à Christine HENON ; Sandrine BERGOUGNOUX donne procuration à Michel LEVET ; Raphaël DAUBET donne procuration à Yannick OUBREYRIE ; Frédéric VERGNES donne procuration à Christophe GUINOT ; Pierre VERDIER donne procuration à Colette VERGER ABSENTS : Christian FAGES ; Madeleine CAYRE ; Jean-Pascal TESSEYRE
Secrétaire de séance : Olivier GIL, à l’unanimité des présents et des représentés
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote Décision D0402025 Yannick
OUBREYRIE
Modification du plan de financement : rénovation
logements communaux rue des Espoujols
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
16
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0412025 Yannick
OUBREYRIE
Modification du plan de financement : réfection
toiture brigade de gendarmerie
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
16
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0422025 Yannick
OUBREYRIE
Demande de subvention : étude falaises de
Gluges
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
16
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0432025 Yannick
OUBREYRIE
Création d’un emploi permanent à temps non
complet
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
16
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0442025 Yannick
OUBREYRIE
Validation du projet de règlement d’attribution des
aides communales dans le cadre de Rénovaldor
(Opération Programmée d’Amélioration de
l’habitat)
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
16
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Yannick OUBREYRIE Le Secrétaire de séance, Olivier GIL