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Déliberation - DE 2023 05
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Mercurol-Veaunes.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2023 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
( Nombre de Membres en exercice : 27
Nombre de Membres présents : 23
MERCUROËE imée : VEAUNES Nombre de suffrages exprimés : 26
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 05/2023
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 27 mars à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de MERCUROL-
VEAUNES dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de
M. Michel BRUNET, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 mars 2023
Présents : BRUNET Michel, SANDON Alain, BLAISE Véronique, FAURE Christophe, ACHARD Laure,
DAUJAN Nicolas, VIGNE Amélie, FLEURET Alain, BARBE Sabrina, BETTON Daniel, BERTUCCI Sandrine,
BOUCHER-BARBAZANGES Garance, BRESCIANI Gaël, CHALAYE Franck, DESSITE Alain, FAURE Nathalie,
GRANGER Véronique, GUILLAUME Stéphanie, MARKARIAN Jean-Maurice, ORIOL Maurice, PONSON
Aline, TERRAS Tanguy, THEOLAIRE Joël.
Excusés : LAFOND Florian pouvoir à BRUNET Michel, BARRE Sylvie pouvoir à GRANGER Véronique,
MAUSSERT Karine pouvoir à FAURE Christophe, MINGORANCE Anita.
Mme FAURE Nathalie est désignée Secrétaire de Séance.
Soucieuse de soutenir au mieux les associations de la commune, la collectivité a pour objectif d'offrir
aux associations de bonnes conditions pour la pratique de leurs activités que ce soit par le biais de prêt de salles et/ou de versement de subvention de fonctionnement.
M. le Maire propose d'arrêter les montants des subventions annuelles aux associations pour l’année 2023 ainsi qu'il suit :
A.C.C.A. Mercurol 150,00 € | Farandole | 350,00 €
A.C.C.A. Veaunes | 150,00 € | Foot Chanos-Curson Mercurol 400,00 €
Amicale Boules 150,00 € | Foyer Rural 450,00 €
Amicale Pompiers 150,00 € sc des/Érantsde ia 1 550,00 €
Amis de la Tour 250,00 € | Grappe Dorée 150,00 €
re 2 000,00 € | Mercurol Veaunes Animation 150,00 €
Cabaret de septembre | 600,00 € | Télégraphe de Veaunes 150,00 €
| Conscrits Mercurol-Veaunes n 150,00 € | EL
Il rappelle qu'une subvention est attribuée à l'association Cantine Scolaire de 1,15 € par repas servi aux
élèves selon les modalités précisées dans la délibération n°28/2022. LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Approuve les montants des subventions de fonctionnent à verser aux associations pour l’année 2023 comme indiqué ci-dessus.
- Précise que les associations devront fournir le bilan financier de l’année écoulée avant le versement de la subvention.
Ainsi fait et délibéré, à Mercurol-Veaunes, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Michel BRUNET
Envoyé en préfecture le 28/03/2023
Reçu en préfecture le 28/03/2023
Affiché le
ID : 026-200056547-20230327-DE 2023 05-DE
28/03/2023