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Déliberation - a0206084 Document publié le Mercredi 26 juin 2002 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0206084)Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement, Développement durable - Réalisation d’un Guide des gestes écocitoyens - Conventions - Demandes de subventions

M. LE MAIRE, Rapporteur : Dans le cadre de la mise en place de l’Agenda 21 de Besançon (programme d’actions orienté sur le développement durable), la Ville a décidé en partenariat avec les associations RECIDEV et Doubs Nature Environnement de réaliser un «Guide des gestes écocitoyens» destiné au grand public.

Ce guide a pour but :

- d’expliquer les enjeux et de traduire quelques grandes notions liées au concept de développement durable, difficile à appréhender par le public et qui recouvre des thématiques très diverses (développement économique et environnement, aménagement du territoire et cadre de vie, patrimoine et habitat, mobilité et déplacements, maîtrise de l’énergie et énergies renouvelables, solidarité, relations internationales, agriculture, commerce équitable, lutte contre les inégalités,...),

- de fournir des informations et des conseils pratiques sur les gestes à acquérir au quotidien pour agir dans le sens de la solidarité et du développement durable. Il doit contribuer à développer de nouvelles attitudes et comportements responsables par rapport à la nature, à l’environnement et à la qualité de la vie en général,

- de donner les adresses et contacts des organismes ressources et acteurs locaux en matière de développement durable.

Description du guide des écogestes

Le guide sera réalisé sous forme de fiches à paraître dans BVV (journal municipal) sous la forme d’un supplément détachable.

10 fiches seront réalisées et paraîtront dans BVV une fois par mois à partir du mois de novembre 2002 (tirage 65 000 exemplaires). Ces fiches (format A5) pourront être conservées dans une pochette classeur qui sera imprimée à cet effet. La chemise et les fiches seront réalisées à partir d’une maquette définie préalablement.

La Ville proposera à la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon une utilisation de ce guide sous une forme à définir si elle souhaite s’associer à cette action de sensibilisation concrète.

Partenariat : mission et obligations des partenaires

La réalisation du guide fait l’objet d’un partenariat avec les associations Recidev (Réseau Citoyenneté Développement) et Doubs Nature Environnement. Une convention sera établie pour préciser les conditions dans lesquelles la Ville et les partenaires associatifs vont réaliser et mettre à la disposition de la population le «Guide des gestes écocitoyens».

Les thèmes seront proposés par les associations en concertation avec la Ville. Les 10 thèmes retenus sont les suivants : la gestion de l’eau, les déchets, la maîtrise de l’énergie et l’utilisation des énergies renouvelables, les achats éthiques, l’alimentation, risques majeurs et pollutions, les transports, le bruit, la nature et les animaux en ville, le tourisme.

Les partenaires associatifs rédigeront chaque fiche selon un cahier des charges qui sera préalablement établi en respectant scrupuleusement les dates de fabrication de BVV.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1274

26 juin 2002Le supplément encarté (ou la «fiche-guide») sera distribué avec BVV la première semaine de chaque mois à partir du mois de novembre 2002.

Remarque : la première parution dans BVV sera accompagnée d’un article sur le développement durable expliquant la démarche de la Ville et de ses partenaires.

Budget prévisionnel

Le montant de cette opération est estimé à 55 130 € HT, la part de la Ville étant inscrite au BP 2002 sur la ligne 92.830.6042.30000.

La réalisation du Guide des gestes écocitoyens fera l’objet d’une demande de subvention qui sera présentée par la Ville de Besançon comme porteur de projet à ATSR (Avenir du Territoire Saône-Rhin).

Le Conseil Municipal est invité à :

- approuver le projet proposé,

- autoriser M. le Maire à solliciter les aides financières prévues dans le cadre de l’Avenir du Territoire Saône-Rhin (ATSR) qui seraient de l’ordre de 80 % (soit en prévisionnel : 44 104 €),

Le plan prévisionnel pour ce projet de guide serait le suivant :

Coût total HT 55 130 €

. Participation ATSR 44 104 €

. Participation Ville 11 026 €

- inscrire les montants des subventions obtenues par décisions modificatives au budget de l’exercice courant dès réception des notifications attributives, en recettes au chapitre 92.830. 74718/72/73/78.30000 et les réaffecter en dépenses au chapitre 92.830.6042.30000,

- autoriser M. le Maire à signer la convention d’une durée d’un an avec les partenaires associatifs : Recidev et Doubs Nature Environnement :

. qui définit les missions et obligations de chaque partenaire de cette opération de sensibilisation au développement durable ;

. et précisera le montant de la subvention à verser aux associations (prévisionnel : 8 600 €).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal en décide ainsi à l’unanimité.

Récépissé préfectoral du 5 juillet 2002.

1275 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

26 juin 2002