Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 07 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 06 04 2023
Compte-Rendu - compte rendu du 06 04 18
Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 04 2026
Compte-Rendu - Compte rendu 16 07 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 09 21
Compte-Rendu - Compte rendu CM 01 06 2023
Compte-Rendu - Compte rendu 28 02 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 01 09 2017
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 12 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 04 06 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 04 06 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- En
04.92.43.55.95)
e-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
4 juin
2020
à 19h00
à la
salle
des
fêtes
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Anouck
BONHOMME,
Noëlle
ROUX,
Didier
ELZEARD,
Lucie
ANTHOINE,
Didier
NICARD,
Anne-Marie
FABRE,
Yves
BARTHALAÏS,
Patrick
RANOCCHI,
Céline
REGNAULT,
Christine
FOURNIER,
Véronique
GENSUL
Membres
excusés
: Noredine
FRIH
pouvoir
à Véronique
GENSUL,
Thomas
BETH
Secrétaire
de
séance
: Anne-Marie
FABRE
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Election
des
membres
des
syndicats
et
EPCI
2-
Commissions
municipales.
3-
Indemnités
des
élus
4-
Reprise
de
concession
en
état
d'abandon.
9-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
6-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2020
adopté
à l'unanimité.
1-
Election
des
membres
aux
syndicats
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
considérant
qu'il
convient
de
désigner
les
délégués
titulaires
et
les
délégués
suppléants,
de
la
commune
auprès
des
syndicats
et
EPCI
;
a-
Election
au
SyEP
Le
Maire
propose
de
procéder
à l'élection
des
délégués
de
la
commune
au
Syndicat
d’Eclairage
Public. Sont
élus
avec
12
voix
pour
et
2 abstentions
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Patrick
Ranocchi
Anouck
Bonhomme
Yves
Barthalaïs
Xavier
Long
Noëlle
Roux
Didier
Elzéard
b-
Election
au
SIVU
du
Couleau
Sont
élus
avec
12
voix
pour
et
2 contre
Membres
titulaires
Jean-Marie
BARRAL
Noëlle
Roux
Yves
Barthalaïs
Anne-Marie
Fabre c-
Election
au
SIVU
des
Loulous
Sont
élus
avec
14
voix
pour
:
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Noëlle
Roux
Véronique
Gensul
Céline
Regnault
Christine
Fournier
d-
Election
au
Syndicat
Mixte
d'Énergie
des
Hautes-Alpes
Sont
élus
avec
12
voix
pour
et
2 contre
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Didier
Elzeard
Jean-Marie
BARRAL
e-
Association
des
communes
forestières
Sont
élus
avec
12
voix
pour
et
2 contre
Membre
titulaire
Membre
suppléant
Didier
Elzeard
Jean-Marie
BARRAL
Yves
Barthalaïs
Xavier
Long
f- Conseil
de
Développement
du
Pays
SUD
Sont
élus
avec
14
voix
pour.
Anouck
Bonhomme
Didier
Nicard
g-
Correspondant
défense
Est
élu
avecl4
voix
pour
:
Didier
NICARD
h-
Correspondant
Sécurité
Routière
Est
élu
avec
12
voix
pour
et
2 contre:
Patrick
RANOCCHI
2-
Commissions
municipales.
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
en
place
des
commissions
municipales
composées
uniquement
d'élus
(article
L.2121-22
du
CGCT).
Le
Conseil
Municipal
se
garde
le droit
de
nommer
les
membres
de
ces
comités
et
d’en
réviser
la
composition
chaque
année.
Responsabie
Commissions
Membres
titulaires
Jean-Marie
Xavier
Long
BARRAL
Didier
Elzeard
Personnel
communal
.
Veronique
Gensul
Yves
Barthalaïs
Didier
Elzeard
Didier
Nicard
Thomas
Beth
Veronique
Gensul
Jean-Marie BARRAL
Travaux,
bâtiments,
voirie
Didier
Elzeard
Yves
Barthalaïs
Xavier
LONG
Finances
Thomas
Beth
Noredine
Frih
Xavier
LONG
Yves
Barthalaïs
Didier
Nicard
Energie
Thomas
Beth
Noredine
Frih
Anouck
Yves
Barthalaïs
BONHOMME
Céline
Regnault
Territoire
et
Economie
locale
Thomas
Beth
Veronique
Gensul
Anouck
Didier
Elzeard
BONHOMME
Anne-Marie
Fabre
Culture
et
patrimoine
Veronique
Gensul
Xavier
Long
Anouck
Didier
Elzeard
BONHOMME
Didier
Nicard
Information
/ Communication
Anne-Marie
Fabre
Veronique
Gensul
Patrick
Anne-Marie
Fabre
RANOCCHI
Thomas
Beth
Vivre
Ensemble
(associations,
Noredine
Frih
projets
communs)
Lucie
Anthoïine
Anouck
Bonhomme
Patrick
Didier
Nicard
RANOCCHI
Thomas
Beth
Urbanisme
Veronique
Gensul
Didier
Elzeard
Patrick
Jean-Marie
Barral
RANOCCHI
Céline
Regnault
.
Noredine
Frih
Agriculture
Xavier
Long
Anne-Marie
Fabre
Noëlle
ROUX
Affaires
sociales
Christine
Fournier
Xavier
Long
Lucie
Anthoine
Veronique
Gensul
Noëlle
ROUX
Ecole,
enfance,
jeunesse
Céline
Regnault
Lucie
Anthoïne
Christine
Fournier
Veronique
Gensul
Noëlle
ROUX
Environnement
Céline
Regnault
Didier
Nicard
Didier
Elzeard
Thomas
Beth
Noredine
Frih
Membres
de
la
commission
d’appel
d’offres
Les
listes
déposées
sont
les
suivantes
:
Liste
À composée
de
:
Mmes
et
MM,
membres
titulaires
: Didier
ELZEARD,
Anouck
BONHOMME,
Thomas
BETH
Mmes
et
MM,
membres
suppléants
Patrick
RANOCCHI,
Yves
BARTHALAÏS,
Lucie
ANTHOINE
Les
résultats
sont
les
suivants
:
nombre
de
votants
: 13
suffrages
exprimés
: 14
nombre
total
de
sièges
à pouvoir
: 3
nombre
de
voix
obtenues
par
la
liste
A :
14
Sont
déclarés
élus
à la
commission
d'appel
d'offres
:
Membres
titulaires
Didier
ELZEARD
Anouck
BONHOMME
Thomas
BETH
Membres
suppléants
Patrick
RANOCCHI
Yves
BARTHALAÏS
Lucie
ANTHOINE 3-
Indemnités
des
élus
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
tableau
définissant
les
indemnités
des
élus. Pour
les
Communes
entre
1000
et
3499
habitants,
le
taux
maximal
en
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
(les
indemnités
de
fonction
sont
payées
mensuellement
et
revalorisées
en
fonction
de
la
valeur
du
point
d'indice
des
fonctionnaires).
Le
taux
maximum
est
de
pour
le
maire
: 51,6
et
les
adjoints
:
19,8.
À compter
du
25/05/2020,
le montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire,
des
adjoints
et
du
conseiller
municipal
titulaires
d’une
délégation,
est,
dans
la
limite
de
l'enveloppe
définie
ci-dessus,
fixé
aux
taux
suivants
:
e
Maire
: 42%
+
4
adjoints
:
13,5%
e
Conseiller
:
10%
La
délibération
est
approuvée
à 12
voix
pour
et
2 voix
contre.
4-
Reprise
de
concession
en
état
d’abandon
Cette
délibération
concerne
la
reprise,
par
la
commune,
des
concessions
dans
les
cimetières
communaux
(Sainte
Irénée
et
Saint
Marcellin),
ayant
plus
de
trente
ans
d'existence
et
dont
l’état
d'abandon
a
été
constaté
à
deux
reprises,
à
trois
ans
d'intervalle
les
06/09/2016
et
17/02/2020.
Il
y
a
28
concessions
à
reprendre
au
cimetière
Ste
Irénée
et
15
concessions
au
cimetière
St
Marcellin. Procédure
très
encadrée
et
très
longue.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
14
voix.
S-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
d’activité
Délibération
concernant
la
création
d’un
poste
d’agent
technique
saisonnier
à
temps
complet.
Une
élue
demande
combien
il
y
a
de
postes
au
service
technique.
Le
maire
répond
qu'il
y
a
deux
postes
de
titulaires
et
un
contrat
aidé.
La
délibération
est
votée
à
l'unanimité
soit
14
voix.
6-
question
diverses
+
Le
Maire
propose
d’allonger
les
dates
du
marché
estival
du
30
juin
au
ler
septembre
2020.
+
Le
maire
fait
le
point
sur
la
piste
forestière
au
dessus
du
hameau
St
Etienne,
qui
est
créée
par
une
entreprise
pour
récupérer
le
bois
coupé
par
RTE
dans
le
cadre
des
travaux
de
la
ligne
THT.
Ce
bois
pourra
être
acheté
par
l’entreprise
ou
vendu
pour
affouage.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 19h40.
Le Maire, PEAU J-M BARRAL Er