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Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- ë=
04.92.43.55.95)
e-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
vendredi
10
juillet
2020
à 17h00
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Noëlle
ROUX,
Didier
ELZEARD,
Didier
NICARD,
Yves
BARTHALAÏS,
Patrick
RANOCCHI,
Thomas
BETH
Véronique
GENSUL
Membres
excusés
: Anouck
BONHOMME
pouvoir
à Jean-Marie
BARRAL,
Noredine
FRIH
pouvoir
à
Véronique
GENSUL,
Anne-Marie
FABRE
pouvoir
à
Noëlle
ROUX,
Lucie
ANTHOINE
pouvoir
à
Didier
ELZEARD,
Céline
REGNAULT
pouvoir
à
Xavier
LONG
Membres
absents
: Christine
FOURNIER
Secrétaire
de
séance
: Xavier
LONG
ORDRE
DU
JOUR
:
1-Elections
des
délégués
aux
élections
sénatoriales
Le
Maire
désigne
Xavier
LONG
en
tant
que
secrétaire
de
séance.
Le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
Maire
et
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à
l'ouverture
du
scrutin,
à
savoir
Patrick
RANOCCHI
, Noëlle
ROUX,
Thomas
BETH
et
Yves
BARTALAÏS.
Le
maire
a invité
le conseil
municipal
à procéder
à l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
289
et
R.
133
du
code
électoral,
les
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
et
leurs
suppléants
sont
élus
sur
la
même
liste,
sans
débat,
à
la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Après
ouverture
du
scrutin
1 liste
est
présentée
:
Titulaires
: BARRAL
Jean-Marie,
BONHOMME
Anouck
et
ELZEARD
Didier
Suppléants
: ROUX
Noëlle,
NICARD
Didier
et
ANTHOINE
Lucie
Résultats
de
l’élection
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés)
14
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b—(c+d)]
12
La liste proposée
est
élue
avec
12
voix.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 17h21.
HS
IER,
Le
Maire,
J-M
BARRAL