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Convocation - DE 20260320 05 Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde SMEB
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Juré.
Lien du pdf (Convocation - DE 20260320 05 Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde SMEB)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
République Française
Département de la Loire
Arrondissement de ROANNE
COMMUNE DE JURE
Séance du 20 mars 2026
Membres en exercice : 11
Présents : 11
Votes exprimés : 11
Votes "Pour" : 11
Votes "Contre" : 0
Abstentions de vote : 0
Date de la convocation: 16 mars 2026
Le 20 mars 2026 l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
sous la présidence de Patrice ESPINASSE
Présents : Patrice ESPINASSE, Quentin BETHENOD, Chantal
PALLANCHE, Jean-Michel SAHUC, Marie-Ange FOLLIOT,
Brigitte PONCET, Geneviève TOURON, Jean-Sébastien
COHAS, Antoine DEBRAY, Jean-Baptiste DURAND, Romane
DEJOB
Représentés :
Excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Romane DEJOB
DE_20260320_05
Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde (SMEB)
M. le Maire invite le conseil municipal à désigner les délégués qui représenteront la commune au sein du Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde (SMEB). Le Syndicat exerce les compétences EAU et ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
• DESIGNE comme délégués au Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde (SMEB) :
* M. Quentin BETHENOD, délégué titulaire,
* M. Antoine DEBRAY, délégué suppléant.
Ont signé au registre,
Le Maire, Patrice ESPINASSE Le secrétaire de séance, Romane DEJOB