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Convocation - DE 20260320 07 Désignation des délégués au sein de la commission Ordures Ménagères de la Communauté de Communes du Pays dUrfé
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Juré.
Lien du pdf (Convocation - DE 20260320 07 Désignation des délégués au sein de la commission Ordures Ménagères de la Communauté de Communes du Pays dUrfé)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
République Française
Département de la Loire
Arrondissement de ROANNE
COMMUNE DE JURE
Séance du 20 mars 2026
Membres en exercice : 11
Présents : 11
Votes exprimés : 11
Votes "Pour" : 11
Votes "Contre" : 0
Abstentions de vote : 0
Date de la convocation: 16 mars 2026
Le 20 mars 2026 l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
sous la présidence de Patrice ESPINASSE
Présents : Patrice ESPINASSE, Quentin BETHENOD, Chantal
PALLANCHE, Jean-Michel SAHUC, Marie-Ange FOLLIOT,
Brigitte PONCET, Geneviève TOURON, Jean-Sébastien
COHAS, Antoine DEBRAY, Jean-Baptiste DURAND, Romane
DEJOB
Représentés :
Excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Romane DEJOB
DE_20260320_07
Désignation des délégués au sein de la commission 'Ordures Ménagères' de la Communauté de Communes du Pays d'Urfé
M. le Maire invite le conseil municipal à désigner les délégués qui représenteront la commune au sein de la commission "Ordures Ménagères" de la Communauté de Communes du Pays d'Urfé.
Cette commission a la charge du suivi du service intercommunal de ramassage des Ordures Ménagères.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
• DESIGNE comme délégués au sein de la commission "Ordures Ménagères" de la Communauté de Communes du Pays d'Urfé :
* M. Quentin BETHENOD, délégué titulaire,
* M. Patrice ESPINASSE, délégué suppléant.
Ont signé au registre,
Le Maire, Patrice ESPINASSE Le secrétaire de séance, Romane DEJOB