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Convocation - DE 20260320 09 Constitution des commissions communales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Juré.
Lien du pdf (Convocation - DE 20260320 09 Constitution des commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Date de transmission de l'acte: 30/03/2026
Date de reception de l'AR: 30/03/2026
042-214201162-DE 20260320 _09-DE
AGEDI
République Française
Département de la Loire
Arrondissement de ROANNE
COMMUNE DE JURE
Séance du 20 mars 2026
Membres en exercice : 11
Présents : 11
Votes exprimés : 11
Votes "Pour" : 11
Votes "Contre" : 0
Abstentions de vote : 0
Date de la convocation: 16 mars 2026
Le 20 mars 2026 l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
sous la présidence de Patrice ESPINASSE
Présents : Patrice ESPINASSE, Quentin BETHENOD, Chantal
PALLANCHE, Jean-Michel SAHUC, Marie-Ange FOLLIOT,
Brigitte PONCET, Geneviève TOURON, Jean-Sébastien
COHAS, Antoine DEBRAY, Jean-Baptiste DURAND, Romane
DEJOB
Représentés :
Excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Romane DEJOB
DE_20260320_09
Constitution des commissions communales
Monsieur le Maire explique qu’en vertu de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal peut constituer des commissions communales, temporaires ou permanentes, destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations et d’études de projets.
Il précise qu’il en est président de droit.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
- DECIDE de nommer comme membres de la commission communale « BATIMENTS COMMUNAUX ET PATRIMOINE » :
* M. Jean-Sébastien COHAS
* M. Jean-Baptiste DURAND
* M. Antoine DEBRAY
- DECIDE de nommer comme membres de la commission communale « VOIRIE » : * M. Jean-Michel SAHUC
* M. Jean-Sébastien COHAS
* M. Quentin BETHENOD
- DECIDE de nommer comme membres de la commission communale « ACTION SOCIALE » : * Mme Chantal PALLANCHE
* Mme Brigitte PONCET
* Mme Geneviève TOURON
* Mme Marie-Ange FOLLIOT Date de transmission de l'acte: 30/63/7026
Date de reception de FAR: 30/03/2076
QAT-DIAIGIIGI-DE 20240320 O9-DE
AGEDE
- DECIDE de nommer comme membre de la Commission de Contrôle des Listes Electorales : * Mme Brigitte PONCET
Ont signé au registre,
Le Maire, Patrice ESPINASSE Le secrétaire de séance, Romane DEJOB