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unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - Convocation Conseil Communautaire Lundi 13 Décembre 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - Convocation Conseil Communautaire Lundi 13 Décembre 2021)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Budget,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil Communautaire de la Communauté Communes Bastides de Lomagne qui se tiendra le :
Ordre du jour :
Validation du Conseil Communautaire du 25 Octobre 2021
Administration Générale
Nomination représentant titulaire CHSCT et suppléant CT suite démission Nomination d’un délégué au CIAS suite démission
Nomination d’un délégué SICTOM Est pour Monfort
Nomination d’un délégué SAEP Arrats Gimone pour St Brès
Ressources Humaines
Validation du Règlement Intérieur du Compte Epargne Temps
Validation du Rapport Social Unique
Renouvellement de la mise à disposition de la DGS au CIAS
Economie
Mise en place d’une signalétique commune dans les Zones d’Activités de la CCBL Ecole-Cantine
Participation aux frais de fonctionnement L’Isle Jourdain
Finances
Dossiers DETR
Demande de subvention versée au CIAS
Offre de prêt ZA de Cologne
Autorisation à mandater
Modification des durées d’amortissement – Budget Assainissement Assainissement
Validation des RPQS
Urbanisme
Présentation de la mise en place de la saisine par voie électronique et de la dématérialisation Tarification des CUa
Questions diverses
Présentation du rapport de la cour des comptes PETR
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président, Jean Luc SILHERES
Mauvezin, le Lundi 6 Décembre 2021
Objet : Convocation Conseil Communautaire
Bastides de Lomagne
Lundi 13 Décembre 2021 à
20h00
CCBL- ZA Route d’Auch –
32120 Mauvezin