Compte-Rendu - CR 06 2018

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Compte-Rendu - CR 06 2018 Document publié le Lundi 18 juin 2018 par la commune de Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 2018)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 18 JUIN 2018

Absentes avec excuses : Maud Arnaud, Géraldine Bègue

Secrétaire : Stéphanie Ravel

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire.

1- AGGLO :

Conseil communautaire du 15/5 marchés publics : détection et géolocalisation de réseaux enterrés, fouilles archéologiques quai de l’Astrée à Montbrison, travaux d’entretien et d’aménagement des rivières ; SCOT Sud Loire ; covoiturage.

Réunion de secteur le 16/5 à Estivareilles : tourisme et schéma de randonnée en Loire Forez Conférence des maires le 5/6 et Commission « service à la population » le 7/6 : harmonisation de la compétence petite enfance-enfance jeunesse, contrat de santé mentale

Eclairage public : réunion publique le 31/5 avec peu de participants, possibilité de laisser ses coordonnées en mairie pour avoir de l’info, des essais de modification de l’éclairage (suppression de certains points lumineux, extinction de minuit à 5h) seront réalisés dans l’été. Eolien : compte-rendu des ateliers

Campagne prévue de bouchage des « nids de poule »

Facturation par la mairie pour 2018 de l’assainissement - Délibération à l’unanimité. FPIC : la commune percevra 15 974 €

2- Commission « Social » :

Tournois ados le 16/6, il a concerné 12 enfants des communes de St-Jean et de Soleymieux Maison de retraite : 40ans le 30/6

3- Commission « Ecole » :

Temps de travail du personnel de l’école le 6/6 : il est décidé de « supprimer » un poste Conseil d’école le 15/6.

Fonds d’amorçage (Paiement TAP) : 5 650€

Ecole Sainte-Anne : subvention pour les enfants de plus de 6ans - Délibération à l’unanimité

4- Commission « Administration/Finances » :

Jury d’assises : désignation de 3 personnes sur notre commune

Secours héliporté le 25/5 : projet de modification de l’éclairage du stade et équipement pour donner des infos sur la météo, on attend la réponse de l’agglo.

SIEL : comité syndical le 11/6 : rapport d’activité 2017 ; maintenance de l’éclairage public coût de 2 495€ pour la commune pour l’option « sites, monuments et terrain de sport ». Risques majeurs le 14/6 : pour recevoir un sms en cas d’urgence merci de laisser vos coordonnées en mairie.

RGPD : nomination d’un délégué à la protection des données au sein d’AGEDI - Délibération à l’unanimité

Emploi saisonnier pour 6 semaines - Délibération à l’unanimité

Syndicat Moulin Juquel : modification de la convention de mise à disposition d’un agent - Délibération à l’unanimité

La Trésorerie St-Bonnet doit fermer au 1/1/2019.

5- Commission « Voirie » :

Prévoir d’installer une barrière pour barrer le passage des voitures vers la Madone Servitude de passage accordée sur un terrain communal.6- Commission « Bâtiments » :

Chasseurs : impossibilité de construire un local sur la zone de Thinereilles, fin de la mise à disposition au 2/7 du local actuel, convention préparée pour la mise à disposition gratuite de l’ancien local des pompiers pour du stockage - Délibération à la majorité (9 pour 1 contre). Bâtiment technique : poursuite du projet de construction

Gendarmerie : éclairage l’entreprise Chapot a été retenue pour un montant de 4 289,70 € H.T. - Délibération à l’unanimité, délégation de signature au Maire pour le prochain bail - Délibération à l’unanimité.

Baux locatifs : Gite de La Cruzille - Délibération à l’unanimité, un dossier de demande de location non retenu.

7- Commission « Culture et communication » :

Rallye du Forez - AG de l’ADMR, Cin’étoile

Foot : une réunion avec l’ESHF sera sollicitée fin août pour évoquer les travaux et la gestion du terrain de foot.

CD : 2ème prix de fleurissement pour les communes de – 1 000 habitants, catégorie zone de montagne

8- Urbanisme :

PC : COELHO Couhard, CLAVIER route d’Annezieux, COURAT route d’Annézieux DP : Markovic, abri pour ados / CU : Fridière

Ventes notifiées : Gay/Damezet, Rey/Da Cruz, Montagnon/Tardy

9- Infos :

AMF : qualité de l’air intérieurDate du prochain CM : vendredi 20 juillet 2018 10- Questions diverses