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Compte-Rendu - CR 08 2018
Document publié le Vendredi 31 août 2018 par la commune de Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 08 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Logement,
Compte rendu du Conseil Municipal
du vendredi 31 août 2018
Secrétaire : Colette Faure
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2018 par Pierre Berlier. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
Présentation du Schéma de collecte des ordures ménagères lors de la réunion le 26/7. La fourrière animale de Loire-Forez sera dorénavant à St-Etienne-le-Molard. PLUi : des réunions d’informations pour tous les élus auront lieu courant du mois de septembre.
2- Commission « Social » :
CCAS : l’abri ados a été livré fin août.
3- Commission « Ecole » :
La réunion de pré-rentrée a eu lieu le 31/8, une présentation des plannings a été faite à l’équipe début août.
Périscolaire : une décision a été prise avec Soleymieux pour établir un tarif majoré pour défaut d’inscription, les familles seront averties et la pénalité de 5,00€ sera applicable au 1er janvier 2019 - Délibération à l’unanimité.
CESU : le conseil municipal autorise la collectivité à adhérer au paiement par CESU et à signer la convention - Délibération à l’unanimité.
4- Commission « Administration/Finances » :
Dotation de compensation au titre des exonérations (TH, TF bâti et non bâti, CFE, valeur ajoutée) : 10 411€.
Finances : un comparatif des prêts est présenté pour le financement des travaux 2019 (bâtiment technique, voie forestière, église).
Modifications des temps de travail des agents de l’école - Délibération à l’unanimité. TIPI : le conseil municipal autorise la collectivité à accepter les paiements et à signer la convention - Délibération à l’unanimité.
DU : mise à jour annuelle - Délibération à l’unanimité.
Budget Assainissement : décisions modificatives pour le transfert des résultats de l’exercice 2017 vers le budget « commune » pour transfert à LFA et pour régularisation suite à annulation de titre sur année antérieure - Délibérations à l’unanimité.
Risques majeurs : rédaction en cours du document du Plan Communal de Sauvegarde. Syndicat du Moulin Juquel : réunion le 2/8 pour travaux sur la conduite des gîtes de Montchovet début septembre.
Congrès de l’ANEM : 2 élus s’y rendront.
5- Commission « Voirie » :
Création d’une desserte forestière sur le secteur des Grands Deveys : réunion avec le CRPF et les communes de La Chaulme et St-Clément le 26/7 pour préparer la réunion avec les propriétaires du massif forestier le 7/9 à St-Jean.
Réfection de 9 chemins : l’entreprise Gaucher interviendra en septembre.
Bâtiment technique : réunion de la commission le 23/7 pour définir le cahier des charges de la consultation de maitre d’œuvre
Servitude de passage sur une parcelle communale- Délibération à l’unanimité. Adressage : recrutement pour une mission d’un mois - Délibération à l’unanimité. Acquisition d’une balayeuse : démonstration le 7/9, validation du devis THEVENON agroéquipement (11 000,00€ H.T.) - Délibération à l’unanimité. Voirie 2019 : chemin de Montchovet et chemin des prés.
6- Commission « Bâtiments » :
Forez’tière : état des lieux et remise de clés le 27/7 ; bac à graisse vidé par la commune, recherche d’un nouveau gérant.
Salle des fêtes : évolution du règlement - Délibération à l’unanimité.
Locations vacantes : travaux à envisager
Mairie : changement de la chaudière subventionnée par l’entreprise Nell-Fraisse pour un montant de 8 045.11 € H.T. - Délibération à l’unanimité.
Thinereilles : toit de la chaufferie à changer devis acceptés TEI (2 412,20€ HT) et Taillandier (944€ H.T.) - Délibérations à l’unanimité.
Bail locatif : Appartement bâtiment de la Poste - Délibération à l’unanimité.
7- Commission « Culture et communication » :
Fleurissement : Jury les 25/7 et 10/9.
Journée du Patrimoine : visites commentées du hameau de La Cruzille les samedi 15 et dimanche 16/9 à 15h00 et 16h30, buvette au lavoir et soupe à 18h30.
Cin’étoile : 10 ans du cinéma à St-Bonnet.
Brocante : le 26/8 avec un public nombreux.
Foot : renouvellement du bureau lors de l’AG extraordinaire. La commune fera contrôler les cages sur le terrain en dur, un élu est notre référent auprès de l’ESHF, le grillage sous la main-courante sera changé.
Téléphonie mobile : la commune enverra un courrier recommandé pour se plaindre de notre couverture désastreuse de réseau.
Associations : la réserve parlementaire n’existant plus les subventions peuvent être demandées à la Préfecture.
Vœux 2019 : ils auront lieux le samedi 12 janvier à 11h00.
8- Urbanisme :
Ventes notifiées : Jacquemond/Gilibert, Montagnon/Dumas
Déclaration préalable : Odwrot / CU : Thinereilles, Le Quèret
9- Infos :
SIEL : compte rendu de la maintenance annuelle de l’éclairage public le 3/9
10- Dates du prochain CM : lundi 15 octobre 2018 à 20h.
11- Questions diverses :
Pour la création d’un forage ou d’un puits une autorisation est nécessaire, s’adresser à la mairie. Incivilités constatées sur les bacs de fleurs ; la gendarmerie a été contactée pour des rodéos sur les différents parkings de la commune.