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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 04 02 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Institutions publiques,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 04 février 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
26-01 Subvention CCAS - Exercice 2026 Approuvée
26-02 Subvention EPCC Arve en Scène - Exercice 2026 Approuvée
26-03 Garantie d'emprunt au profit de TERACTEM (opération : ZAC de | Approuvée
l'Écoquartier Boquette)
26-04 Garantie d'emprunt au profit de la SEM Foncière du Faucigny - Opération | Approuvée
« Halles Gourmandes » (200 000 €)
26-05 Garantie d'emprunt au profit de la SEM Foncière du Faucigny - Opération | Approuvée
« Halles Gourmandes » (630 000 €)
26-06 Cession d'Un tènement immobilier situé Place du Crétet Approuvée
26-07 Signature d'une convention de superposition d'affectations, Chemin des | Approuvée
Fontaines
26-08 Signature d’une convention de servitude de passage d'une canalisation | Approuvée
d'eau sous la voirie publique, Allée du Mont-Blanc
26-09 Octroi de subvention pour les classes de découverte 2025/2026 Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la commune le 05/02/2026.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F - 74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00- Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr