Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Cm du 31 03 26 Liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ Cm 26 05 26
Déliberation - Cm du 04 02 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 07 04 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 21 03 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 21 04 26 Liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ Cm 05 06 26
Déliberation - Cm du 17 12 25 Liste des deliberations
Déliberation - Deliberations Cm 07 04 26
Ordre du Jour - ODJ Cm 31 03 26
Déliberation - Cm du 26 05 26 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 26 05 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Institutions publiques,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 26 mai 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
26-63 Désignation des correspondants «défense», «sécurité routière» et | Approuvée
« incendie et secours » de la Commune de Cluses
26-64 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres groupement | Approuvée
de commandes, en lien avec là 2CCAM
26-65 Désignation d'un membre pour siéger à la commission d'appel d'offres du | Approuvée
groupement de commandes relatif au projet de Médipôle 2
26-66 Désignation des représentants de la Commune de Cluses au sein | Approuvée
d'établissements publics locaux d'enseignement
26-67 Mandat spécial pour la participation de trois élus, à Beaverton (USA), du 07 | Approuvée
au 10 août 2026, à l'occasion de Beaverton Night Market et délibération
fixant les montants indemnitaires associés audit mandat
26-68 Mandat spécial pour là participation d'un élu aux 24 heures du Temps, à | Approuvée
Besancon, du 20 juin 2026 au 21 juin 2026 et délibération fixant les
montants indemnitaires associés audit mandat
26-69 Modification du tableau des effectifs Approuvée
26-70 Création d'un comité social territorial commun entre la commune de | Approuvée
Cluses et le CCAS de Cluses
26-71 Adhésion de la Commune de Cluses au dispositif Achats Publics | Approuvée
Mutualisés du Syane
26-72 Approbation de la convention pour l'entretien des voiries en Zones | Approuvée
d'activités économiques (ZAË) situées sur la commune de Cluses
26-73 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Fonds de dotation | Approuvée
Sportissimo - Projet REPIT (accueil de jeunes judokas ukrainiens)
26-74 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Chorale | Approuvée
L'Horloge de Cluses dans le cadre des festivités de Noël
Liste publiée sur le site internet de la commune le 27/05/2026.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F-74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00- Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr