Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1788792170 PV DU 18.06.2026
Déliberation - 1789479781 Liste deliberations du 03.09.26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 18.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations 18.06.2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 18.06.2026
Déliberation - Liste deliberations 18.06.2026
Procès Verbal - 1740494776 Proces verbal du 17 octobre 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 18.06.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 18.06.2026
Compte-Rendu - 1773917767 CR 05.03.26
Déliberation - 1788793316 Liste deliberations du 18.06.2026
Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Bouvières.
Lien du pdf (Déliberation - 1788793316 Liste deliberations du 18.06.2026)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Liste des délibérations de la séance du 18 juin 2026
Président de la séance : Philippe REYNAUD
Secrétaire de la séance : Pieter LE CLERCQ
Présents : Philippe REYNAUD, Jean-Noël PETITJEAN, Isabelle PINGUET, Pieter LE CLERCQ, Isabelle SANTI, Damien BOMPARD, Amélie VIGNE, Audrey REMUET, Anne OUVRARD, Damian PATUREL
Représentés :
Absents et excusés : Brigitte TARDY
Délibération n° DE2026029 - Achat d'un véhicule utilitaire d'occasion Monsieur le Maire signale au conseil que le véhicule C15 a plus de 25 ans et doit être remplacé. (1ere immat 15/04/1999).
Il propose d'acquérir un Kangoo Compact d'occasion au Garage GMC 26 de Bourdeaux. C'est l'ancien véhicule de la mairie de Bourdeaux, il est donc déjà équipé de la signalisation de sécurité.
Il a un faible kilométrage, environ 26 000 km, date de 2011 et possède un crochet d'attelage Le prix de ce véhicule est de 6 900 € TTC plus les frais de mise en service.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
DECIDE d'acquérir le véhicule Kangoo Compact proposé par le Maire au prix de 6900 € TTC plus les frais de mise en service
DIT que la dépense est inscrite au budget 2026 à l'article 2182
AUTORISE le Maire à signer tout document nécessaire à cette acquisition
Résultat du vote : adoptée à la majorité avec 6 voix POUR
1 voix CONTRE (Damian PATUREL) et 2 Abstentions (Pieter LE CLERCQ – Damien BOMPARD)
Délibération n° DE2026030 - Achat parcelle D 786
Monsieur le Maire rappelle que le Roubion a emporté un morceau du chemin des Marroux, tronçon sur lequel passe une canalisation d'eau potable.
La solution pour rétablir un passage sur ce chemin et sécuriser l'adduction d'eau potable est d'acquérir un bout de champ limitrophe.
La propriétaire de la parcelle D786 (3895 m2) accepte de la vendre en totalité. Le maire trouve cette solution intéressante car elle évite d'établir un document de division parcellaire.
Renseignement pris sur les tarifs des parcelles, il propose la somme de 3 000 € pour la parcelle D786 et demande au conseil de se positionner.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité
ACCEPTE la proposition du maire d'acquérir la parcelle D786 au prix de 3 000 €. DIT que les frais d'actes sont à la charge de la commune
AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de la présente délibération.
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Délibération n°DE2026031 - Subvention à l'association OSEZ
Vu la demande faite par l'association Osez,
Considérant leur participation à l'animation du marché saisonnier,
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
DECIDE d'attribuer une subvention d'un montant de 300 € à l'association OSEZ DIT que la dépense est inscrite au BP 2026 à l'article 65748
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Délibérations certifiées exécutoires compte tenu de leurs transmissions en Préfecture
Philippe REYNAUD
Le Maire