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Convocation - convocation 20022024 modifie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nant.
Lien du pdf (Convocation - convocation 20022024 modifie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Logement,
République
Française
Département
de
l'Aveyron
Mairie
de
Nant
Place
du
Claux
12230
NANT
Nant,
le
07
février
2024
Convocation
à
une
séance
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil,
j'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
20
février
2024
à
18h
dans
la salle
du
«
Petit
Hall
».
Ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal :
Nomination
secrétaire
de
séance
;
Approbation
PV
du
conseil
précédent;
Décisions
du
Maire;
École
de
Nant
— attribution
des
lots
du
marché
de
travaux
suite
à
la
CAO
d'ouverture
des
plis ;
Finances
—
compte
financier
unique
;
Remboursement
anticipé
et
partiel
de
l'emprunt
«
cœur
de
village
2
» ;
Dénomination
et
numérotation
des
voies
communales;
Programmation
culturelle
et
programmation
sportive
- demande
de
subventions
auprès
de
la
Région
Occitanie
et
du
Département
de
l’Aveyron
;
9.
Hôtel
de
Ville
— demandes
de
subventions
auprès
du
LEADER
;
10.
Vente
du
presbytère
— renouvellement
des
mandats
de
vente
auprès
de
3 agences
immobilières
;
11.
Bourses
étudiantes
;
12.
Locations
des
salles
communales;
13.
Zones
d'accélération
pour
le développement
des
énergies
renouvelables
(ZAEnR)
;
14.
Convention
avec
la
Mairie
de
St Jean
de
Bruel
pour
la gestion
administrative
des
stagiaires
BAFA
par
la
Mairie
de
Nant
pour
le compte
de
la
Mairie
de
St Jean
de
Bruel.
DemnE Questions
diverses
/ information
du
Maire
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
\E
UK
EEK
,
Le
Maire,
Richard
FIOL
Selon
l’article
L2121-17
du
CGCT
«
Si,
après
une
première
convocation
régulièrement
faite
selon
les
dispositions
des
articles
L.
2121-
10
à
L.
2121-12,
ce
quorum
n'est
pas
atteint,
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
Il
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum
».
Pouvoir
Je
soussigné(e),.…............................... , dans
l'impossibilité
d'assister
à
la séance
du
conseil
municipal
du
20
février
2024
donne
par
la
présente
en
vertu
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
pouvoir
à
.
. pour
voter
en
mon
nom
et
place
de
différents
points
inscrits
à l'ordre
du
jour
de
ladite
séance.
Fait
à
Le Signature