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Conseil Municipal - convoc cm 16102024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 16102024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
République Française
Département de l'Aveyron
Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
Nant, le 10/10/2024
Mesdames, Messieurs,
La prochaine séance du Conseil Municipal de la commune de Nant se tiendra
le mercredi 16 octobre 2024 à 18h dans le « petit hall ».
Ordre du jour du Conseil Municipal :
1. Nomination du secrétaire de séance ; délibération
2. Approbation PV du conseil précédent;
3. Décisions du Maire ;
Ressources humaines :
4. Filière technique — Ecole : Création d'emploi modification horaire ; délibération 5. Administration : Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie ; délibération 6. Centre de Gestion de l’Aveyron - Convention Retraite et invalidité, délibération
7. BAFA Citoyen ; délibération
FINANCES
8. Plan de financement Subventions « Hôtel de ville » ; délibérations
9. Plan de financement Subventions « École du Roc danéats » ; délibérations
10. Budget communal 2024: Décision modificative ; délibération
11. Subventions aux associations ; délibération
12. Subventions exceptionnelles ; délibération
13. Tarif location appartement des Liquisses ; délibération
14. Hôtel de ville : Crédit relais en attente des subventions et du FCTVA
Questions diverses / information du Maire
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire, Des
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Selon l'article L2121-17 du CGCT « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des"arti 7 2121- 10 à L. 2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum ».