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Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm 03042024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nant.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 03042024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Nant,
le 27
Mars
2024
Département
de
l'Aveyron
Mairie
de
Nant
Place
du
Claux
12230
NANT
Convocation
à
une
séance
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
03_Avril
2024
à
18h
dans
la salle
du
«
Petit
Hall
».
Ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal:
1.
Nomination
secrétaire
de
séance
;
2.
Approbation
PV
du
conseil
précédent ;
3.
Décisions
du
Maire
;
4.
Finances : I.
Vote
des
taux
d'imposition
taxes
locales
2024
Il.
Budget
commune
: DM
n°1
et
n°2;
HE.
Affectations
des
subventions
aux
associations;
5.
Ressources
Humaines
: Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
1er
classe
6.
Compte
rendu
expertise
«
Arbres
Claux-Mairie
7.
Adhésion
syndicat
mixte
« Agence
d’attractivité
Larzac-Vallées
»
8.
Église
St Pierre
:
1...
Marché
travaux
validation
CAO
IL
Réévaluation
des
couts
: annule
et remplace
Délibération
2024-04
Il.
Subvention
complémentaire
DRAC
: annule
et
remplace
Délibération
2024-05
IV.
Subvention
complémentaire
Région
Occitanie
: annule
et remplace
Délibération
2024-06
9.
Subvention
complémentaire
Département
Aveyron
: annule
et remplace
Délibération
2024-07
10.
Programmation
culturelle
: Demande
aide
régionale
spectacle
vivant
«
Passages
»
Questions
diverses
Demande
de
complément
au
débat
de
politique
générale.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
Maire,
Richard
FIOL-
Selon
l'article
L2121-17
du
CGCT
« Si,
après
une
première
convocation
régulièrement
faite
selon
les
dispositions
des
articles
L.
2121-10
à
L.
2121-12,
ce
quorum
n'est
pas
atteint,
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
Il délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum
».
Pouvoir
Je
soussigné(e),.…............................... ,
dans
l'impossibilité
d'assister
à
la
séance
du
conseil
municipal
du
28
février
2024
donne
par
la
présente
en
vertu
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
pouvoir
à...
pour
voter
en
mon
nom
et place
de
différents
points
inscrits
à
l'ordre
du
jour
de
ladite
séance.
Tel.
: 05.65.62.25.12-Fax
: 05.31.61.63.02
Mail
: mairie-nant@wanadoo.fr