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Compte-Rendu - CR CM du 22.08.2017
Document publié le Mardi 22 août 2017 par la commune de Trescléoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 22.08.2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil Municipal
du mardi 22 août 2017
20 h 00 - Ouverture de la séance du C.M.
SONT PRESENTS :
Mesdames Muriel MULLER, Dominique LAURE-BALDASSARI, Sophie BOGDANOVIC, Sybille HERICOTTE, Carole SHELLSHEAR ; Messieurs Pierre-Yves REYNAUD, Pierre REYNAUD, Jérôme SAMUEL et Jean SCHÜLER.
Absent excusé : Françoise SAMUEL
Serge SAMUEL a donné pouvoir à Carole SHELLSHEAR
Pierre REYNAUD est élu secrétaire de séance.
Le compte rendu du conseil municipal du 6 juin 2017 est adopté.
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT D’ELECTRIFICATION (SyME05)
Ce syndicat mixte souhaite prendre la compétence pour l’exploitation d’un réseau public de chaleur et/ou de froid. A la demande de plusieurs conseillers il est proposé de reporter le vote du conseil municipal. Le dossier complet sera transmis à chacun pour une meilleure information.
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DU PARC RÉGIONAL DES BARONNIES
Le Conseil Municipal accepte la proposition des statuts du Syndicat du Parc Régional des Baronnies qui permettra d’augmenter la contribution statutaire annuelle de la Région PACA et qui vise à compenser la mise à disposition à titre onéreux d’un agent de la Région.
MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE ACCEPTÉ PAR LE COMITÉ TECHNIQUE (RIFSEEP) DU CENTRE DE GESTION.
SUPPRESSION DES POSTES D’ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère CLASSE Il s’agit d’une régularisation, deux postes d’adjoint administratif principal 2e classe ayant été créés par le Conseil municipal du 29/01/2016. Voté à l’unanimité.
CONVENTION AVEC LA MAIRIE DE SERRES POUR LA CANTINE DE L’ÉCOLE PRIMAIRE.
Un enfant du village a une autorisation exceptionnelle pour suivre l’école à Serres, la subvention « aide au paiement de la cantine » est accordée à l’unanimité soit 1.10 € par repas.
QUESTIONS DIVERSES
Inauguration de la mise aux normes accessibilité de la Mairie prévue pour le 27 septembre 2017 à 17h30.
Travaux sur la Départementale : Pour information, les travaux sur la RD pour enfouissement d’une ligne électrique seront repris par l’entreprise FRAN CES TP. Ils ont débuté en juillet et reprendront le 28 août 2017. Jeux pour enfants : ils sont prêts à être montés au stade. L’entreprise GAUTIER sera chargée de préparer le sol afin que les jeux soient installés conformément aux normes de sécurité.
Recrute de Monsieur Philippe Mollar : agent technique embauché par l’intermédiaire de « Hautes-Alpes emploi relais » sera stagiairisé à compter du 1er octobre.
Travaux sur la Blaisance : Etudes en cours par le SMIGIBA pour équilibrer le profil du cours d’eau afin de limiter les effets des fortes crues et surtout la mise en sécurité de la conduite AEP qui traverse la Blaisance.
Sentiers de randonnées :
L’itinéraire de randonnée sur la Garenne et qui traverse le domaine communal est inscrit sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ; le PDIPR garantira le petit entretien et le balisage du sentier. L’Espace Rando de SERRES a aussi inscrit le Tour d’Aumage et Les Nayses dans le PDIPR (CM du 4/8/2016).
La séance est levée à 21 h 30