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Compte-Rendu - CR CM du 9 12 20154241
Document publié le Mercredi 9 décembre 2015 par la commune de Trescléoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 9 12 20154241)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Handicap et inclusivité,
Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 9 décembre 2015
20 h 00 - Ouverture de la séance du C.M.
SONT PRESENTS :
Mesdames Muriel MULLER, Dominique LAURE-BALDASSARI, Carole SHELLSHEAR, Françoise SAMUEL, Sybille HERICOTTE, Messieurs Pierre REYNAUD, Jérôme SAMUEL, Pierre-Yves REYNAUD
Sont absents et excusés : Serge SAMUEL
Jean SCHÜLER a donné pouvoir à Muriel MULLER,
Sophie BOGDANOVIC a donné pouvoir à Dominique LAURE-BALDASSARI,
Françoise SAMUEL est élue secrétaire de séance.
Le conseil municipal approuve le compte rendu du dernier conseil.
- SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Après avoir étudié le document transmis par les services de la Préfecture, à savoir un projet de communauté de communes avec : la Communauté de communes des Baronnies, la Communauté de Communes du Serrois, la Communauté de communes de la Vallée de l’Oule et la commune nouvelle Garde-Colombe pour une population de 5000 habitants ; le conseil municipal se prononce à l’unanimité CONTRE le projet du Préfet pour une Communauté de Communes appelée « Communauté de communes du Centre Buëch », et SOLLICITE le préfet pour une Communauté de Communes englobant le Laragnais.
- CLASSE DE NEIGE
Un projet de sortie de ski à ANCELLE au mois de mars 2016 voit le jour organisé p ar les écoles d’EYGUIANS, ORPIERRE et TRESCLEOUX. Une demande de participation financière est faite auprès des communes ayant des enfants dans ces écoles. La participation financière s’élève à 94€ par enfant.
Le Conseil Municipal à l’unanimité décide de participer pour les 9 enfants qui sont scolarisés (4 à Trescleoux et 5 à Eyguians) pour un montant total de 846 €.
- PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DE TRESCLEOUX 2014/2015 Le maire informe les conseillers que le coût de fonctionnement de l’école de Trescléoux pour l’année 2014/2015 s’élève (toutes charges comprises EDF – Tél – fournitures....) à 9 045.38 € pour 18 élèves. Le Conseil Municipal décide de fixer à la somme de 502,50 € par enfant la participation aux frais de fonctionnement des communes du RPI à l’école de TRESCLEOUX pour l’année scolaire 2014/2015.
- NOMINATION ADJOINT TECHNIQUE
Sur proposition du Mme le Maire, le Conseil Municipal accepte et autorise la création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à temps plein à compter du 1er janvier 2016 et nomme M. Max MASTRAPASQUA stagiaire sur ce poste.
- ACCESSIBILITE
Une demande de subvention va être déposée à la DETR (Etat) pour préparer le dossier d’accessibilité des bâtiments communaux qui accueillent du public. - ARBRE DE NOEL
L’arbre de Noel est organisé par les communes de LAGRAND, EYGUIANS, TRESCLEOUX et l’Animation Orpierroise. Tous les frais engagés seront partagés entre les 4 organisateurs et une convention sera signée pour permettre à la Mairie de TRESCLEOUX (organisatrice) de faire payer leurs participations aux autres communes.
- QUESTIONS DIVERSES
PLU : le PLU est approuvé définitivement par la Préfecture et mis en place
TARIFS COMMUNAUX : aucune augmentation n’est validée, les loyers ne sont pas augmentés
La séance est levée à 21h30.