Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 17 06 24 1
Déliberation - 20231122 liste deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 12.12.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 11 12 2023
Déliberation - 2023 12 01 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations SIS 19 12 2022 5f82
Déliberation - Liste des deliberations SIAEP 13 12 2022 d289
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 24 11 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 24 11 2023
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 24 06 24 9
Déliberation - Liste des deliberations 20.11.23
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Bergheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20.11.23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Système de retraite,
2023-044
VILLE DE BERGHEIM P.V. du 20.11.2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
VILLE DE BERGHEIM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 NOVEMBRE 2023
Sous la présidence de Mme Elisabeth SCHNEIDER, Maire
Etaient présents :
Mesdames Elisabeth SCHNEIDER, Maire, Nadia MEDDAD, Monsieur Nicolas THIRIAN (arrivé à 19H15 au point n° 6.2}, Madame Sidonie HALBOUT, Monsieur Christian BOHN, Adjoints au Maire, Madame Gabrielle ROLLI, Messieurs Rémi GOETTELMANN, Georges LISCHETTI, Denis DEISS, Madame Fabienne STEIB, Monsieur Frédéric PLATZ, Mesdames Patricia BECKER, Rosalie STAEHLY GOMES, Monsieur Jean-Paul LEY et Madame Christine BOPP, Conseillers Municipaux.
LISTE DES DELIBERATIONS :
N° Délibération Vote
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octabre 2023 Approuvé 4 à l’unanimité
2. Désignation des secrétaires de séance et des questions diverses Approuvé A à l'unanimité
3, Communication des décisions du Maire Approuvé à l'unanimité
4, Vente du site de la maison forestière Approuvé à l’unanimité
5 Révision des taux de cotisation au 1% janvier 2024 pour Ia protection sociale Approuvé
‘ complémentaire risque « prévoyance » à l'unanimité
6. Points divers - Communications _ ‘
6.1 Dossiers d'urbanisme
62 Location du lot de chasse n° 4 \ Approuvé 4 à l’unanimité
PT sa si à : : ; ë Approuvé 6.3 Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire « prévoyance » ; ox à l’unanimité
6.4 Attribution d’un cadeau x Approuvé 4 à l’unanimité
6.5 Communications de Madame le Maire
6.6 Dates à retenir
7. Questions diverses
Liste publiée et date de mise en ligne le 22 novembre 2023
La Maire, Elisabeth SCHNEIDER
83