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Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Village-Neuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 01 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Système de retraite, Justice et droit, Sécurité sociale,
1
Conseil Municipal de Village-Neuf
Séance du vendredi 1er décembre 2023
Liste des délibérations
(article L2121-25 du CGCT)
Point
n° Objet de la délibération Vote
1 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2023 Approuvé
3 Budget supplémentaire de l'exercice 2023 Approuvé
4 Révision des loyers, taxes et redevances Approuvé
5 Acomptes sur subventions à allouer en 2024 à diverses associations locales Approuvé
6 Division et vente d’un terrain longeant la rue du Rhin Approuvé
7 Signature d’un Contrat de Mixité Sociale entre la commune de Village- Neuf, l’Etat et Saint-Louis Agglomération Approuvé
8 Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols Approuvé
9 Convention de gestion pour l’exécution des décisions de mise en fourrière des véhicules Approuvé
10-1 Personnel communal - Augmentation des taux de cotisation au 1er janvier 2024 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance » Approuvé
10-2 Personnel communal - Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale et départ à la retraite de deux agents Approuvé 2
11-1
Informations et communications diverses - Rapports d’activités 2022 de
divers EPCI Information
11-2
Informations et communications diverses - Communication des dépenses
d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 27 septembre
2023 et le 21 novembre 2023
Information
12 Divers – Discussions libres Information
Liste affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune de Village-Neuf le 07/12/2023.
Fait à Village-Neuf, le 07/12/2023.
La Maire,
Isabelle TRENDEL