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Déliberation - d 2023 182 budget annexe chaufferie bois decision modificative n2
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 2023 182 budget annexe chaufferie bois decision modificative n2)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
= TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le CO N S El L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20231213-D 2023 182-DE
DÉLIBÉRATION N°182/2023
SÉANCE DU 13 DECEMBRE 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 73 07/1 2/2023
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 15 19/12/2023
Votants : | 93 | Pour : 93 Contre : | 0 Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
AYMONIER Gaëtan : BAILLY Hervé: BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry ; BARIOD Denis ; BELPERRON Pierre-Rémy ;
BENIER ROLLET Claude : BENOIT Jérôme : BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre; BONIN Robert; BOURGEOIS Rachel
: BOURGEOIS Josette; BOZON Fabienne; BRUNET Hervé; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ; CALLAND Jacques ;
CASSABOIS Yannick : CATILAZ Christophe ; CHAMOUTON Patrick ; CHATOT Patrick ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI
Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles ; DELORME Carole ; DEPARIS-VINCENT Christelle : DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR
Anne : DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAGUET Jean-Jacques ; FATON Patrice ; GAMBEY Olivier ; GEAY
David ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc ;
HALBOURG Bertrand ;: HOTZ Richard : HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ;
LACROIX Serge ; LANIS Yves ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES Patrick ; MILLET
Jacqueline ; MOREL-BAILLY Hélène ; PAIN Michel ; PIETRIGA Guy; PONSOT Pauline ; PRELY Fabrice ; PROST Philippe
: RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal; RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; RIQUOIS Jean-Pierre ; ROUX Nathalie ;
SCHAEFFER Catherine : SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VENNERI PARE
Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien; GIBOZ Brigitte; GIRARDOT Michel: MARILLIER Mickaël; PETIT
Fabien.
Excusés ayant donné pouvoir : BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène ; BOISSON Laurence à CHATOT Patrick: CAPELLI Sophie à LUSSIANA Eddy; CLOSCAVET Marie-Claire à MILLET Jacqueline ; DAVID Lauriane à GEAY David : DEVAUX Catherine à DEPARIS-VINCENT Christelle ; DOUVRE Jacques à RAVIER Pascal ; GAUTHIER PACOUD Sandrine à PIETRIGA Guy; LAVRY Dominique à BUCHOT Jean-Yves ; MOREL Denis à LONG Grégoire ; PARIS Robert à VIAL Jacques ; POURCELOT Anaïs à DELORME Carole; RUDE Bernard à RASSAU Jean-Noël ; ROZEK Evelyne à PROST Philippe VACELET ; Jean-Marie à HUGUES Guy.
Excusés : ANDREY Patrick : ARTIGUES Damien ; BELLAT Stéphane ; BOILLETOT Jean-Marc ; BONDIER Jean-Robert
(représenté par MARILLIER Mickaël) ; FAVIER Jean-Louis (représenté par PETIT Fabien) ; GROS-FUAND
Florence (représentée par FREDY Damien) ; GUILLOT Evelyne ; LARUADE Laurent ; HUGONNET Franck ; LANCELOT
Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; MILLET Michel ; PERRIN Alexandre (représenté par GIRARDOT Michel)
; REYDELLET DELORME Emmanuelle.
Absents : BANDERIER Dominique ; BIN Richard; BRIDE Frédéric; CATTET Jean-Luc ; CIOE Bruno; DE MERONA
Bernard : DUFOUR Christiane; DUMONT GIRARD Philippe ; LAMARD Philippe ; MOREL Alain ; MORISSEAU Gilles; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; REBREYEND COLIN Micheline.
Secrétaire de séance : Grégoire LONG.
Objet : Budget Annexe Chaufferie bois - Décision modificative n°2
Rapporteur : PIETRIGA Guy Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
CET Publié le
ID : 039-200090579-20231213-D 2023 182-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
l'est nécessaire de modifier les autorisations budgétaires initiales, soit pour intégrer des dépenses ou
des ressources nouvelles, soit pour supprimer des crédits antérieurement votés.
Ainsi, il convient de procéder à des ajustements de crédits en cours d'exercice.
Il'est précisé que ces modifications n'affectent pas substantiellement les grands équilibres budgétaires.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 05 décembre 2023 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
DE VOTER la modification de crédits telle qu'exposée ci-dessous et référencée dans la décision
modificative n°2 annexée,
Désignation Dépenses Recettes
Dimainution Augmentation Diminution Augmentation
de crédits de crédits de crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-6061 -Fournitures non stockables - électricité 2 124,30 € - € - € - €
TOTAL D 011 - Charges à caractère général 2 124,30 € - € - € - €
D-661122 -Montant des ICNE de l'exercice n-1 - € 2 124,30 € - € - €
TOTAL D 66 - Charges financières - € 2124,30 € - € - €
TOTAL FONCTIONNEMENT 2 124,30 € 2124,30€ - € - €
[ Total Général | - € - €
D'AUTORISER le Président à signer tout acte relatif à cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme, tien
Le Prési /