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Déliberation - d 2023 183 budget annexe musee du jouet decision modificative n2
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 2023 183 budget annexe musee du jouet decision modificative n2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le
CONSEI L COM MU NAUTAI RE ID : 039-200090579-20231213-D 2023 183-DE
DÉLIBÉRATION N°183/2023
SÉANCE DU 13 DECEMBRE 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 73 07/1 2/2023
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 15 19/12/2023
| Votants : | 93 | Pour : 93 Contre : 0 | Abstentions : | 0
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Hervé: BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry ; BARIOD Denis ; BELPERRON Pierre-Rémy ;
BENIER ROLLET Claude: BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre; BONIN Robert; BOURGEOIS Rachel
: BOURGEOIS Josette; BOZON Fabienne ; BRUNET Hervé ; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy; CALLAND Jacques ;
CASSABOIS Yannick; CATILAZ Christophe ; CHAMOUTON Patrick ; CHATOT Patrick ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI
Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles ; DELORME Carole; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR
Anne: DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAGUET Jean-Jacques ; FATON Patrice ; GAMBEY Olivier ; GEAY
David : GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc ;
HALBOURG Bertrand ; HOTZ Richard ; HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ;
LACROIX Serge : LANIS Yves ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES Patrick; MILLET
Jacqueline ; MOREL-BAILLY Hélène ; PAIN Michel ; PIETRIGA Guy; PONSOT Pauline ; PRELY Fabrice ; PROST Philippe
; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal; RETORD Dominique ; REVOL Hervé : RIQUOIS Jean-Pierre; ROUX Nathalie ;
SCHAEFFER Catherine : SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VENNERI PARE
Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents: FREDY Damien; GIBOZ Brigitte; GIRARDOT Michel: MARILLIER Mickaël; PETIT
Fabien.
Excusés ayant donné pouvoir : BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène ; BOISSON Laurence à CHATOT
Patrick ; CAPELLI Sophie à LUSSIANA Eddy; CLOSCAVET Marie-Claire à MILLET Jacqueline ; DAVID Lauriane à GEAY David : DEVAUX Catherine à DEPARIS-VINCENT Christelle ; DOUVRE Jacques à RAVIER Pascal ; GAUTHIER PACOUD Sandrine à PIETRIGA Guy; LAVRY Dominique à BUCHOT Jean-Yves ; MOREL Denis à LONG Grégoire ; PARIS Robert à VIAL Jacques ; POURCELOT Anaïs à DELORME Carole; RUDE Bernard à RASSAU Jean-Noël ; ROZEK Evelyne à PROST Philippe VACELET ; Jean-Marie à HUGUES Guy.
Excusés : ANDREY Patrick : ARTIGUES Damien ; BELLAT Stéphane ; BOILLETOT Jean-Marc ; BONDIER Jean-Robert
(représenté par MARILLIER Mickaël) ; FAVIER Jean-Louis (représenté par PETIT Fabien) ; GROS-FUAND
Florence (représentée par FREDY Damien) ; GUILLOT Evelyne ; LARUADE Laurent ; HUGONNET Franck; LANCELOT
Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; MILLET Michel ; PERRIN Alexandre (représenté par GIRARDOT Michel) : REYDELLET DELORME Emmanuelle.
Absents: BANDERIER Dominique : BIN Richard ; BRIDE Frédéric; CATTET Jean-Luc ; CIOE Bruno; DE MERONA
Bernard ; DUFOUR Christiane: DUMONT GIRARD Philippe ; LAMARD Philippe ; MOREL Alain ; MORISSEAU Gilles ; NEVERS Jean-Claude : PAGET Jean-Marie ; REBREYEND COLIN Micheline.
Secrétaire de séance : Grégoire LONG.
Objet : Budget Annexe Musée du Jouet - Décision modificative n°2
Rapporteur : PIETRIGA Guy Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
CET Publié le
ID : 039-200090579-20231213-D 2023 183-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Il est nécessaire de modifier les autorisations budgétaires initiales, soit pour intégrer des dépenses ou
des ressources nouvelles, soit pour supprimer des crédits antérieurement votés.
Ainsi, il convient de procéder à des ajustements de crédits en cours d'exercice.
Il'est précisé que ces modifications n'affectent pas substantiellement les grands équilibres budgétaires.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 05 décembre 2023 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
DE VOTER la modification de crédits telle qu'exposée ci-dessous et référencée dans la décision
modlificative n°2 annexée,
Désignation Dépenses Recettes
Diminution Augmentation Diminution Augmentation
de crédits de crédits de crédits de crédits
INVESTISSEMENT
D-2051 -Concessions et droits similaires € 4 700,00 € - € €
TOTAL D 20 - Immobilisations incorporelles - € 4 700,00 € - € - €
R-1312 - Région € € € 4 700,00 €
TOTALR 13- Subventions d'investissement - € - € - € 4 700,00 €
TOTAL FONCTIONNEMENT - € 4 700,00 € - € 4 700,00 €
LL Total Général | - €| - €|
D'AUTORISER le Président à signer tout acte relatif à cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,
LL LA Ë É ñ À
Le Président ’