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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Saturnin-de-Lenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 051125)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Industrie,
RÉPERTOIRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
ET
ÉMARGEMENT
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06 Novembre
2025
N°
de
Objet
Signatures
délibération N°251106-01
|
Modification
du
RIFSEEP
pour
ajouter
les
cadres
d’emploi
de
rédacteurs
et d’agents
de
maîtrises.
N°251106-02
|
Adhésion
au
contrat
d’assurance
des
risques
statutaires
du
centre
de
gestion
de
l'Aveyron.
N°251106-03
|
Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’alimentation
en
eau
potable
de
l’année
2024.
N°251106-04
|
Adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
et préventive
du
CDG
12.
N°251106-05
|
Acceptation
d’un
don
de
l’association
Tango
Passion.
N°251106-06
|
Approbation
du
règlement
intérieur
d’Aveyron
Ingénierie.
N°251106-07
|
Fixation
du
montant
du
fermage
relatif
aux
terres
agricoles
communales
exploitées
par
M.
SEPTFONDS
René
dans
le cadre
d’un
bail
rural
verbal
préexistant
à l’acquisition
des
terres.
Arrêté
Détachement
pour
effectuer
un
stage
au
N°251106
titre
de
la promotion
interne
de
Mme
CAUSSE
au
grade
de
Rédacteur
à temps
complet.
Arrêté
Réglementation
de
circulation
sur
la D2
en
temporaire
agglomération.
N°251114 Arrêté
Réglementation
de
circulation
sur
la
Rue
temporaire
du
Moulin
de
Trescanous.
N°251117 Arrêté
Désignation
des
délégataires
de
signature
à
N20251120
Aveyron
Ingénierie.
Arrêté
Autorisation
de
voirie.
Réparation
de
fuites
Permanent
et travaux
urgents
sur
le réseau.
N°251218 Arrêté
Portant
réglementation
des
heures
de
mises
N°20260122
|
en
service/coupure
de
Péclairage
public
sur
le territoire
de
la commune.