Procès Verbal - 31 Janvier 2024

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Procès Verbal - 31 Janvier 2024 Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Chaillac. Lien du pdf (Procès Verbal - 31 Janvier 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques, PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 31 Janvier 2024 à la salle du Conseil Municipal

L'an deux mil vingt-quatre, le 31 Janvier 2024 à 19 H 30, Le Conseil Municipal de cette

Commune dûment convoqué le 25 Janvier 2024 s'est réuni en session ordinaire, au nombre

prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mr le Maire Anthony

DUBUS

Présents : Mr DUBUS Anthony, Mme SOULAS Corinne, Mr CALARD Stéphane, Mme PONCEAU

Brigitte, Mme BIZET Marianne, Mme BIMBAUD Isabelle, Mr CLIDIERE Charly, Mme GRACIA

Martine

Absents Excusés : Mme BARRITAUD Élise, Mme KENNELL Laura, Mr TOUZEAU Manuel, Mr

ROSTAN Amaury.

Absents non excusés : Mrs MOREAUX Mathieu, BAILLARGEAT Arnaud, BEUZEBOC Vincent

-Plusieurs personnes assistent à la réunion

Désignation du secrétaire de séance: Mme BIZET Marianne a été désignée secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint, la séance peut valablement commencer, la séance est ouverte à

19H 45 sous la présidence du Maire Anthony DUBUS

1-Approbation du Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 Novembre 2023,

1- Demande de subvention 2024 auprès de L'état dans le cadre de la dotation d’Équipement

de Territoires Ruraux (DETR).

Monsieur Le MAIRE présente au Conseil Municipal le projet de création d'une aire de jeux -

aire sportive, allée des vieux chênes, près du stade et du camping, à proximité direct du bourg.

I! propose la création d'un terrain multisports, d'un espace fitness et de jeux.

Ce projet a été validé auprès de L'AGENCE NATIONALE DU SPORT et la subvention

« Plan 5000 terrains de sport » est accordée.

Monsieur Le Maire et le Conseil Municipal établissent le plan de financement pour un budget

Hors Taxes de Travaux de 85 683€.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, Le Conseil Municipal :

Accepte le projet d'une aire sportive,

EMET un avis favorable au plan de financement pour un budget de travaux de 85 683€

suivant la répartition ci-dessous :

DETR 37,48 %

ANS 42,53 %

Commune 20,00 %

Autorise Le Maire à faire les demandes de devis,

Autorise Le Maire à solliciter une subvention DETR 2024

2- Demande de subvention 2024 dans le cadre de travaux de réhabilitation de bâtimentscommunaux- plan de financement.

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal

1 -le projet de rénovation d'un bâtiment communal tenant compte de l'accessibilité et

permettant une isolation et sécurisation des portes du bâtiment de la mairie -salles de

réunions -Associations/salle du conseil municipal, Place Fernand Portier.

Monsieur Le Maire et le Conseil Municipal établissement le plan de financement pour un

budget Hors Taxes de 21 072€

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal:

Accepte le projet de rénovation du bâtiment place Fernand Portier.

Emet un avis favorable au plan de financement pour un budget de travaux de 21 072€ HT

comme suivant la répartition ci-dessous

FAR 30,00% 6 321€

Reste 70,00% 14 751€

Autorise le Maire à faire les demandes de devis,

Autorise le Maire à solliciter une subvention FAR 2024

2- Projet Rénovation de 2 Logements Communaux

Rue Léon Paul Fargue

Le Pruchon

*Subvention Département 160,00€ /M2

*FAR 2025 — CRST 2025 — fonds vert

La commune pourrait prétendre jusqu'à un total de 80 % de subvention.

Ilest nécessaire de faire un bilan Énergétique et suivant l'audit un programme de travaux sera

proposé.

3-Proposition de vente d'un mobil-home à la Commune :

Cette proposition d'acquisition d'un mobil-home était à l'ordre du jour de la dernière réunion

du 30/11/2023, certains conseillers ayant souhaités visiter le mobil-home, Monsieur

demande de prendre une décision.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité,

Le CM accepte l'achat de ce bien pour la somme de 14 500€, charges et transactions à la

charge de la Commune.

Autorise Le Maire à faire les démarches et signer l'achat du dit mobil-home

4- Ouverture d'une boutique au musée de la Minéralogie au profit de l'association « Club

Minéralogique »

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la demande de l'Association « Club

Minéralogique » pour créer une boutique de vente d'objets en rapport avec la minéralogie.

Cette boutique sera tenue par les membres de l'association et/ou le stagiaire, une convention

sera établie avec la faculté, le stagiaire, la commune et l'association.

Monsieur Le MAIRE propose au vote : accepté à l'unanimité.

5-Autorisation d'activités de loisirs au lac de la Rochegaudon à l'Association « Sport et Loisirs

CHAILLAC »- Convention de mise à disposition

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la création de l'Association « Sport et Loisirs

CHAILLAC » représentée par Monsieur LAMBERT.- Mise à disposition de l'Association du Ponton et du local de la plage

- Autorise les activités sur le lac (jusqu'à la ligne d'eau) et sur la plage,

- Juillet et Août 2024, pendant les horaires d'ouverture de la plage,

-L'association sera en charge de l'organisation et devra produire une attestation d'assurance

pour ses activités,

Le CM accepte, à l'unanimité, et félicite l'association pour ces activités à venir,

Autorise le Maire à signer la convention de mise à disposition gratuite du ponton et du local

de la plage.

6- Création d'un poste D'ATSEM :

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la création d'un poste D'ATSEM

Les candidatures seront reçues en Mairie, il y a lieu de faire une publicité de l'offre.

Monsieur Le Maire soumet au vote :

Conseillers en exercice : 15. Présents : 8 -Votants : 8 -Pour 7- 1 Abstention-

7-Location d'un appartement à la Javelotière au 1er Avril 2024 :

L'appartement meublé situé à la Javelotière sera disponible au 01/04/2024,

- demande de Monsieur Mercier Directeur de l'EHPAD,

Monsieur Le Maire propose à la location 350,00 €/mois charges comprises.

Après en avoir délibéré, Monsieur Le MAIRE propose au vote, accepté à l'unanimité.

Pas de questions diverses,

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H30

Le Maire, La Secrétaire,

| LAHAORFOTRES Marianne BIZET

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