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Convocation - v2hwltkwctvnjq7
Convocation - zdbdwydgter6db
Convocation - 7cjexn3y9oeo5if
Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune de Benquet.
Lien du pdf (Convocation - 7cjexn3y9oeo5if)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt, le vingt-six du mois de Mai à dix-neuf heures quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de Benquet proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 Mars 2020, se sont réunis dans la salle du Foyer Municipal sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-7, et L 2122-8 du code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRESENTS : MALLET P., LAMOTHE M.C., LE BIGOT C., KUBLER D., BICHAUD E., COMPAGNET J., CLAVE M., CANDAU J.M., FLORENS M., HERMAN E., MASSAROTTO P., SONNEVILLE J.L., GERVAIS M., VLAMINCK A., DUPRAT S., JOUANY D., LABARBE J., PRINCE J.F.
Absent excusé : M. LUCBERNET J. (pouvoir à BICHAUD E.)
Secrétaire de séance : LAMOTHE M.C
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Pierre MALLET, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Mme LAMOTHE Marie Christine a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L.2121-15 du CGCT).
ELECTION DU MAIRE
Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, soit CLAVE Moïse, a pris la présidence de l’assemblée (art L2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 18 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Constitution du bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs qui sont : LABARBE Julie et PRINCE Jean-François.
1er tour :
Le Président a invité le Conseil à procéder à l'élection d'un Maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-4 du code général des collectivités territoriales.
Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie sauf un qui avait un pouvoir d’un conseiller absent. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne prévue à cet effet.
1er tour : Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris au vote : 0
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue 10
A obtenu : M. Pierre MALLET dix-neuf voix (19)
M. Pierre MALLET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. ELECTION DES ADJOINTS
Le président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit cinq (5) adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de cinq (5) adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à cinq (5) le nombre d’adjoints au maire de la commune.
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseiller municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de la liste. Il a été ensuite procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné et dans les conditions rappelées dans le déroulement de chaque scrutin ci-dessus.
1er tour : Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris au vote : 0
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme LAMOTHE Marie-Christine. Ils ont pris part dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils y figurent, à savoir :
1er adjointe Mme LAMOTHE Marie-Christine
2ème adjoint M. LE BIGOT Christophe
3ème adjointe Mme KUBLER Danielle
4ème adjoint M. BICHAUD Emmanuel
5ème adjointe Mme COMPAGNET Joëlle
L’ordre du tableau est le suivant :
Maire M. MALLET Pierre
1er adjointe Mme LAMOTHE Marie-Christine
2ème adjoint M. LE BIGOT Christophe
3ème adjointe Mme KUBLER Danielle
4ème adjoint M. BICHAUD Emmanuel
5ème adjointe Mme COMPAGNET Joëlle
1er conseiller M. CLAVÉ Moïse
2ème conseiller M. CANDAU Jean-Marc
3ème conseiller M. FLORENS Marc
4ème conseiller Mme HERMAN Eliane
5ème conseiller M. MASSAROTTO Philippe
6ème conseiller M. SONNEVILLE Jean-Luc
7ème conseiller Mme GERVAIS Magalie
8ème conseiller Mme VLAMINCK Alexia
9ème conseiller Mme DUPRAT Sandra
10ème conseiller Mme JOUANY Dorothée
11ème conseiller M. LUCBERNET Julien
12ème conseiller Mme LABARBE Julie
13ème conseiller M. PRINCE Jean-François