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Compte-Rendu - CM DU 27 06 2016 CONVOCATION
Document publié le Mardi 21 juin 2016 par la commune de Deuil-la-Barre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM DU 27 06 2016 CONVOCATION)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Deuil- La Barre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Deuil-la-Barre, le 21 Juin 2016 Ville
de
DGS/PA
Madame, Monsieur,
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL a été fixée au
LUNDI 27 JUIN 2016 à 21 H 00
Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal
| ORDRE DU JOUR |
1. Nomination du secrétaire de séance
2. Approbation des Procès Verbaux des Conseils Municipaux des 14 Décembre 2015, 08 Février et 22 Mars 2016
3. Information du Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales
4. Commission Communale des Services Publics Locaux (Modification de sa composition,
rapports d'activités 2014-2015, délégation accordée au Maire)
BUDGET - FINANCES
Compte de gestion — Exercice 2015
Compte administratif — Exercice 2015
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2015
Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2015
. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l’école Sainte-Marie
10. Fixation de l'indemnité pour le gardiennage de l’église Notre-Dame
11. Redevances d’occupation du domaine public - Exonération au bénéfice des associations à but non lucratif
pœnumu
URBANISME - TRAVAUX
22. Signature d’une promesse de vente avec la SEMAVO pour la cession de la parcelle AL 831
d’une superficie de 2 379 m2 sise 19 route de Saint-Denis
13. Cession à l’Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) de la propriété sise 21 route
de Saint-Denis (Parcelle AL 562) en vue de la réalisation de l'Opération de Rénovation Urbaine Galathée-Trois Communes (Délibération rectificative)
14. Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux — Avenants n°3 et 4 au marché
a) Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - Avenant n°3 au marché
b) Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - h Avenant n°4 au marché
M HÔTEL DE VILLE
36, rue Charles de Gaulle - 95170 Deuil-La Barre
Tél. : 01 34 28 65 O0 - Fax : 01 34 28 65 90 - www.deuiilabarre.fr 15. Adhésion au SEDIF de la commune de Montlignon
ÉTAT CIVIL
16. Jury d'assises — Année 2016/2017 - Tirage au sort de 51 jurés d'assises
17. Modification du tableau des effectifs - Ville
Communication
Questions diverses
Vous remerciant par avance de votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
e dy/Coriseil départemental
du Val d'Oise