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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26112024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubigné-Racan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26112024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Ç
CONSEIL
MUNICIPAL
Aubigné-Racan
Séance
du
26
novembre
2024
-
20h
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Date
de
convocation
et
d'affichage
: Jeudi
21
novembre
2024
Nombre
de
Membres
: en
exercice
: 19
présents
: 15
votants
: 15
Quorum
à
: 10
L'AN
DEUX
MIL
VINGT-QUATRE
le
VINGT-SIX
du
mois
de
NOVEMBRE
à
20
HEURES,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
MOURIER
Nicolas,
Maire.
Étaient
présents
: Monsieur
MOURIER
Nicolas,
Maire
;
Mesdames
MARTINEAU
Anita,
HILDYARD
Coraline
et
DELAPORTE
Monique,
et
Messieurs
LEDUC
Bruno,
de
MARNHAC
Xavier,
HENRY
Arnaud
et
PONTONNIER
Pascal,
adjoints
et
conseillers
municipaux
délégués ;
Mesdames FAGAULT Pauline,
GAHLLAT-Mathilde,
GAUCHER-LOISEAU
Élodie,
GUÉRIN
Françoise,
LÉON
Brigitte,
RENOU
Marinette,
SEVAULT-Amélie
et
Messieurs
CHAUFOUR
David,
GUÉRANGER-Vincent,
LEBOUC
Janick
et
RAMAUGÉ
Christophe,
conseillers
municipaux
;
Absent
excusé
: GUÉRANGER
Vincent
Absents
: FAGAULT
Pauline,
GAILLAT
Mathilde,
SEVAULT
Amélie
Secrétaire
: GAUCHER-LOISEAU
Élodie
DÉLIBÉRATIONS
+
DCM
2024
-
101
-
Classement
de
voirie
communale
et
mise
à jour
du
tableau
de
classement
de
voirie
communale Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15
#
DCM
2024
-
102
-
Projet
d'effacement
des
réseaux
aériens
d'électricité
et
de
téléphone
-
ER
008144-
«
rue
de
la
Gare
»
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15
+
DCM
2024
-
103
-
Attribution
du
marché
à
procédure
adaptée
pour
les
travaux
de
voirie
2024
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15
æ
DCM
2024
-
104
-
Lotissement
des
Tanneries
- avenant
concession
n°3
-
modification
de
la
durée
de
concession Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15
+
DCM
2024
-
105
-
Lotissement
des
Tanneries
- rétrocession
des
espaces
extérieurs
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15
+
DCM
2024
-
106
-
Projet
d'implantation
d'une
colonne
semi-enterrée
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15 DCM
2024
-
107
-
Autorisation
pour
l'engagement
des
dépenses
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2025
- ouverture
de
crédits
2025
au
budget
commune
et
au
budget
assainissement
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15
+
DCM
2024
-
108
-
Tarifs
bibliothèque
Délibération
adoptée
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
:14
Contre:
1
Abstention
:O0
æ#
DCM
2024
-
109
-
Tarifs
communaux
2025
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
- Pour
: 15
DCM
2024
-
110
-
Désherbage
livres
bibliothèque
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
- Pour
: 15
+
DCM
2024
-
111
-
Adjoint
technique
affecté
au
service
de
la
restauration
scolaire
-
augmentation
du
temps
de
travail
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15
#
DCM
2024
-
112
-
Rapport
social
unique
2023
(RSU)
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
-
Pour
: 15
Diffusion
de
la
liste
des
délibérations
:
Panneau
d'affichage
et
site
Internet
de
la
commune
le
2
décembre
2024
Publicité
par
publication
papier
disponible
au
secrétariat
de
mairie
pour
caractère
exécutoire.
La
secrétaire
de
séance,
Le
maire,
Madame
Élodie
GAUCHER-LOISEAU
CT]
Monsielr
MOURIER
Nicolas
|
AR