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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20260310
Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 06h58 par la commune d'Aubigné-Racan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20260310)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
Mairie
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
|
Ç
CONSEIL
MUNICIPAL
Aubigné-Racan
Séance
du
10
mars
2026
-
20h
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Date
de
convocation
et
d'affichage
: jeudi
5
mars
2026
Nombre
de
Membres
: en
exercice
: 19
présents
: 12
votants
: 14
(dont
2
pouvoirs)
Quorum
à
: 10
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
le
DIX
du
mois
de
MARS
à
20
HEURES,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
de
Monsieur
MOURIER
Nicolas,
Maire.
Étaient
présents
: Monsieur
MOURIER
Nicolas,
Maire
;
Mesdames
DELAPORTE
Monique
et
MARTINEAU
Anita,
et
Messieurs
LEDUC
Bruno
et
PONTONNIER
Pascal,
adjoints
;
HENRY
Arnaud,
conseiller
délégué
;
Mesdames
GAUCHER-LOISEAU
Élodie,
GUÉRIN
Françoise,
HILDYARD
Coraline,
Messieurs
CHAUFOUR
David,
LEBOUC
Janick
et
RAMAUGÉ
Christophe,
conseillers
municipaux
;
Absents
excusés
: de
MARNHAC
Xavier
(donne
pouvoir
à
MOURIER
Nicolas),
LÉON
Brigitte,
RENOU
Marinette
(donne
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
sous
la
présidence
| |
pouvoir
à
LEDUC
Bruno)
et
GUÉRANGER
Vincent
Absents
:
FAGAULT
Pauline,
GAILLAT
Mathilde
et
SEVAULT
Amélie
Secrétaire
: HENRY
Arnaud
DÉLIBÉRATIONS
+
DCM
2026-009
-
Convention
de
gestion
des
déchets
du
site
archéologique
avec
le
département
de
la
Sarthe
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
Pour
:
14
(dont
2
pouvoirs)
Contre:
0
Abstention
: O
+
DCM
2026-010
-
Autorisation
au
Syndicat
Mixte
du
Val
de
Loir
(SMVL)
pour
la
signature
d'une
convention
avec
ALCOME
dans
le
cadre
de
la
filière
REP
des
produits
du
tabac
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
Pour
: 14
(dont
2
pouvoirs)
Contre:
0
Abstention
: 0
æ
DCM
2026-011
-
Convention
de
remboursement
à
la
communauté
de
communes
Sud
Sarthe
- Opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat
«
Sud
Sarthe
»
Délibération
adoptée
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés
Pour:8
Contre:0
Abstention
: 6
(dont
2
pouvoirs)
1/2 Diffusion
de
la
liste
des
délibérations :
Panneau
d'affichage
et
site
Internet
de
la
commune
le
16
mars
2026
Publicité
par
publication
papier
disponible
au
secrétariat
de
mairie
pour
caractère
exécutoire.
Le
maire,
Secrétaire
de
séance,
Arnaud
HENRY
Nicolas
MOURIER
le
Maire,
Nicolas MOURIER
2/2