Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024.12.04 PV SIGNE CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18.12.2023
Procès Verbal - PV Conseil municipal
Procès Verbal - cm2025.02.13 publication PDF
Procès Verbal - PV approuve Conseil Municipal 09.09.2024
Compte-Rendu - 2017.02.27 Compte rendu
Compte-Rendu - 2016.09.12 Compte rendu
Compte-Rendu - 2014.11.17 Compte Rendu
Compte-Rendu - 2014.09.08 Compte Rendu
Procès Verbal - pv cm2022.10.24 vdef signee
Conseil Municipal - Conseil municipal du 09.09.2024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 09.09.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
RS LUC ESS SUR
7
1!
21
3/
al
5/
6/
71
81
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
LUNDI 09 septembre 2024
à 19 H 00
Hôtel de ville, salle des mariages — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 02 juillet 2024
Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
2-01 Conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024 à 18h30 à Bernières-sur-Mer
Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
Personnel communal et administration générale
4-01 Services administratifs — Recrutement par mutation externe sur poste vacant - Création d’un poste à temps complet de Directeur(trice) Général(e) des Services sur un des grades du cadre d'emplois des Attaché territoriaux
4-02 Contrat d'apprentissage (alternante) au service jeunesse / pôle enfance jeunesse
4-03 Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux
4-04 Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028 du Centre de gestion du Calvados
Finances
5-01 Budget 2024 Luc Locations (budget annexe) — Décision modificative n°1
5-02 Commune — Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables (état n° 7127630733 / 2024)
Voirie, réseaux divers
6-01 SDEC ENERGIE -— Projet d’effacement des réseaux « RUE GAMBETTA »
6-02 SDEC ENERGIE — Adhésion de la commune de Blainville-sur-Orne
6-03 Boucle cyclable touristique d'intérêt départemental n°13 — Convention d'occupation temporaire du domaine public, de gestion et d'entretien entre le Département du Calvados, la Communauté de communes Cœur de Nacre et la Commune de Luc- sur-Mer
Urbanisme et planification
7-01 Rapport triennal d’artificialisation des sols
Intercommunalité
8-01 Demande d'adhésion de la Commune de Bény-sur-Mer à Cœur de Nacre
8-02 Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
1/72 RS LUC DE SUR
Z MER
8-03 Convention de répartition des frais de restauration du groupe Bagad à l’occasion des festivités du 6 juin 2024 entre les communes de Saint-Aubin-sur-Mer, Bernières-sur-Mer et Luc-sur-Mer
9/ Informations diverses
Publié le 05 septembre 2024
2/2