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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 25 RH Modification du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 25 RH Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Famille,
Envoyé en préfecture le 24/02/2026
Reçu en préfecture le 24/02/2026
Publié le ER
ID : 073-247300254-20260224-DB 2026 25-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 17 FEVRIER 2026
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS : 14
NOMBRE DE MEMBRES ABSENTS : 13
AYANT DONNÉ POUVOIR : 7
Le 17 février 2026, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-
Tarentaise, légalement convoqué le 11 février 2026 par le Président, s'est réuni à la salle Planjo à Sainte Foy Tarentaise, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice : Guillaume DESRUES, Laurent CHELLE, Michelle ANXIONNAZ, Frédéric BATAILLE,
Cécile UTILLE-GRAND
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Thierry GAIDE
Séez: Lionel ARPIN, Mathieu LECLERCQ, Joëlle CAMPERS
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
Tignes : Serge REVIAL
Villaroger : Alain EMPRIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Laurence REGNIER donne pouvoir à Laurent CHELLE
Gérard VERNAY donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Françoise BESNARD donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Jean-Claude FRAISSARD donne pouvoir à Yannick AMET
Capucine FAVRE donne pouvoir à Serge REVIAL
Patrick MARTIN donne pouvoir à Cécile UTILLE-GRAND
Véronique PESENTI-GROS donne pouvoir à Joëlle CAMPERS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Mathieu LECLERCQ est désigné secrétaire de séance
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 17 février 2026 Envoyé en préfecture le 24/02/2026
Reçu en préfecture le 24/02/2026
Publié le
ID : 073-247300254-20260224-DB 2026 _25-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2026-25 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT qu'il appartient au conseil communautaire de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services ;
CONSIDERANT l'adoption des lignes directrices de gestion qui ont reçu un avis favorable du Comité
Technique en date du 30 novembre 2021;
CONSIDERANT que le conseil communautaire doit fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services de la collectivité ;
Il est proposé:
- La création d'un emploi permanent de technicien à temps complet à compter du 1° mars 2026 afin d'assurer les fonctions de Technicien Eau et Assainissement;
- La création d'un emploi permanent d'assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques.
Il est proposé d'adopter le tableau des effectifs tel que présenté ci-dessous.
Le conseil communautaire, à l'unanimité :
= APPROUVE la modification du tableau des effectifs tel que défini ci-dessous.
Yannick AMET
Président
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 17 février 2026 1/2 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL AU 17/01/2026
Envoyé en préfecture le 24/02/2026
Reçu en préfecture le 24/02/2026
ER : 2 Lit: 17|Le Publié le
ID : 073-247300254-20260224-DB 2026 25-DE
POURVUS VACANTS |
Adjoint administratif principal de 1ère classe 2 3
Adjoint administratif principal de 2ème classe 3 1
Adjoint administratif 12 7
Rédacteur principal de 1ère classe 1 1 Rédacteur principal de 2ème classe
Rédacteur 5 1
Directeur
Attaché hors classe 1
Attaché Principal 1
Attaché 6 2
Adjoint technique principal de 1ère classe 3
Adjoint technique principal de 2ème classe 2 2
Adjoint technique 15 3
Agent de maîtrise principal 1
Agent de maîtrise 2
Technicien principal de 1ère classe 1
Technicien 5 2
Ingénieur Principal 1 Ingénieur 1
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 2 1
Adjoint d'animation principal de 1ère classe 2
Adjoint d'animation 1 2
Animateur Principal de îère classe 1
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe 5
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe 11 1
Assistant d'enseignement artistique 1
Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques 1 |
Infirmier territorial en soins généraux | 1 | |
Conseiller socio-éducatif | | |
Educateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle | 1 | |
Assistant Territorial Socio-éducatif | 3 | |
TOTAUX| 86 | 38 |
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 17 février 2026 2/2