Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 83 RH Modification du tableau des effectifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 83 RH Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Famille,
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le ER
ID : 073-247300254-20240628-2024 83-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 26 JUIN 2024
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS PRÉSENTS : 20 (dont 1 suppléant)
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS AYANT DONNÉ POUVOIR : 4
Le 26 juin 2024, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-
Tarentaise, dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle du conseil municipal de Val d'Isère,
sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice : Guillaume DESRUES, Laurence REGNIER, Laurent CHELLE, Gérard VERNAY,
Michelle ANXIONNAZ, Nicolas MORIN, Frédéric BATAILLE
Les Chapelles : Jean-Claude BERGER SABBATEL (suppléant)
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez: Lionel ARPIN, Mathieu LECLERCQ
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
lignes : Serge REVIAL, Capucine FAVRE, Franck MALESCOUR
Val d'Isère : Patrick MARTIN, Véronique PESENTI-GROS
Villaroger : Alain EMPRIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Morgan LE LANN donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Françoise BESNARD donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Cécile UTILLE-GRAND donne pouvoir à Thierry GAIDE
Joëlle CAMPERS donne pouvoir à Lionel ARPIN
EXCUSÉS
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Séez : Eric JACQUEMOUD
Tignes : Laurence FONTAINE
Val d'Isère : Gérard MATTIS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Lionel ARPIN est désigné secrétaire de séance
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 26 juin 2024 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 073-247300254-20240628-2024 83-DE
HAUTE TARENTAISE
Communauté de Communes
2024-83 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant l'adoption des lignes directrices de gestion qui ont reçu un avis favorable du Comité
Technique en date du 30 novembre 2021 ;
Considérant que le Conseil Communautaire doit fixer l'effectif des emplois nécessaires au
fonctionnement des services de la collectivité ;
Il est proposé la création d'un emploi permanent d'adjoint administratif à temps complet afin d'assurer
les fonctions d'agent d'accueil et d'information afin d'assurer la continuité de l'accueil, de l'information et de l'orientation des usagers dans les futurs locaux du service des solidarités à compter du 1°" septembre 2024.
Le Président propose à l'assemblée délibérante d'adopter le tableau des effectifs tel que présenté ci-
dessous.
Le conseil communautaire, à l'unanimité :
" APPROUVE la modification du tableau des effectifs tel que défini ci-dessous ;
Yannick AMET
Président
HAUTE TARENTAISE
Communauté de Communes
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 26 juin 2024 1/2 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL AU 14/06/2024
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 073-247300254-20240628-2024 83-DE
| POURVUS| VACANTS |
Adjoint administratif principal de 1ère classe 1
Adjoint administratif principal de 2ème classe 1 1 Adjoint administratif 8
Rédacteur principal de 1ère classe 2
Rédacteur principal de 2ème classe
Rédacteur
Directeur 1 Attaché principal 1
Attaché 4
Adjoint technique principal de 1ère classe 2 1 Adjoint technique principal de 2ème classe 3 Adjoint technique 15 3
Agent de maîtrise principal 1
| Agent de maîtrise 1
Technicien principal de 1ère classe 1
Technicien 1 3
| Ingénnieur Principal ee 1 |
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 2 Adjoint d'animation principal de 1ère classe 1 1 Adjoint d'animation 1
Animateur Principal de 1ère classe | 1
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe 5 1
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe 5
Assistant d'enseignement artistique 6 2
infirmier territorial en soins généraux
Educateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle
Assistant Territorial Socio-éducatif
TOTAUX 65 23
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 26 juin 2024