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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 31 RH Modification du tableau des effectifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 31 RH Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 23/03/2023
Reçu en préfecture le 23/03/2023
Publié le ER
ID : 073-247300254-20230323-2023 31-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 22 MARS 2023
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES PRÉSENTS : 16
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS ABSENTS : 11
- AYANT DONNÉ POUVOIR : 5
- N'AYANT PAS DONNÉ POUVOIR : 6
Le 22 mars 2023, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise, dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle Planjo à Sainte Foy Tarentaise, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice: Guillaume DESRUES, Laurent CHELLE, Laurence REGNIER, Gérard VERNAY, Frédéric
BATAILLE; Cécile UTILLE-GRAND
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez : Lionel ARPIN, Mathieu LECLERCQ ; Joëlle CAMPERS
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET
Tignes : Serge REVIAL, Capucine FAVRE
Villaroger : Alain EMPRIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Françoise BESNARD donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Nicolas MORIN donne pouvoir à Gérard VERNAY
Daniel EUSTACHE donne pouvoir à Alain EMPRIN
Patrick MARTIN donne pouvoir à Yannick AMET
Véronique PESENTI-GROS donne pouvoir à Serge REVIAL
EXCUSÉS
Bourg Saint Maurice : Cécile MULOT; Morgan LE LANN
Séez : Éric JACQUEMOUD
Tignes : Laurence FONTAINE ; Franck MALESCOUR
Val d'Isère : Gérard MATTIS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Laurence REGNIER
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 22 mars 2023 Envoyé en préfecture le 23/03/2023
Reçu en préfecture le 23/03/2023
Publié le
ID : 073-247300254-20230323-2023 31-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2023-31 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant qu'il appartient au conseil communautaire de fixer l'effectif des emplois à temps complet
et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services,
Considérant l'adoption des lignes directrices de gestion qui ont reçu un avis favorable du Comité
Technique en date du 30 novembre 2021;
Considérant que le conseil communautaire doit fixer l'effectif des emplois nécessaires au
fonctionnement des services de la collectivité ;
Le Président propose à l'assemblée :
- La création d'un emploi permanent de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet
afin d'assurer les fonctions de responsable d'accueil et moyens généraux.
Le conseil communautaire, à l'unanimité :
* _ APPROUVE la modification du tableau des effectifs tel que défini ci-dessous.
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 22 mars 2023 1/2 Envoyé en préfecture le 23/03/2023
Reçu en préfecture le 23/03/2023
punié le ET ID : 073-247300254-20230323-2023 31-DE
TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL AU 10/03/2023
POURYUS UDGETAIRES VACANTS Dont temps
BP TOTAL non complet pourvus
Adjoint administratif principal de 1ère classe 2 2 2 8 Adjoint administratif principal de 2ème classe 2 0 2 2 Adjoint administratif (dont un contrat d'avenir} 12 7 12 $ 1 (28h00)
Rédacteur principal de 1ère classe 3 3 3 1 Rédacteur principal de 2ème classe 8 0 0 0 Rédacteur 1 ( 1 1
Directeur 1 1 Î 0 Attaché principal 1 1 1 ô
Attaché 6 5 19 6 1
Adjoint technique principal de 1ère classe 5 4 5 2 Adjoint technique principal de 2ème classe 3 2 3 Î : Adjoint technique 17 16 17 3 3 (29h00 et 10h30 et 9h00 28H00)
1 poste à 26/35ème
Agent de maîtrise principal 1 1 1
Agent de maîtrise 1 0 1 1
Technicien principal de 1ère classe 1 1 1 1 Technicien 2 2 2 1
Ingénnieur Principal i 0 1 1 Ingénieur Territorial 2 2 28 2 1
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 1 1 1 0
Adjoint d'animation principal de 1ère classe 1 0 1 1 Adjoint d'animation 2 2 2 0
Animateur Principal de 1ère classe 1 1 1 0
Animateur Principal de 2ème classe 1 0 1 1 Animateur 1 1 5 i 0
Assistant d'enseignement artistique prmcipal de 1ère classe 8 4 8 4 7h00
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe 5 5 5 9 11h00
Assistant d'enseignement artistique $ 7 16 8 1 12h00
Infirmier territorial en soins généraux 1 1 1 Î û |
“Educateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle 1 0 1 1 1
Educateur territorial de jeunes enfants de 1ère classe 1 1 1 1 û
Assistant Territorial Socio-éducatif 1 1 1 i 1
TOTAUX 93 71 72 93 30
AINSI FAIT ET DÉLIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
Yannick AMET
Président
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 22 mars 2023 2/2